VEILLE RÉGLEMENTAIRE mars 2021 -

JORF n°0238 du 12 octobre 2021 Texte n° 26

Arrêté du 8 octobre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3188151	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0238 du 12 octobre 2021 Texte n° 25

Arrêté du 8 octobre 2021 portant inscription de l’endoprothèse carotidienne auto-expansible CGUARD Embolic Prevention System (EPS) de la société InspireMD au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0238 du 12 octobre 2021 Texte n° 24

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3126026	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0238 du 12 octobre 2021 Texte n° 23

Arrêté du 8 octobre 2021 portant inscription de l’endoprothèse carotidienne auto-expansible CASPER de la société MICROVENTION Europe au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0238 du 12 octobre 2021 Texte n° 22

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3117783	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0238 du 12 octobre 2021 Texte n° 21

Arrêté du 8 octobre 2021 portant inscription de l’endoprothèse carotidienne auto-expansible ROADSAVER des Laboratoires TERUMO France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 40

Arrêté du 6 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en monothérapie ou en association à la dexaméthasone, dans le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association au melphalan et à la prednisone, est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association à la dexaméthasone, ou à la dexaméthasone et au thalidomide, est indiqué pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bortezomib	BORTEZOMIB SUN 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400890015202	BORTEZOMIB SUN 3,5MG INJ FL	SUN PHARMA FRANCE

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 39

Arrêté du 6 octobre 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction en vigueur avant le 1er juillet 2021

En application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction en vigueur avant le 1er juillet 2021 et dans le cadre de la recommandation temporaire d’utilisation dont elle fait l’objet, la spécialité pharmaceutique mentionnée en annexe du présent arrêté est prise en charge, pour une durée de trois ans, dans l’indication mentionnée dans ladite annexe.

La spécialité pharmaceutique disposant d’une recommandation temporaire d’utilisation inscrite sur la liste prévue à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique qui figurent en annexe est prise en charge par l’assurance maladie conformément à l’article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale. Cette annexe précise la seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement de cette spécialité sur ladite liste.

La prescription de BERINERT® est réservée aux spécialistes hospitaliers en transplantation rénale, cardiaque ou pulmonaire ou médecins ayant des compétences dans le suivi des patients transplantés.

L’entreprise exploitant la spécialité pharmaceutique figurant en annexe est tenue de mettre en place le suivi des patients selon les modalités prévues dans le protocole mentionné à l’article R. 5121-76-1 du code de la santé publique dans sa rédaction en vigueur avant le 1er juillet 2021.

ANNEXE
(1 spécialité)

La spécialité suivante est prise en charge au titre de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction en vigueur avant le 1er juillet 2021 dans l’indication thérapeutique suivante :

– Traitement de sauvetage des épisodes de rejet humoral réfractaire au traitement standard chez les patients transplantés cardiaques, rénaux ou pulmonaires qui ne peuvent pas participer à l’étude clinique NCT03221842, et associé aux traitements standards à base d’immunoglobuline intraveineuse (IgIV) et échanges plasmatiques.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Inhibiteur de la C1 estérase	BERINERT 500 UI mg, poudre et solvant pour solution injectable /perfusion	3400892680811	BERINERT 500UI INJ F+F	CSL Behring

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 38

– indiqué en monothérapie comme traitement de fond des formes très actives de sclérose en plaques (SEP) rémittente-récurrente chez les patients adultes âgés de 18 ans et plus présentant une forme très active de la maladie malgré un traitement par interféron bêta. Ces patients peuvent être définis comme n’ayant pas répondu à un traitement complet et bien conduit par interféron bêta (habituellement d’une durée d’au moins un an). Les patients doivent avoir présenté au moins 1 poussée au cours de l’année précédente alors qu’ils étaient sous traitement et doivent présenter au moins 9 lésions hyperintenses en T2 à l’IRM cérébrale ou au moins 1 lésion rehaussée après injection de Gadolinium.Un « non répondeur » peut également être défini comme un patient dont le taux de poussées n’a pas changé ou a augmenté par rapport à l’année précédente ou qui continue à présenter des poussées sévères ;
– indiqué en monothérapie comme traitement de fond des formes très actives de sclérose en plaques (SEP) rémittente-récurrente chez les patients âgés de 18 ans et plus présentant une sclérose en plaques rémittente-récurrente sévère et d’évolution rapide, définie par 2 poussées invalidantes ou plus au cours d’une année associées à 1 ou plusieurs lésion(s) rehaussée(s) après injection de Gadolinium sur l’IRM cérébrale ou une augmentation significative de la charge lésionnelle en T2 par rapport à une IRM antérieure récente.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
NATALIZUMAB	TYSABRI 150 mg, solution injectable en seringue préremplie	3400890012997	TYSABRI 150MG INJ SRG1ML	BIOGEN FRANCE SAS

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 36

Arrêté du 4 octobre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1	3261103	Bioprothèses valvulaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 35

Arrêté du 4 octobre 2021 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 : « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3261103	Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique, BOSTON, LOTUS EDGE.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 34

Arrêté du 4 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

(1 inscription)

La spécialité pharmaceutique suivante inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 550 803 8 1	TYSABRI 150 mg (natalizumab), solution injectable en seringue préremplie, seringue préremplie (verre) de 1 ml (150 mg/ml), boîte de 2 seringues préremplies (B/2) (laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)

(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit.

Ancien libellé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 569 967 7 3	TYSABRI 300 mg (natalizumab), solution à diluer pour perfusion, 15 ml en flacon (B/1) (Laboratoires BIOGEN IDEC FRANCE)	34009 569 967 7 3	TYSABRI 300 mg (natalizumab), solution à diluer pour perfusion, 15 ml en flacon (B/1) (Laboratoires BIOGEN FRANCE SAS)

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 33

Arrêté du 4 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(10 inscriptions)

I. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité ci-dessous :

– traitement du cancer du sein, localement avancé ou métastasé, chez la femme ménopausée possédant des récepteurs aux estrogènes positifs, en cas de récidive pendant ou après un traitement adjuvant par un anti-estrogène ou de progression de la maladie sous traitement par anti-estrogène.

Code CIP	Présentation
34009 301 165 3 1	FULVESTRANT REDDY PHARMA 250 mg, solution injectable, 5 ml en seringue pré-remplie avec 1 aiguille protégée (B/1) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)

II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 280 7 4	BORAX/ACIDE BORIQUE EG 12 mg/18 mg/ml, solution pour lavage ophtalmique, 5 ml en récipient unidose (B/20) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 186 5 5	IBUPROFENE ARROW LAB 200 mg, comprimés enrobés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 313 7 1	LISINOPRIL ARROW LAB 20 mg, comprimés (B/28) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 313 8 8	LISINOPRIL ARROW LAB 20 mg, comprimés (B/84) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 329 6 5	PERINDOPRIL/INDAPAMIDE ZENTIVA 4 mg/1,25 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 329 7 2	PERINDOPRIL/INDAPAMIDE ZENTIVA 4 mg/1,25 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 227 5 1	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ARROW AIRMASTER 100 microgrammes/ 50 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 227 6 8	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ARROW AIRMASTER 250 microgrammes/ 50 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 227 7 5	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL ARROW AIRMASTER 500 microgrammes/ 50 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

SECONDE PARTIE
(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Libellé abrogé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 300 022 9 2	AMOROLFINE RANBAXY 5 %, vernis à ongles médicamenteux, 2,5 ml en flacon (verre type III) avec 10 spatules (B/1) (Laboratoires SUBSTIPHARM)	34009 300 022 9 2	AMOROLFINE SUBSTIPHARM 5 %, vernis à ongles médicamenteux, 2,5 ml en flacon (verre type III) avec 10 spatules (B/1) (Laboratoires SUBSTIPHARM)

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 31

Arrêté du 4 octobre 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’Assurance-Maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droites à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en monothérapie ou en association avec la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le melphalan et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et la thalidomide, pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 152 0 2	BORTEZOMIB SUN 3,5MG INJ FL	SUN PHARMA FRANCE

JORF n°0235 du 8 octobre 2021 Texte n° 30

Arrêté du 4 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visées ci-dessous :

– en monothérapie ou en association avec la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le melphalan et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et au thalidomide, pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Code CIP	Présentation
34009 302 281 6 6	BORTEZOMIB SUN 3,5 mg, poudre pour solution injectable, flacon (verre) (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2021/198 du 10 septembre 2021 relative à l’arrêt de la prise en charge au titre du dispositif d’accès précoce de la spécialité IKERVIS® 1 mg/ml, collyre en émulsion, ainsi qu’aux modalités relatives aux continuités des traitements initiés au cours de l’autorisation temporaire d’utilisation (ATU), du post-ATU ou de l’autorisation d’accès précoce (AAP).

JORF n°0232 du 5 octobre 2021 Texte n° 20

Arrêté du 29 septembre 2021 relatif à l’arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021

Il est mis fin, à compter du 25 septembre 2021, à la prise en charge mentionnée au I de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale, dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021, de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous :

Spécialité pharmaceutique	Indication thérapeutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
SIRDALUD 4 mg, comprimé sécable	Traitement de la spasticité due à des troubles neurologiques d’origine cérébrale ou médullaire en cas d’échec ou d’intolérance aux autres traitements antispastiques.	9300175	SIRDALUD 4MG CPR	Novartis Pharma SAS

JORF n°0231 du 3 octobre 2021 Texte n° 12

Arrêté du 30 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 19 avril 2021 relatif à l’expérimentation pour l’incitation à la prescription hospitalière de médicaments biologiques délivrés en ville

JORF n°0229 du 1 octobre 2021 Texte n° 15

Arrêté du 27 septembre 2021 subordonnant la prise en charge d’un médicament par l’assurance maladie au recueil et à la transmission de certaines informations relatives à sa prescription, en application de l’article L. 162-17-1-2 du code de la sécurité sociale

JORF n°0228 du 30 septembre 2021 Texte n° 50

Arrêté du 29 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (liste des spécialités rétrocédables)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 6. Autres médicaments, la spécialité suivante est ajoutée, pour une durée déterminée de 1 an à partir de la date de publication du présent arrêté :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
ARIKAYCE liposomal 590 mg dispersion pour inhalation par nébuliseur	INSMED NETHERLANDS BV	6 515 680 5	9399995	ARIKAYCE 590MG INHAL NEB FL

JORF n°0228 du 30 septembre 2021 Texte n° 49

Arrêté du 28 septembre 2021 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les substances suivantes sous toutes leurs formes :

– acalabrutinib ;
– avapritinib ;
– crizanlizumab ;
– dapivirine ;
– entrectinib ;
– filgotinib ;
– glasdégib ;
– imlifidase ;
– léfamuline ;
– luspatercept ;
– remdésivir.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les médicaments homéopathiques lorsqu’ils sont administrés par voie parentérale.

JORF n°0228 du 30 septembre 2021 Texte n° 48

Arrêté du 28 septembre 2021 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les substances suivantes sous toutes leurs formes :

– acide gadotexique,
– atidarsagène autotemcel,
– bérotralstat,
– baloxavir marboxil,
– bulévirtide,
– cabotégravir,
– cellules autologues CD3+ transduites anti-CD19,
– cénobamate.
– dostarlimab,
– duvélisib,
– élexacaftor,
– élivaldogène autotemcel,
– éravacycline,
– estétrol,
– évinacumab,
– fédratinib,
– fostemsavir trométamol,
– méthacholine,
– MVA-BN-Filo,
– icosapent éthyl,
– inclisiran,
– odévixibat,
– ozanimod,
– pémigatinib,
– ponésimod,
– prétomanid,
– rélugolix,
– rémimazolam,
– risdiplam,
– satralizumab,
– sélinexor,
– selpercatinib,
– sélumétinib,
– setmélanotide,
– somapacitan,
– tagraxofusp,
– tirbanibuline,
– tralokinumab,
– tucatinib,
– vériciguat.

Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les spécialités pharmaceutiques suivantes disposant de l’autorisation de mise sur le marché prévue à l’article L. 5121-8 du code de la santé publique : SIBNAYAL, granulés à libération prolongée.

JORF n°0228 du 30 septembre 2021 Texte n° 46

Arrêté du 28 septembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– le traitement des patients adultes atteints de la maladie de Castleman (MC) multicentrique, non infectés par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) et l’herpès-virus humain 8 (HHV-8).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
siltuximab	SYLVANT 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894099086	SYLVANT 100MG PERF FL	EUSA PHARMA FRANCE SAS
siltuximab	SYLVANT 400 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894099147	SYLVANT 400MG PERF FL	EUSA PHARMA FRANCE SAS

JORF n°0228 du 30 septembre 2021 Texte n° 45

Arrêté du 28 septembre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4	3104007, 3111674	Implants articulaires de hanche

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0228 du 30 septembre 2021 Texte n° 44

Arrêté du 28 septembre 2021 portant inscription et modification des conditions d’inscription des cotyles à double mobilité DUALIS TRIPOD et des inserts de la société Gruppo BIOIMPIANTI au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0228 du 30 septembre 2021 Texte n° 43

Arrêté du 27 septembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– le traitement des saignements et prophylaxie périopératoire chez des patients présentant une hypo- ou afibrinogènémie congénitale, avec une tendance aux saignements.
– le traitement complémentaire dans la prise en charge d’une hémorragie sévère incontrôlée chez les patients présentant une hypofibrinogènémie acquise au cours d’une intervention chirurgicale.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
fibrinogène humain	FIBRYGA 1g, poudre et solvant pour solution injectable/pour perfusion	3400894293194	FIBRYGA 1G INJ FL+FL50ML +NEC	OCTAPHARMA

JORF n°0228 du 30 septembre 2021 Texte n° 42

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– le traitement des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire avancé ou non résécable, n’ayant pas reçu de traitement systémique antérieur, avec une fonction hépatique préservée (stade Child-Pugh A), un score ECOG 0 ou 1, et non éligibles aux traitements locorégionaux ou en échec à l’un de ces traitements.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Atezolizumab	TECENTRIQ 1200 mg, solution à diluer pour perfusion	3400894312628	TECENTRIQ 1200MG PERF FL20ML	ROCHE

JORF n°0228 du 30 septembre 2021 Texte n° 40

Arrêté du 8 septembre 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’assurance maladie.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement des saignements et prophylaxie périopératoire chez des patients présentant une hypo- ou afibrinogènémie congénitale, avec une tendance aux saignements ;
– traitement complémentaire dans la prise en charge d’une hémorragie sévère incontrôlée chez les patients présentant une hypofibrinogènémie acquise au cours d’une intervention chirurgicale.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 942 931 9 4	FIBRYGA 1G INJ FL+FL50ML +NEC	OCTAPHARMA FRANCE

JORF n°0228 du 30 septembre 2021 Texte n° 39

Arrêté du 26 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– en association au bevacizumab dans le traitement des patients adultes atteints d’un carcinome hépatocellulaire (CHC) avancé ou non résécable, n’ayant pas reçu de traitement systémique antérieur uniquement chez les patients avec une fonction hépatique préservée (stade Child-Pugh A), un score ECOG 0 ou 1, et non éligibles aux traitements locorégionaux ou en échec à l’un de ces traitements.

Code CIP	Présentation
34009 550 420 0 6	TECENTRIQ 1 200 mg (atezolizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 20 ml (60 mg/ml) (B/1) (laboratoires ROCHE)

JORF n°0228 du 30 septembre 2021 Texte n° 38

Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 111 6 8	FIBRYGA 1 g (fibrinogène humain), poudre et solvant pour solution injectable/pour perfusion, 1 flacon de 1 g de fibrinogène humain + 1 flacon de 50 ml de solvant (eau pour préparations injectables) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)

JORF n°0227 du 29 septembre 2021 Texte n° 34

Arrêté du 27 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (liste des spécialités rétrocédables)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
1) Au 1 « Médicaments dérivés du sang », les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPECIALITE	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DENOMINATION
ATENATIV 50 UI/mL, poudre et solvant pour solution pour perfusion	OCTAPHARMA FRANCE	6 983 549 7	9438726	ATENATIV 50UI/ML INJ F+F10ML
ATENATIV 50 UI/mL, poudre et solvant pour solution pour perfusion	OCTAPHARMA FRANCE	6 983 549 7	9433551	ATENATIV 50UI/ML INJ F+F20ML
COAGADEX 250 UI, poudre et solvant pour solution injectable	CEVIDRA	6 434 355 6	9001425	COAGADEX 250UI INJ FL+FL
COAGADEX 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable	CEVIDRA	6 802 820 9	9001427	COAGADEX 500UI INJ FL+FL

2) Au 6 « Autres médicaments », les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPECIALITE	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DENOMINATION
ICATIBANT ZENTIVA 30 mg, solution injectable en seringue préremplie	ZENTIVA FRANCE	6 204 450 9	9001702	ICATIBANT ZEN 30MG INJ SRG3ML
LECIGIMON 20 mg/5 mg/20 mg par mL, gel intestinal	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS	6 407 986 8	9001654	LECIGIMON GEL INTEST CAS47ML
TREPOSUVI® 1 mg/ml, solution pour perfusion	ORPHA DEVEL HANDELS&VERTRIEBS	6 861 533 8	9001713	TREPOSUVI 1MG/ML PERF FL10ML
TREPOSUVI® 2,5 mg/ml, solution pour perfusion	ORPHA DEVEL HANDELS&VERTRIEBS	6 085 657 9	9001714	TREPOSUVI 2,5MG/ML PERF F10ML
TREPOSUVI® 5 mg/ml, solution pour perfusion	ORPHA DEVEL HANDELS&VERTRIEBS	6 928 786 2	9001715	TREPOSUVI 5MG/ML PERF FL10ML
TREPOSUVI® 10 mg/ml, solution pour perfusion	ORPHA DEVEL HANDELS&VERTRIEBS	6 086 052 4	9001712	TREPOSUVI 10MG/ML PERF FL10ML

JORF n°0227 du 29 septembre 2021 Texte n° 33

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
1) Au 2 « Antirétroviraux », les spécialités suivantes sont radiées (AMM abrogées) :

NOM DE LA SPECIALITE	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DENOMINATION
VIDEX 25 mg, comprimé à croquer ou dispersible	BRISTOL MYERS SQUIBB	6 513 791 5	9153722	VIDEX 25 MG CPR DISP.
VIDEX 50 mg, comprimé à croquer ou dispersible	BRISTOL MYERS SQUIBB	6 945 754 2	9153739	VIDEX 50 MG CPR DISP.
VIDEX 100 mg, comprimé à croquer ou dispersible	BRISTOL MYERS SQUIBB	6 263 246 2	9153691	VIDEX 100 MG CPR DISP.
VIDEX 150 mg, comprimé à croquer ou dispersible	BRISTOL MYERS SQUIBB	6 820 071 2	9153716	VIDEX 150 MG CPR DISP.
VIDEX 125 mg, gélule gastro-résistante	BRISTOL MYERS SQUIBB	6 817 303 7	9217362	VIDEX 125 MG GELU.
VIDEX 200 mg, gélule gastro-résistante	BRISTOL MYERS SQUIBB	6 712 845 9	9217379	VIDEX 200 MG GELU.
VIDEX 250 mg, gélule gastro-résistante	BRISTOL MYERS SQUIBB	6 281 726 5	9217385	VIDEX 250 MG GELU.
VIDEX 400 mg, gélule gastro-résistante	BRISTOL MYERS SQUIBB	6 555 619 0	9217391	VIDEX 400 MG GELU.
VIDEX 2 g, poudre pour solution buvable en flacon	BRISTOL MYERS SQUIBB	6 388 220 9	9157364	VIDEX 2 G PDR BUV FL.
ZERIT 20 mg, gélule	BRISTOL MYERS SQUIBB	6 535 578 9	9177585	ZERIT 20 MG GELU.
ZERIT 30 mg, gélule	BRISTOL MYERS SQUIBB	6 174 882 7	9177591	ZERIT 30 MG GELU.
ZERIT 40 mg, gélule	BRISTOL MYERS SQUIBB	6 422 714 2	9177616	ZERIT 40 MG GELU.
ZERIT 200 mg, poudre pour solution buvable	BRISTOL MYERS SQUIBB	6 053 638 3	9185946	ZERIT 1 MG/ML BUV PDR FL 200 ML.

2) Au 3 « Médicaments des hépatites B ou C chroniques », les spécialités suivantes sont radiées (AMM abrogées) :

NOM DE LA SPECIALITE	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DENOMINATION
DAKLINZA 30 mg, comprimé pelliculé	BRISTOL MYERS SQUIBB	6 252 665 1	9402846	DAKLINZA 30 MG CPR PELLIC
DAKLINZA 60 mg, comprimé pelliculé	BRISTOL MYERS SQUIBB	6 481 723 9	9402852	DAKLINZA 60 MG CPR PELLIC

JORF n°0227 du 29 septembre 2021 Texte n° 32

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 7 Anticancéreux, les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPECIALITE	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DENOMINATION
LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 2,5 mg, gélule	REDDY PHARMA SAS	6 567 705 3	9001684	LENALIDOMIDE RYP 2,5MG GELU
LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 5 mg, gélule	REDDY PHARMA SAS	6 888 533 7	9001688	LENALIDOMIDE RYP 5MG GELU
LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 7,5 mg, gélule	REDDY PHARMA SAS	6 426 883 3	9001689	LENALIDOMIDE RYP 7,5MG GELU
LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 10 mg, gélule	REDDY PHARMA SAS	6 800 161 4	9001682	LENALIDOMIDE RYP 10MG GELU
LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 15 mg, gélule	REDDY PHARMA SAS	6 505 065 2	9001683	LENALIDOMIDE RYP 15MG GELU
LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 20 mg, gélule	REDDY PHARMA SAS	6 748 214 8	9001686	LENALIDOMIDE RYP 20MG GELU
LENALIDOMIDE REDDY PHARMA 25 mg, gélule	REDDY PHARMA SAS	6 408 461 6	9001687	LENALIDOMIDE RYP 25MG GELU

JORF n°0226 du 28 septembre 2021 Texte n° 20

Arrêté du 24 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3157914, 3149211, 3145733, 3120578, 3139885, 3107365, 3107371, 3163168, 3194045, 3150728, 3194192, 3171140, 3165902	Implants vasculaires

a) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3123690, 3183142, 3162217, 3121661, 3106087, 3136378, 3184839 et 3105604	Implants vasculaires

b) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 2	3159818, 3198706	Implant d’embolisation artérielle (pour anévrysmes, fistules artério-veineuses, tumeurs…)

a) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont déplacés dans cette rubrique :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3254468, 3268772, 3238191, 3243938	Implants vasculaires

b) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, la rubrique suivante est donc supprimée et les rubriques suivantes renumérotées en conséquence « sous-section 2 » et « sous-section 3 ».

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 2		Implant d’embolisation artérielle (pour anévrysmes, fistules artério-veineuses, tumeurs…)

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2022.
Toutefois, par dérogation au précédent alinéa, la radiation des codes 3162217, 3121661 et 3183142 mentionnés au a de l’article 2 du présent arrêté entre en vigueur au 1er juillet 2022.

JORF n°0226 du 28 septembre 2021 Texte n° 19

Arrêté du 22 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (liste des spécialités rétrocédables)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 7 « Anticancéreux », les spécialités suivantes sont radiées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
DOCETAXEL ACCORD 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 1 ml/20 mg	ACCORD	6 589 417 4	9384491	DOCETAXEL ACC20 MG/1ML FL
DOCETAXEL ACCORD 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 4 ml/80 mg	ACCORD	6 111 781 9	9384516	DOCETAXEL ACC80 MG/4ML FL
DOCETAXEL ACCORD 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 8 ml/160 mg	ACCORD	6 840 811 5	9384485	DOCETAXEL ACC160 MG/8ML FL
OXALIPLATINE ACCORD 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE	6 722 896 1	9355288	OXALIPLATIN ACC 5 MG/ML 10 ML
OXALIPLATINE ACCORD 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE	6 722 896 1	9355294	OXALIPLATIN ACC 5 MG/ML 20 ML
PACLITAXEL AHCL 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE	6 539 466 0	9363299	PACLITAXEL AHCL 6MG/ML FL5ML
PACLITAXEL AHCL 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE	6 539 466 0	9363282	PACLITAXEL AHCL 6MG/ML 16,7ML
PACLITAXEL AHCL 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE	6 539 466 0	9363307	PACLITAXEL AHCL 6MG/ML FL50ML
CARBOPLATINE ACCORD 10 mg/ml, solution pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 906 784 1	9320077	CARBOPLATINE ACC 10MG/ML 5ML
CARBOPLATINE ACCORD 10 mg/ml, solution pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 906 784 1	9320054	CARBOPLATINE ACC 10MG/ML 15ML
CARBOPLATINE ACCORD 10 mg/ml, solution pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 906 784 1	9320060	CARBOPLATINE ACC 10MG/ML 45ML
DOXORUBICINE ACCORD 2 mg/ml, solution pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 278 337 5	9353734	DOXORUBICINE ACC2MG/ML FL5ML
DOXORUBICINE ACCORD 2 mg/ml, solution pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 278 337 5	9353728	DOXORUBICINE ACC2MG/ML FL25ML
DOXORUBICINE ACCORD 2 mg/ml, solution pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 278 337 5	9363247	DOXORUBICINE ACC2MG/ML F100ML
ETOPOSIDE ACCORD 20 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 081 565 7	9436785	ETOPOSIDE ACC20MG INJ FL5ML
ETOPOSIDE ACCORD 20 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 081 565 7	9436762	ETOPOSIDE ACC20MG INJ FL10ML
ETOPOSIDE ACCORD 20 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 081 565 7	9436779	ETOPOSIDE ACC20MG INJ FL25ML
ETOPOSIDE ACCORD 20 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 081 565 7	9436791	ETOPOSIDE ACC20MG INJ FL50ML
FLUOROURACILE ACCORD 50 mg/ml, solution pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 550 220 7	9334895	FLUOROURACILE ACC 50MG FL5ML
FLUOROURACILE ACCORD 50 mg/ml, solution pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 550 220 7	9334866	FLUOROURACILE ACC 50MG FL10ML
FLUOROURACILE ACCORD 50 mg/ml, solution pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 550 220 7	9334889	FLUOROURACILE ACC 50MG FL20ML
FLUOROURACILE ACCORD 50 mg/ml, solution pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 550 220 7	9334872	FLUOROURACILE ACC 50MG F100ML
GEMCITABINE ACCORD 200 mg, poudre pour solution pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 769 249 5	9318471	GEMCITABINE ACC 200MG INJ FL
GEMCITABINE ACCORD 1 000 mg, poudre pour solution pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 462 291 9	9318465	GEMCITABINE ACC 1000MG INJ FL
GEMCITABINE ACCORD 2 000 mg, poudre pour solution pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 407 720 5	9347998	GEMCITABINE ACC 2000MG INJ FL
GEMCITABINE INTAS, 100 mg/ml	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 543 286 9	9379975	GEMCITABINE ITA 100MG/ML 2ML
GEMCITABINE INTAS, 100 mg/ml	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 543 286 9	9379981	GEMCITABINE ITA 100MG/ML 10ML
GEMCITABINE INTAS, 100 mg/ml	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 543 286 9	9379998	GEMCITABINE ITA 100MG/ML 15ML
GEMCITABINE INTAS, 100 mg/ml	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 543 286 9	9380004	GEMCITABINE ITA 100MG/ML 20ML
PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 692 960 7	9000988	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL4ML
PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 692 960 7	9000985	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL20ML
PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 692 960 7	9000986	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL34ML
PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 692 960 7	9000989	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL40ML
TOPOTECANE ACCORD 1mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 594 566 5	9386001	TOPOTECANE ACC 1MG/ML INJ 4ML
VINORELBINE ACCORD 10 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 345 748 9	9437112	VINORELBINE ACC 10MG/ML FL1ML
VINORELBINE ACCORD 10 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 345 748 9	9437129	VINORELBINE ACC 10MG/ML FL5ML
Zercepac 150 mg poudre pour solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 092 464 2	9000666	ZERCEPAC 150MG PERF FL
CISPLATINE ACCORD 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS	6 242 657 6	9343115	CISPLATINE ACC 1MG/ML FL10ML
CISPLATINE ACCORD 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS	6 242 657 6	9343121	CISPLATINE ACC 1MG/ML FL25ML
CISPLATINE ACCORD 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS	6 242 657 6	9343138	CISPLATINE ACC 1MG/ML FL50ML
CISPLATINE ACCORD 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS	6 242 657 6	9364790	CISPLATINE ACC 1MG/ML FL100ML
EPIRUBICINE ACCORD 2 mg/ml, solution injectable pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS	6 836 045 3	9343753	EPIRUBICINE ACC 2MG/ML FL5ML
EPIRUBICINE ACCORD 2 mg/ml, solution injectable pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS	6 836 045 3	9343724	EPIRUBICINE ACC 2MG/ML FL10ML
EPIRUBICINE ACCORD 2 mg/ml, solution injectable pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS	6 836 045 3	9343747	EPIRUBICINE ACC 2MG/ML FL25ML
EPIRUBICINE ACCORD 2 mg/ml, solution injectable pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS	6 836 045 3	9343730	EPIRUBICINE ACC 2MG/ML FL100ML
OXALIPLATINE ACCORD 5mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE LIMITED	6 722 896 1	9365536	OXALIPLATIN.ACC 5MG/ML 40ML
PACLITAXEL AHCL 6mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE LIMITED	6 539 466 0	9401367	PACLITAXEL AHCL 6MG/ML FL25ML
PACLITAXEL AHCL 6mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACCORD HEALTHCARE LIMITED	6 539 466 0	9401350	PACLITAXEL AHCL 6MG/ML F100ML
FLUDARABINE ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour solution injectable/pour perfusion	Laboratoire ACCORD Healthcare	6 428 163 1	34008 943 665 0 8	FLUDARABINE ACC 25MG/ML FL2ML
IDARUBICINE ACCORD 5 mg/5 ml, solution pour perfusion	Laboratoire ACCORD Healthcare	6 063 506 8	34008944 5494 6	IDARUBICINE ACC 5MG/5ML FL
IDARUBICINE ACCORD 10 mg/10 ml, solution pour perfusion	Laboratoire ACCORD Healthcare	66099467	34008944 5471 7	IDARUBICINE ACC 10MG/10ML FL
IDARUBICINE ACCORD 20 mg/20 ml, solution pour perfusion	Laboratoire ACCORD Healthcare	64304400	34008944 5488 5	IDARUBICINE ACC 20MG/20ML FL
CARBOPLATINE ACTAVIS 10 mg/ml, solution pour perfusion	ACTAVIS	6 044 661 2	9316236	CARBOPLATINE ACT 10MG/ML 5ML
CARBOPLATINE ACTAVIS 10 mg/ml, solution pour perfusion	ACTAVIS	6 044 661 2	9316207	CARBOPLATINE ACT 10MG/ML 15ML
CARBOPLATINE ACTAVIS 10 mg/ml, solution pour perfusion	ACTAVIS	6 044 661 2	9316213	CARBOPLATINE ACT 10MG/ML 45ML
CARBOPLATINE ACTAVIS 10 mg/ml, solution pour perfusion	ACTAVIS	6 044 661 2	9316242	CARBOPLATINE ACT 10MG/ML 60ML
DOCETAXEL ACTAVIS 20 mg/ml	ACTAVIS	6 547 126 3	9366636	DOCETAXEL ACT 20MG/ML FL1ML
DOCETAXEL ACTAVIS 20 mg/ml	ACTAVIS	6 547 126 3	9366642	DOCETAXEL ACT 20MG/ML FL4ML
DOCETAXEL ACTAVIS 20 mg/ml	ACTAVIS	6 547 126 3	9366659	DOCETAXEL ACT 20MG/ML FL7ML
DOXORUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	ACTAVIS	6 271 738 2	9315892	DOXORUBICINE ACT2MG/ML FL10MG
DOXORUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	ACTAVIS	6 271 738 2	9315900	DOXORUBICINE ACT2MG/ML FL50MG
DOXORUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, solution pour perfusion	ACTAVIS	6 683 771 0	9380613	DOXORUBICINE ACT2MG/ML FL25ML
DOXORUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, solution pour perfusion	ACTAVIS	6 683 771 0	9380636	DOXORUBICINE ACT2MG/ML F100ML
GEMCITABINE ACTAVIS 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	ACTAVIS	6 772 817 6	9325761	GEMCITABINE ACT 200MG INJ FL
GEMCITABINE ACTAVIS 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	ACTAVIS	6 772 817 6	9325755	GEMCITABINE ACT 1 000MG INJ FL
GEMCITABINE ACTAVIS 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	ACTAVIS	6 772 817 6	9343316	GEMCITABINE ACT 2000MG INJ FL
GEMCITABINE ACTAVIS 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACTAVIS	6 975 352 7	9350931	GEMCITABINE ACT 40MG/ML FL5ML
GEMCITABINE ACTAVIS 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACTAVIS	6 975 352 7	9350925	GEMCITABINE ACT 40MG/ML F25ML
GEMCITABINE ACTAVIS 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACTAVIS	6 975 352 7	9350948	GEMCITABINE ACT 40MG/ML F50ML
IRINOTECAN ACTAVIS 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACTAVIS	6 678 283 3	9321036	IRINOTECAN ACT 20MG/ML INJ FL2ML
IRINOTECAN ACTAVIS 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACTAVIS	6 678 283 3	9321042	IRINOTECAN ACT 20MG/ML INJ FL5ML
IRINOTECAN ACTAVIS 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACTAVIS	6 678 283 3	9364270	IRINOTECAN ACT 20MG/ML FL15ML
IRINOTECAN ACTAVIS 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACTAVIS	6 678 283 3	9333329	IRINOTECAN ACT 20MG/ML INJ FL25ML
OXALIPLATINE ACTAVIS 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	ACTAVIS	6 577 781 9	9319737	OXALIPLATIN ACT 5 MG/ML 50 MG.
OXALIPLATINE ACTAVIS 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	ACTAVIS	6 577 781 9	9319720	OXALIPLATIN ACT 5 MG/ML 100 MG.
PACLITAXEL ACTAVIS 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACTAVIS	6 233 478 6	9327932	PACLITAXEL ACT 6 MG/ML FL 5 ML
PACLITAXEL ACTAVIS 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACTAVIS	6 233 478 6	9327903	PACLITAXEL ACT 6 MG/ML 16,7 ML
PACLITAXEL ACTAVIS 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACTAVIS	6 233 478 6	9327926	PACLITAXEL ACT 6 MG/ML FL 25 ML
PACLITAXEL ACTAVIS 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACTAVIS	6 233 478 6	9327949	PACLITAXEL ACT 6 MG/ML FL 50 ML
POTACTASOL 1 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	ACTAVIS	6 803 808 9	9378496	POTACTASOL 1MG INJ FL
POTACTASOL 4 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	ACTAVIS	6 853 100 0	9378504	POTACTASOL 4MG INJ FL
VINORELBINE ACTAVIS 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACTAVIS	6 292 483 3	9323791	VINORELBINE ACT 10 MG/ML FL 1 ML.
VINORELBINE ACTAVIS 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ACTAVIS	6 292 483 3	9323816	VINORELBINE ACT 10 MG/ML FL 5 ML
KANJINTI 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	AMGEN SA	6 152 932 4	9438761	KANJINTI 150MG PERF FL
KANJINTI 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	AMGEN SA	6 119 378 8	9438778	KANJINTI 420MG PERF FL
TRUXIMA 100 mg, solution à diluer pour perfusion	BIOGARAN	64 237 955	9428165	TRUXIMA 100 MG PERF FL 10 ML
TRUXIMA 500 mg, solution à diluer pour perfusion	BIOGARAN	6 410 247 3	9423831	TRUXIMA 500 MG PERF FL 50 ML
HERZUMA 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	CELLTRION HEALTHCARE FRANCE	6 242 593 7	9435604	HERZUMA 150MG PERF FL
HERZUMA 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion.	CELLTRION HEALTHCARE FRANCE	6 815 326 2	9442455	HERZUMA 420MG PERF FL
EPIRUBICINE HIKMA 2 mg/ml, solution intravésicale / solution injectable	DELBERT	6 004 234 9	9457209	EPIRUBICINE HIK 2MG/ML FL5ML
EPIRUBICINE HIKMA 2 mg/ml, solution intravésicale / solution injectable	DELBERT	6 004 234 9	9457178	EPIRUBICINE HIK 2MG/ML FL10ML
EPIRUBICINE HIKMA 2 mg/ml, solution intravésicale / solution injectable	DELBERT	6 004 234 9	9457190	EPIRUBICINE HIK 2MG/ML FL25ML
EPIRUBICINE HIKMA 2 mg/ml, solution intravésicale / solution injectable	DELBERT	6 004 234 9	9457184	EPIRUBICINE HIK 2MG/ML FL100ML
GEMCITABINE HIKMA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	DELBERT	6 369 356 4	9000451	GEMCITABINE HIK 38MG/ML 5,26ML
GEMCITABINE HIKMA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	DELBERT	6 369 356 4	9000449	GEMCITABINE HIK 38MG/ML 26,3ML
GEMCITABINE HIKMA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	DELBERT	6 369 356 4	9000452	GEMCITABINE HIK 38MG/ML 52,6ML
PEMETREXED EG 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS	6 605 016 0	9000902	PEMETREXED EG 25MG/ML FL4ML
PEMETREXED EG 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS	6 605 016 0	9000901	PEMETREXED EG 25MG/ML FL20ML
PEMETREXED EG 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS	6 605 016 0	9000903	PEMETREXED EG 25MG/ML FL40ML
ELDISINE 1 mg, poudre pour solution injectable	EG LABO-LABORATOIRES EUROGENERICS	6 920 369 3	9120651	ELDISINE 1MG INJ FL
ELDISINE 5 mg, poudre pour solution injectable	EG LABO-LABORATOIRES EUROGENERICS	6 188 626 9	9268158	ELDISINE 5MG INJ FL
PEMETREXED EVER PHARMA 25mg/mL, solution à diluer pour perfusion	EVER PHARMA FRANCE	6 605 384 7	9000897	PEMETREXED ERP 25MG/ML FL4ML
PEMETREXED EVER PHARMA 25mg/mL, solution à diluer pour perfusion	EVER PHARMA FRANCE	6 605 384 7	9000896	PEMETREXED ERP 25MG/ML FL20ML
PEMETREXED EVER PHARMA 25mg/mL, solution à diluer pour perfusion	EVER PHARMA FRANCE	6 605 384 7	9000899	PEMETREXED ERP 25MG/ML FL40ML
GEMCITABINE KABI 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI	6 209 984 7	9417664	GEMCITABINE KBI 38MG/ML 5,26ML
GEMCITABINE KABI 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI	6 209 984 7	9417658	GEMCITABINE KBI 38MG/ML 26,3ML
GEMCITABINE KABI 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI	6 209 984 7	9417670	GEMCITABINE KBI 38MG/ML 52,6ML
IRINOTECAN FRESENIUS 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI	6 724 333 3	9334814	IRINOTECAN FRF 20MG/ML FL2ML
IRINOTECAN FRESENIUS 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI	6 724 333 3	9334820	IRINOTECAN FRF 20MG/ML FL5ML
IRINOTECAN FRESENIUS 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI	6 724 333 3	9383468	IRINOTECAN FRF 20 MG/ML FL15 ML
IRINOTECAN FRESENIUS 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI	6 724 333 3	9348006	IRINOTECAN FRF 20MG/ML FL25ML
IRINOTECAN KABI 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI	6 986 272 2	9332778	IRINOTECAN KBI 20MG/ML FL2ML
IRINOTECAN KABI 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI	6 986 272 2	9332784	IRINOTECAN KBI 20 MG/ML FL5ML
CARBOPLATINE KABI 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 992 129 1	9392533	CARBOPLATINE KBI 10 MG/ML 5 ML
CARBOPLATINE KABI 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 992 129 1	9392510	CARBOPLATINE KBI 10 MG/ML 15 ML
CARBOPLATINE KABI 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 992 129 1	9392527	CARBOPLATINE KBI 10 MG/ML 45 ML
CARBOPLATINE KABI 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 992 129 1	9392556	CARBOPLATINE KBI 10 MG/ML 60 ML
DOCETAXEL KABI 20 mg/1 ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 103 871 3	9388891	DOCETAXEL KBI 20 MG/1ML INJ FL
IRINOTECAN KABI 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 986 272 2	9345930	IRINOTECAN KBI 20MG/ML FL15ML
IRINOTECAN KABI 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 986 272 2	9345947	IRINOTECAN KBI 20MG/ML FL25ML
OXALIPLATINE KABI 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 712 772 0	9339272	OXALIPLATIN.KBI 5 MG/ML 10 ML + P
OXALIPLATINE KABI 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 712 772 0	9339289	OXALIPLATIN.KBI 5 MG/ML 20 ML + P
OXALIPLATINE KABI 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 712 772 0	9378088	OXALIPLATIN.KBI 5 MG/ML 40 ML + P
PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 117 412 2	9332815	PACLITAXEL KBI 6 MG/ML FV5 ML
PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 117 412 2	9332809	PACLITAXEL KBI 6 MG/ML. 16,7 ML
PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 117 412 2	9366458	PACLITAXEL KBI 6 MG/ML FV25 ML
PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 117 412 2	9332821	PACLITAXEL KBI 6 MG/ML FV50 ML
PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 117 412 2	9366441	PACLITAXEL KBI 6MG/ML FV100ML
PEMETREXED FRESENIUS KABI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 210 345 9	9000530	PEMETREXED FRK 25MG/ML FL4ML
PEMETREXED FRESENIUS KABI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 210 345 9	9000529	PEMETREXED FRK 25MG/ML FL20ML
PEMETREXED FRESENIUS KABI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 210 345 9	9000531	PEMETREXED FRK 25MG/ML FL40ML
PEMETREXED FRESENIUS KABI 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	61 483 364	9419309	PEMETREXED FRK 100MG PERF FL
PEMETREXED FRESENIUS KABI 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 633 508 8	9419315	PEMETREXED FRK 500MG PERF FL
DOCETAXEL KABI 80 mg/4 ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI ONCOLOGY	6 072 667 8	9387101	DOCETAXEL KBI 80MG/4ML INJ FL
DOCETAXEL KABI 120 mg/6 ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI ONCOLOGY	6 316 601 0	9387070	DOCETAXEL KBI 120MG/6ML INJ F
DOCETAXEL KABI 160 mg/8 ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI ONCOLOGY	6 338 054 8	9387087	DOCETAXEL KBI 160MG/8ML INJ F
DOCETAXEL KABI 180 mg/9 ml, solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI ONCOLOGY	6 726 468 3	9387093	DOCETAXEL KBI 180MG/9ML INJ F
LEUSTATINE 1 mg/ml, solution pour perfusion	JANSSEN CILAG	6 052 257 2	9168014	LEUSTATINE 10 MG INJ FV 10 ML
CAELYX 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	Schering-Plough	6 236 236 9	9194460	CAELYX 2MG/ML PERF FL10ML
CAELYX 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	Schering-Plough	6 236 236 9	9229483	CAELYX 2MG/ML PERF FL25ML
AMSALYO 75 mg, poudre pour solution pour perfusion	OTL PHARMA	6 758 134 9	9259113	AMSALYO 75MG PERF FL
ALIMTA 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	LILLY	6 771 323 1	9311670	ALIMTA 100MG PERF FL
ALIMTA 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	LILLY	6 732 380 8	9261771	ALIMTA 500MG PERF FL
GEMZAR 200 mg, lyophilisat pour usage parentéral (IV)	LILLY FRANCE	6 749 177 7	9182209	GEMZAR 200MG PERF FL.
GEMZAR 1 000 mg, lyophilisat pour usage parentéral (IV)	LILLY FRANCE	6 192 891 4	9182190	GEMZAR 1000MG PERF FL
EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, solution pour perfusion	MEDAC SAS	6 553 400 9	9313172	EPIRUBICINE MDC 2MG/ML FL5ML
EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, solution pour perfusion	MEDAC SAS	6 553 400 9	9313166	EPIRUBICINE MDC 2MG/ML FL25ML
EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, solution pour perfusion	MEDAC SAS	6 553 400 9	9313189	EPIRUBICINE MDC 2MG/ML FL50ML
EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, solution pour perfusion	MEDAC SAS	6 553 400 9	9313137	EPIRUBICINE MDC 2MG/ML FL100ML
EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, solution pour perfusion	MEDAC SAS	6 553 400 9	9313143	EPIRUBICINE MDC 2MG/ML FL200ML
SAVENE 20 mg/ml, poudre pour solution à diluer et diluant pour solution pour perfusion.	BIOETHIC	6 236 175 1	9291602	SAVENE 20MG/ML IV FL+POC(3).
DACPLAT 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	DEBIOCLINIC	6 990 124 6	9268129	DACPLAT 5MG/ML PERF FL20MG
DACPLAT 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	DEBIOCLINIC	6 990 124 6	9268135	DACPLAT 5MG/ML PERF FL50MG
DACPLAT 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	DEBIOCLINIC	6 990 124 6	9268112	DACPLAT 5MG/ML PERF FL100MG
CARDIOXANE 500 mg, poudre pour solution pour perfusion	MEDIPHA SANTE	6 719 950 6	9179029	CARDIOXANE 500MG PERF FL
PROLEUKIN 18 millions UI, poudre pour solution injectable	MEDIPHA SANTE	6 163 798 3	9233214	PROLEUKIN 18 M UI INJ FL.
ETHYOL 50 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	SCHERING-PLOUGH	6 237 112 6	9172607	ETHYOL 50 MG/ML INJ FL500MG
DACPLAT 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion.	SODIA SARL	6 933 533 9	9298805	DACPLAT 5MG/ML PERF FL40ML
EPIRUBICINE MYLAN 2 mg/ml, solution pour perfusion	MYLAN	6 435 451 7	9328481	EPIRUBICINE MYL 2MG/ML FL50ML
OGIVRI 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	MYLAN MEDICAL SAS	6 099 049 6	9444069	OGIVRI 150MG PERF FL
OGIVRI 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	MYLAN MEDICAL SAS	6 564 337 1	9450555	OGIVRI 420MG PERF FL
PEMETREXED MYLAN 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN S.A.S	6 154 307 8	9442780	PEMETREXED MYL 25MG/ML FL20ML
PEMETREXED MYLAN 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN S.A.S	6 154 307 8	9442805	PEMETREXED MYL 25MG/ML FL40ML
PEMETREXED MYLAN 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN S.A.S	6 154 307 8	9442797	PEMETREXED MYL 25MG/ML FL4ML
CARBOPLATINE MYLAN 10 mg/ml, solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 967 134 3	9218628	CARBOPLATINE MYL 10MG/ML 5ML
CARBOPLATINE MYLAN 10 mg/ml, solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 967 134 3	9218605	CARBOPLATINE MYL 10MG/ML 15ML
CARBOPLATINE MYLAN 10 mg/ml, solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 967 134 3	9218611	CARBOPLATINE MYL 10MG/ML 45ML
CARBOPLATINE MYLAN 10 mg/ml, solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 967 134 3	9241159	CARBOPLATINE MYL 10MG/ML 60ML
CISPLATINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 892 418 1	9217617	CISPLATINE MYL 1MG/ML FL50ML
CISPLATINE MYLAN 1/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 892 418 1	9240740	CISPLATINE MYL 1MG/ML FL100ML
CISPLATINE MYLAN 10 mg/10 ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 243 237 6	9217592	CISPLATINE MYL 10MG/10ML FL
CISPLATINE MYLAN 25 mg/25 ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 904 241 8	9217600	CISPLATINE MYL 25MG/25ML FL
EPIRUBICINE MYLAN 2 mg/ml, solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 435 451 7	9304492	EPIRUBICINE MYL 2MG/ML FL5ML
EPIRUBICINE MYLAN 2 mg/ml, solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 435 451 7	9304457	EPIRUBICINE MYL 2MG/ML FL10ML
EPIRUBICINE MYLAN 2 mg/ml, solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 435 451 7	9304486	EPIRUBICINE MYL 2MG/ML FL25ML
EPIRUBICINE MYLAN 2 mg/ml, solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 435 451 7	9304463	EPIRUBICINE MYL 2MG/ML FL100ML
ETOPOSIDE MYLAN 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 959 904 3	9195726	ETOPOSIDE MYL20MG INJ FL5ML
ETOPOSIDE MYLAN 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 959 904 3	9224698	ETOPOSIDE MYL20MG INJ FL10ML
GEMCITABINE MYLAN 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 228 240 7	9351706	GEMCITABINE MYLAN 40MG/ML FL 5 M
GEMCITABINE MYLAN 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 228 240 7	9351698	GEMCITABINE MYLAN 40MG/ML FL 25 ML
GEMCITABINE MYLAN 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 228 240 7	9351712	GEMCITABINE MYLAN 40MG/ML FL 50 ML
IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 912 231 6	9371732	IDARUBICINE MYL 1MG/ML FL5ML
IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 912 231 6	9371726	IDARUBICINE MYL 1MG/ML FL10ML
IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 912 231 6	9371778	IDARUBICINE MYL 1MG/ML FL20ML
IRINOTECAN MYLAN 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 030 681 3	9326246	IRINOTECAN MYL 20MG/ML FL2ML
IRINOTECAN MYLAN 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 030 681 3	9326252	IRINOTECAN MYL 20MG/ML FL5ML
IRINOTECAN MYLAN 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 030 681 3	9338249	IRINOTECAN MYL 20MG/ML FL15ML
IRINOTECAN MYLAN 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 030 681 3	9338255	IRINOTECAN MYL 20MG/ML FL25ML
OXALIPLATINE MYLAN 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 234 564 0	9297355	OXALIPLATIN MYL5 MG/ML 50 MG.
OXALIPLATINE MYLAN 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 234 564 0	9297349	OXALIPLATIN MYL 5MG/ML 100 MG.
PACLITAXEL MYLAN PHARMA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 729 798 2	9305385	PACLITAXEL MYP 6 MG/ML FL 5 ML
PACLITAXEL MYLAN PHARMA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 729 798 2	9305379	PACLITAXEL MYP 6 MG/ML FL 16,7 ML
PACLITAXEL MYLAN PHARMA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 729 798 2	9305391	PACLITAXEL MYP 6 MG/ML FL 50 ML
NOVANTRONE 10 mg/5 ml, solution injectable pour perfusion	MEDA PHARMA	6 957 811 3	9122348	NOVANTRONE 10 MG/5 ML IV FL.
NOVANTRONE 20 mg/10 ml, solution injectable pour perfusion	MEDA PHARMA	6 496 217 0	9109827	NOVANTRONE 20 MG/10 ML IV FL.
PEMETREXED OHRE PHARMA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	OHRE PHARMA	6 675 250 9	9451520	PEMETREXED OHR 25MG/ML FL20ML
PEMETREXED OHRE PHARMA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	OHRE PHARMA	6 675 250 9	9451543	PEMETREXED OHR 25MG/ML FL40ML
PEMETREXED OHRE PHARMA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	OHRE PHARMA	6 675 250 9	9451537	PEMETREXED OHR 25MG/ML FL4ML
ONTRUZANT 150 mg poudre pour solution à diluer pour perfusion	MSD FRANCE	6 278 782 2	9438347	ONTRUZANT 150MG PERF FL
ONTRUZANT 420mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	MSD FRANCE	6 434 602 9	9447441	ONTRUZANT 420MG PERF FL
HYCAMTIN 1 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	GLAXOSMITHKLINE	6 486 742 7	9221375	HYCAMTIN 1MG/ML PERF FL 3 L.
HYCAMTIN 4 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	GLAXOSMITHKLINE	6 112 687 1	9187023	HYCAMTIN 4MG PERF FL 5ML.
OXALIPLATINE HOSPIRA 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA	6 410 117 9	9312770	OXALIPLATIN.HPI 5MG/ML 10ML
OXALIPLATINE HOSPIRA 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA	6 410 117 9	9312793	OXALIPLATIN.HPI 5MG/ML 10ML +O
OXALIPLATINE HOSPIRA 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA	6 410 117 9	9312787	OXALIPLATIN.HPI 5MG/ML 20ML
OXALIPLATINE HOSPIRA 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA	6 410 117 9	9312801	OXALIPLATIN.HPI 5MG/ML 20ML +O
OXALIPLATINE HOSPIRA 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA	6 410 117 9	9323845	OXALIPLATIN.HPI 5MG/ML 40ML
OXALIPLATINE HOSPIRA 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA	6 410 117 9	9323851	OXALIPLATIN.HPI 5MG/ML 40ML +O
CARBOPLATINE HOSPIRA 10 mg/ml, solution injectable pour perfusion	HOSPIRA FRANCE	6 615 079 4	9267957	CARBOPLATINE HPI 10MG A/F45ML
CARBOPLATINE HOSPIRA 10 mg/ml, solution injectable pour perfusion	HOSPIRA FRANCE	6 615 079 4	9267934	CARBOPLATINE HPI 10MG/ML 60ML
CARBOPLATINE HOSPIRA 10 mg/ml, solution injectable pour perfusion	HOSPIRA FRANCE	6 615 079 4	9302292	CARBOPLATINE HPI 10MG/ML 5ML
CARBOPLATINE HOSPIRA 10 mg/ml, solution injectable pour perfusion	HOSPIRA FRANCE	6 615 079 4	9302323	CARBOPLATINE HPI 10MG/ML 15ML
CARBOPLATINE HOSPIRA 10 mg/ml, solution injectable pour perfusion	HOSPIRA FRANCE	6 615 079 4	9302286	CARBOPLATINE HPI 10MG/ML 45ML
CARBOPLATINE HOSPIRA 10 mg/ml, solution injectable pour perfusion	HOSPIRA FRANCE	6 615 079 4	9302300	CARBOPLATINE HPI 10MG A/F60ML
DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA France	6 965 991 4	9351824	DOCETAXEL HPI 10MG/ML FL2ML
DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA France	6 965 991 4	9351830	DOCETAXEL HPI 10MG/ML FL8ML
DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA France	6 965 991 4	9351818	DOCETAXEL HPI 10MG/ML FL16ML
GEMCITABINE HOSPIRA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA FRANCE	6 245 476 4	9368612	GEMCITABINE HPI 38MG/ML 5,3ML
GEMCITABINE HOSPIRA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA FRANCE	6 245 476 4	9368606	GEMCITABINE HPI 38MG/ML 26,3ML
GEMCITABINE HOSPIRA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA FRANCE	6 245 476 4	9368629	GEMCITABINE HPI 38MG/ML 52,6ML
PACLITAXEL HOSPIRA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA FRANCE	6 138 654 5	9308952	PACLITAXEL HPI 6MG/ML FL5ML
PACLITAXEL HOSPIRA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA FRANCE	6 138 654 5	9308923	PACLITAXEL HPI 6MG/ML 16,7ML
PACLITAXEL HOSPIRA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA FRANCE	6 138 654 5	9308946	PACLITAXEL HPI 6MG/ML FL25ML
PACLITAXEL HOSPIRA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	HOSPIRA FRANCE	6 138 654 5	9308969	PACLITAXEL HPI 6MG/ML FL50ML
CAMPTO 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	PFIZER	6 012 081 2	9317187	CAMPTO 20MG/ML PERF FP2ML
CAMPTO 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	PFIZER	6 012 081 2	9317193	CAMPTO 20MG/ML PERF FP5ML
CAMPTO 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	PFIZER	6 012 081 2	9317170	CAMPTO 20MG/ML PERF FP15ML
FARMORUBICINE 10 mg, poudre pour solution pour perfusion	PFIZER	6 960 884 1	9145332	FARMORUBICINE 10MG PERF FL
FARMORUBICINE 50 mg, poudre pour solution pour perfusion	PFIZER	6 236 249 7	9145361	FARMORUBICINE 50MG PERF FL
FARMORUBICINE 150 mg, poudre pour solution injectable	PFIZER	6 091 564 3	9153857	FARMORUBICINE 150MG LYOT FL
RUXIENCE 100 mg – solution à diluer pour perfusion	PFIZER	6 761 374 7	9000391	RUXIENCE 100MG PERF FL10ML
RUXIENCE 500 mg – solution à diluer pour perfusion	PFIZER	6 621 754 9	9000392	RUXIENCE 500MG PERF FL50ML
TRAZIMERA 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	PFIZER	6 591 326 5	9449546	TRAZIMERA 420MG PERF FL
ZAVEDOS 5 mg, poudre pour solution pour perfusion	PFIZER	6 781 544 6	9153403	ZAVEDOS 5 MG LYOT INJ FL.
ZAVEDOS 5 mg/5 ml, solution pour perfusion	PFIZER	6 069 226 1	9268543	ZAVEDOS 5 MG INJ FP 5 ML.
ZAVEDOS 10 mg, poudre pour solution pour perfusion	PFIZER	6 755 153 0	9153395	ZAVEDOS 10 MG LYOT INJ FL.
ZAVEDOS 10 mg/10 ml, solution pour perfusion	PFIZER	6 596 495 0	9268508	ZAVEDOS 10 MG INJ FP 10 ML.
ZAVEDOS 10 mg/10 ml, solution pour perfusion	PFIZER	6 596 495 0	9268514	ZAVEDOS 10 MG INJ FV 10 ML.
ZAVEDOS 20 mg/20 ml, solution pour perfusion	PFIZER	6 513 331 5	9268520	ZAVEDOS 20 MG INJ FP 20 ML.
ZAVEDOS 20 mg/20 ml, solution pour perfusion	PFIZER	6 513 331 5	9268537	ZAVEDOS 20 MG INJ FV 20 ML.
ADRIBLASTINE 10 mg, solution injectable pour perfusion en flacon	PFIZER HOLDING FRANCE	6 903 534 5	9202774	ADRIBLASTINE 10MG/5ML FP
ADRIBLASTINE 10 mg/5 ml, solution injectable pour perfusion en flacon	PFIZER HOLDING FRANCE	6 577 149 9	9157849	ADRIBLASTINE 10MG LYOT FL
ADRIBLASTINE 50 mg/25 ml, solution injectable pour perfusion en flacon	PFIZER HOLDING FRANCE	6 466 185 4	9202780	ADRIBLASTINE 50MG/25ML FP
ADRIBLASTINE 50 mg, lyophilisat pour usage parentéral (perfusion) en flacon	PFIZER HOLDING FRANCE	6 436 752 5	9157855	ADRIBLASTINE 50MG LYOT FL
IRINOTECAN HOSPIRA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	PFIZER PFE FRANCE	6 651 136 9	9333335	IRINOTECAN HPI 20MG/ML FL2ML
IRINOTECAN HOSPIRA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	PFIZER PFE FRANCE	6 651 136 9	9333341	IRINOTECAN HPI 20MG/ML FL5ML
IRINOTECAN HOSPIRA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	PFIZER PFE FRANCE	6 651 136 9	9334582	IRINOTECAN HPI 20MG/ML FL25ML
NIPENT 10 mg, poudre pour solution pour injection, poudre pour solution pour perfusion	PFIZER PFE FRANCE	6 732 254 2	9160509	NIPENT 10MG INJ FL.
TOMUDEX 2 mg, poudre pour solution pour perfusion	PFIZER PFE FRANCE	6 098 536 0	9182066	TOMUDEX 2 MG INJ FL.
TOPOTECAN HOSPIRA 4 mg/4 ml, solution à diluer pour perfusion	PFIZER PFE FRANCE	6 527 532 5	9355029	TOPOTECAN HPI 4MG INJ FL4ML
TRAZIMERA 150 mg/15 ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion	PFIZER PFE FRANCE	6 446 194 6	9441728	TRAZIMERA 150MG PERF FL
JAVLOR 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	PIERRE FABRE MEDICAMENT	6 525 609 3	9344853	JAVLOR 25 MG/ML INJ FL 2 ML BG
JAVLOR 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	PIERRE FABRE MEDICAMENT	6 525 609 3	9348101	JAVLOR 25 MG/ML INJ FL 2 ML BN
JAVLOR 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	PIERRE FABRE MEDICAMENT	6 525 609 3	9348087	JAVLOR 25 MG/ML INJ FL 4 ML BG
JAVLOR 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	PIERRE FABRE MEDICAMENT	6 525 609 3	9348118	JAVLOR 25 MG/ML INJ FL 4 ML BN
JAVLOR 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	PIERRE FABRE MEDICAMENT	6 525 609 3	9344847	JAVLOR 25 MG/ML INJ FL 10 ML BG
JAVLOR 25 mg/ml, pour solution à diluer pour perfusion	PIERRE FABRE MEDICAMENT	6 525 609 3	9348093	JAVLOR 25 MG/ML INJ FL 10 ML BN
NAVELBINE 10 mg/1 ml, solution injectable en flacon	PIERRE FABRE MEDICAMENT	6 818 442 5	9137172	NAVELBINE 10 MG INJ FV 1 ML.
NAVELBINE 50 mg/5 ml, solution injectable en flacon	PIERRE FABRE MEDICAMENT	6 116 899 1	9137189	NAVELBINE 50 MG INJ FV 5 ML.
COSMEGEN 0,5 mg, poudre pour solution injectable	MERCK SHARP & DOHME CHIBRET	6 650 763 4	9255724	COSMEGEN 0,5MG INJ FL
PEMETREXED REDDY PHARMA 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	REDDY PHARMA SAS	69635532	9453660	PEMETREXED RYP 100MG PERF FL
PEMETREXED REDDY PHARMA 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	REDDY PHARMA SAS	6 106 434 1	9453677	PEMETREXED RYP 500MG PERF FL
PEMETREXED REDDY PHARMA 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	REDDY PHARMA SAS	6 259 734 2	9000998	PEMETREXED RYP 1000MG PERF FL
MABTHERA 100 mg, solution à diluer pour perfusion	ROCHE	6 534 848 1	9197702	MABTHERA 100 MG PERF FL 10 ML
MABTHERA 500 mg, solution à diluer pour perfusion	ROCHE	6 200 263 8	9197719	MABTHERA 500 MG PERF FL 50 ML
HERCEPTIN 150 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	ROCHE REGISTRATION	6 127 604 5	9220097	HERCEPTIN 150 MG INJ FL.
HERCEPTIN 600 mg/5 ml, solution injectable	ROCHE REGISTRATION	6 271 207 9	9400037	HERCEPTIN 600 MG/5ML INJ FL
FLUDARABINE EBEWE 25 mg/ml, solution à diluer injectable ou pour perfusion	EBEWE PHARMA	6 927 763 3	9325979	FLUDARABINE EBW 25MG/ML FL2ML
OXALIPLATINE EBEWE 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	EBEWE PHARMA	6 059 852 0	9301401	OXALIPLATINE EBW 5 mg/ml 50 mg
OXALIPLATINE EBEWE 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	EBEWE PHARMA	6 059 852 0	9301393	OXALIPLATINE EBW 5 mg/ml 100 mg.
OXALIPLATINE EBEWE 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	EBEWE PHARMA	6 059 852 0	9314415	OXALIPLATINE EBW 5 MG/ML 150 MG
GEMCITABINE SANDOZ 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion.	SANDOZ	6 396 177 0	9363023	GEMCITABINE SDZ 40MG/ML FL5ML
GEMCITABINE SANDOZ 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion.	SANDOZ	6 396 177 0	9363017	GEMCITABINE SDZ 40MG/ML F25ML
GEMCITABINE SANDOZ 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion.	SANDOZ	6 396 177 0	9363046	GEMCITABINE SDZ 40MG/ML F50ML
PACLITAXEL EBEWE 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion.	SANDOZ	6 916 163 2	9285406	PACLITAXEL EBW 6 MG/ML FL 5 ML.
PACLITAXEL EBEWE 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion.	SANDOZ	6 916 163 2	9285381	PACLITAXEL EBW 6 MG/ML FL 16,7 ML.
PACLITAXEL EBEWE 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion.	SANDOZ	6 916 163 2	9285398	PACLITAXEL EBW 6 MG/ML FL 25 ML.
PACLITAXEL EBEWE 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion.	SANDOZ	6 916 163 2	9285412	PACLITAXEL EBW 6 MG/ML FL 50 ML.
PACLITAXEL EBEWE 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 916 163 2	9319022	PACLITAXEL EBW 6 mg/ml fl 100ml.
PEMETREXED SANDOZ 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 825 223 9	9000039	PEMETREXED SDZ 25MG/ML FL4ML
PEMETREXED SANDOZ 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 825 223 9	9000038	PEMETREXED SDZ 25MG/ML FL20ML
PEMETREXED SANDOZ 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 825 223 9	9000040	PEMETREXED SDZ 25MG/ML FL40ML
RIXATHON 100 mg, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	64 018 979	9427450	RIXATHON 100MG PERF FL10ML
RIXATHON 500 mg, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	68 929 381	9427467	RIXATHON 500MG PERF FL50ML
CERUBIDINE 20 mg, poudre pour solution pour perfusion	AVENTIS	6 686 310 7	9242650	CERUBIDINE 20MG INJ FL
TAXOTERE 20 mg/0,5 ml, solution à diluer et solvant pour perfusion	AVENTIS LABORATOIRE	6 038 543 3	9178082	TAXOTERE 20 MG INJ FL+FL.
TAXOTERE 80 mg/2 ml, solution à diluer et solvant pour perfusion	AVENTIS LABORATOIRE	6 825 775 2	9178099	TAXOTERE 80 MG INJ FL+FL.
CISPLATINE DAKOTA PHARM 10 mg, lyophilisat pour usage parentéral en flacon	DAKOTA PHARM	6 453 099 7	9149063	CISPLATINE DKT 10MG LYOT FL
CISPLATINE DAKOTA PHARM 25 mg, lyophilisat pour usage parentéral en flacon	DAKOTA PHARM	6 203 020 3	9149092	CISPLATINE DKT 25MG LYOT FL
CISPLATINE DAKOTA PHARM 50 mg, lyophilisat pour usage parentéral en flacon	DAKOTA PHARM	6 374 226 0	9149117	CISPLATINE DKT 50MG LYOT FL
FLUDARA 50 mg, poudre pour solution injectable ou perfusion	GENZYME	6 132 412 7	9171341	FLUDARA 50MG INJ FL
DETICENE 100 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion	SANOFI AVENTIS France	6 464 512 0	9025711	DETICENE 100MG INJ FL+AMP
OXALIPLATINE WINTHROP 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANOFI AVENTIS FRANCE	6 824 997 6	9281130	OXALIPLATINE WTR 5 MG/ML 10 ML.
OXALIPLATINE WINTHROP 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANOFI AVENTIS FRANCE	6 824 997 6	9281147	OXALIPLATINE WTR 5 MG/ML 20 ML.
ELOXATINE 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANOFI SYNTHELABO FRANCE	6 194 105 7	9266550	ELOXATINE 5MG/ML PERF FL10ML
ELOXATINE 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANOFI SYNTHELABO FRANCE	6 194 105 7	9266567	ELOXATINE 5MG/ML PERF FL20ML
FASTURTEC 1,5 mg/ml, poudre et solvant pour solution à diluer pour perfusion	SANOFI SYNTHELABO FRANCE	6 921 115 6	9239116	FASTURTEC 1,5MG/ML FL+A.1ML
FASTURTEC 1,5 mg/ml, poudre et solvant pour solution à diluer pour perfusion	SANOFI SYNTHELABO FRANCE	6 921 115 6	9239381	FASTURTEC 1,5MG/ML FL+A.5ML
MUPHORAN, poudre et solution pour usage parentéral à diluer (perfusion)	SERVIER	6 367 518 5	9137580	MUPHORAN INJ FL + AMP
MEPACT 4 mg, poudre pour suspension injectable par perfusion	IDM PHARMA SA	6 078 290 1	9343322	MEPACT 4 MG INJ FL
DOCETAXEL TEVA 20 mg/0,5 ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA	6 684 473 9	9382003	DOCETAXEL TVC 20MG/ML FL1ML
DOCETAXEL TEVA 20 mg/0,5 ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA	6 553 803 2	9382026	DOCETAXEL TVC 20MG/ML FL4ML
DOCETAXEL TEVA 20 mg/0,5 ml, solution à diluer et solvant pour solution pour perfusion	TEVA	6 684 473 9	9382032	DOCETAXEL TVC 20MG/ML FL7ML
FLUDARABINE TEVA 25 mg/ml.	TEVA CLASSICS	6 281 888 3	9307800	FLUDARABINE TVC 25MG/ML FL2ML
OXALIPLATINE TEVA 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA CLASSICS	6 963 453 7	9308863	OXALIPLATIN. TVC 5 MG/ML 10ML.
OXALIPLATINE TEVA 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA CLASSICS	6 963 453 7	9308857	OXALIPLATIN. TVC 5 MG/ML 20ML.
PACLITAXEL TEVA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA CLASSICS	6 471 175 9	9278116	PACLITAXEL TVC 6 MG/ML FL 5 ML.
PACLITAXEL TEVA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA CLASSICS	6 471 175 9	9278091	PACLITAXEL TVC 6 MG/ML FL 16,7 ML.
PACLITAXEL TEVA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA CLASSICS	6 471 175 9	9308254	PACLITAXEL TVC 6 MG/ML FL 25 ML.
PACLITAXEL TEVA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA CLASSICS	6 471 175 9	9278122	PACLITAXEL TVC 6 MG/ML FL 50 ML.
DOXORUBICINE TEVA 10 mg/5 ml, solution injectable	TEVA PHARMA	6 362 753 2	9222647	DOXORUBICINE TVC 10MG INJ FL
DOXORUBICINE TEVA 50 mg/25 ml, solution injectable	TEVA PHARMA	6 983 313 3	9222682	DOXORUBICINE TVC 50MG INJ FL
DOXORUBICINE TEVA 200 mg/100 ml, solution injectable	TEVA PHARMA	6 946 773 2	9222676	DOXORUBICINE TVC 200MG INJ FL
CARBOPLATINE TEVA 10 mg/ml, solution pour perfusion	TEVA PHARMA BV	6 567 695 5	9210242	CARBOPLATINE TVC 10MG/ML 5ML
CARBOPLATINE TEVA 10 mg/ml, solution pour perfusion	TEVA PHARMA BV	6 567 695 5	9210213	CARBOPLATINE TVC 10MG/ML 15ML
CARBOPLATINE TEVA 10 mg/ml, solution pour perfusion	TEVA PHARMA BV	6 567 695 5	9210236	CARBOPLATINE TVC 10MG/ML 45ML
CARBOPLATINE TEVA 10 mg/ml, solution pour perfusion	TEVA PHARMA BV	6 567 695 5	9259691	CARBOPLATINE TVC 10MG/ML 60ML
ARMISARTE 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 180 642 6	9417233	ARMISARTE 25MG/ML PERF FL4ML
ARMISARTE 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 180 642 6	9417227	ARMISARTE 25MG/ML PERF FL20ML
ARMISARTE 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 180 642 6	9417256	ARMISARTE 25MG/ML PERF FL40ML
CISPLATINE TEVA 1 mg/1 ml, solution pour perfusion	TEVA SANTE	6 837 755 2	9208245	CISPLATINE TVC PERF FL10ML
CISPLATINE TEVA 1 mg/1 ml, solution pour perfusion	TEVA SANTE	6 837 755 2	9208251	CISPLATINE TVC PERF FL25ML
CISPLATINE TEVA 1 mg/1 ml, solution pour perfusion	TEVA SANTE	6 837 755 2	9208268	CISPLATINE TVC PERF FL50ML
CISPLATINE TEVA 1 mg/1 ml, solution pour perfusion	TEVA SANTE	6 837 755 2	9220275	CISPLATINE TVC PERF FL100ML
DOCETAXEL TEVA 20 mg/0,5 ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 553 803 2	9348383	DOCETAXEL TVC 20 MG/0,5 ML FL + FL
DOCETAXEL TEVA 80 mg/2 ml, solution à diluer et solvant pour perfusion	TEVA SANTE	6 850 911 4	9348408	DOCETAXEL TVC 80MG/2ML FL + FL
EPIRUBICINE TEVA CLASSICS 2 mg/ml, solution injectable ou pour perfusion	TEVA SANTE	6 864 624 8	9337959	EPIRUBICINE TVC.2MG/ML FL5ML
EPIRUBICINE TEVA CLASSICS 2 mg/ml, solution injectable ou pour perfusion	TEVA SANTE	6 864 624 8	9337913	EPIRUBICINE TVC.2MG/ML FL10ML
EPIRUBICINE TEVA CLASSICS 2 mg/ml, solution injectable ou pour perfusion	TEVA SANTE	6 864 624 8	9337942	EPIRUBICINE TVC.2MG/ML FL25ML
EPIRUBICINE TEVA CLASSICS 2 mg/ml, solution injectable ou pour perfusion	TEVA SANTE	6 864 624 8	9337965	EPIRUBICINE TVC.2MG/ML FL75ML
EPIRUBICINE TEVA CLASSICS 2 mg/ml, solution injectable ou pour perfusion	TEVA SANTE	6 864 624 8	9337936	EPIRUBICINE TVC.2MG/ML FL100ML
ETOPOSIDE TEVA 100 mg/5 ml, solution injectable pour perfusion en flacon	TEVA SANTE	6 168 351 8	9186437	ETOPOSIDE TVC 100MG INJ FL5ML
ETOPOSIDE TEVA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 168 351 8	9208280	ETOPOSIDE TVC 20MG INJ FL25ML
ETOPOSIDE TEVA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 168 351 8	9208297	ETOPOSIDE TVC 20MG INJ FL50ML
ETOPOSIDE TEVA 200 mg/10 ml, solution injectable pour perfusion en flacon	TEVA SANTE	6 015 566 7	9186443	ETOPOSIDE TVC 200MG INJ FL10ML
FLUOROURACILE TEVA 1 000 mg/20 ml, solution pour perfusion	TEVA SANTE	6 911 842 8	9196163	FLUOROURACILE TVC 1000MG 20ML
FLUOROURACILE TEVA 5 000 mg/100 ml, solution pour perfusion	TEVA SANTE	6 114 647 5	9196200	FLUOROURACILE TVC5000MG 100ML
PEMETREXED ZENTIVA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ZENTIVA FRANCE	6 531 904 9	9445761	PEMETREXED ZEN 25MG/ML FL4ML
PEMETREXED ZENTIVA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ZENTIVA FRANCE	6 531 904 9	9445755	PEMETREXED ZEN 25MG/ML FL20ML
PEMETREXED ZENTIVA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	ZENTIVA FRANCE	6 531 904 9	9445778	PEMETREXED ZEN 25MG/ML FL40ML

JORF n°0226 du 28 septembre 2021 Texte n° 18

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 7 Anticancéreux, les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPECIALITE	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DENOMINATION
LENALIDOMIDE ZENTIVA 2,5 mg, gélule	ZENTIVA FRANCE	6 373 932 1	9001380	LENALIDOMIDE ZEN 2,5MG GELU
LENALIDOMIDE ZENTIVA 5 mg, gélule	ZENTIVA FRANCE	6 131 046 9	9001383	LENALIDOMIDE ZEN 5MG GELU
LENALIDOMIDE ZENTIVA 7,5 mg, gélule	ZENTIVA FRANCE	6 503 876 0	9001384	LENALIDOMIDE ZEN 7,5MG GELU
LENALIDOMIDE ZENTIVA 10 mg, gélule	ZENTIVA FRANCE	6 899 965 0	9001378	LENALIDOMIDE ZEN 10MG GELU
LENALIDOMIDE ZENTIVA 15 mg, gélule	ZENTIVA FRANCE	6 336 522 2	9001379	LENALIDOMIDE ZEN 15MG GELU
LENALIDOMIDE ZENTIVA 20 mg, gélule	ZENTIVA FRANCE	6 412 574 6	9001381	LENALIDOMIDE ZEN 20MG GELU
LENALIDOMIDE ZENTIVA 25 mg, gélule	ZENTIVA FRANCE	6 784 889 8	9001377	LENALIDOMIDE ZEN 25MG GELU

JORF n°0226 du 28 septembre 2021 Texte n° 17

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée pour les spécialités ci-dessous ainsi qu’il suit :
Au 5. Antifongiques, le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié :

LIBELLÉS ABROGÉS
NOM DE LA SPECIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
MICAFUNGINE REIG JOFRE 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	REIG JOFRE	6 226 265 7	9001528	MICAFUNGINE REI 100MG PERF FL
MICAFUNGINE REIG JOFRE 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	REIG JOFRE	6 910 537 7	9001529	MICAFUNGINE REI 50MG PERF FL

NOUVEAUX LIBELLÉS
NOM DE LA SPECIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
MICAFUNGINE REIG JOFRE 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	FORTE PHARMA S.A.M	6 226 265 7	9001528	MICAFUNGINE REI 100MG PERF FL
MICAFUNGINE REIG JOFRE 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	FORTE PHARMA S.A.M	6 910 537 7	9001529	MICAFUNGINE REI 50MG PERF FL

JORF n°0226 du 28 septembre 2021 Texte n° 16

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 7 « Anticancéreux », les spécialités suivantes sont radiées (AMM abrogées ou archivées) :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
CARBOPLATINE CTRS 10 mg/ml solution pour perfusion	CTRS	6 705 243 1	9276867	CARBOPLATINE CTR 10MG/ML 5ML
CARBOPLATINE CTRS 10 mg/ml solution pour perfusion	CTRS	6 705 243 1	9276844	CARBOPLATINE CTR 10MG/ML 15ML
CARBOPLATINE CTRS 10 mg/ml solution pour perfusion	CTRS	6 705 243 1	9276850	CARBOPLATINE CTR 10MG/ML 45ML
CARBOPLATINE INTSEL CHIMOS 10 MG/ML, solution pour perfusion	INTSEL CHIMOS.	6 272 553 2	9290867	CARBOPLATINE INT 10MG/ML 5ML
CARBOPLATINE INTSEL CHIMOS 10 MG/ML, solution pour perfusion	INTSEL CHIMOS.	6 272 553 2	9290844	CARBOPLATINE INT 10MG/ML 15ML
CARBOPLATINE INTSEL CHIMOS 10 MG/ML, solution pour perfusion	INTSEL CHIMOS.	6 272 553 2	9290850	CARBOPLATINE INT 10MG/ML 45ML
CARBOPLATINE INTSEL CHIMOS 10 MG/ML, solution pour perfusion	INTSEL CHIMOS.	6 272 553 2	9290873	CARBOPLATINE INT 10MG/ML 60ML
CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion	MEDAC SAS	6 127 974 6	9246547	CARBOPLATINE MDC 10MG/ML 5ML
CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion	MEDAC SAS	6 127 974 6	9246524	CARBOPLATINE MDC 10MG/ML 15ML
CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion	MEDAC SAS	6 127 974 6	9246530	CARBOPLATINE MDC 10MG/ML 45ML
CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion	MEDAC SAS	6 127 974 6	9246553	CARBOPLATINE MDC 10MG/ML 60ML
CARBOPLATINE SANDOZ 10 mg/ml, solution pour perfusion	SANDOZ	6 456 057 0	9256830	CARBOPLATINE SDZ 10MG/ML 5ML
CARBOPLATINE SANDOZ 10 mg/ml, solution pour perfusion	SANDOZ	6 456 057 0	9256818	CARBOPLATINE SDZ 10MG/ML 15ML
CARBOPLATINE SANDOZ 10 mg/ml, solution pour perfusion	SANDOZ	6 456 057 0	9256824	CARBOPLATINE SDZ 10MG/ML 45ML
CARBOPLATINE SANDOZ 10 mg/ml, solution pour perfusion	SANDOZ	6 456 057 0	9378125	CARBOPLATINE SDZ 10MG/ML 60ML
CARBOPLATINE SANDOZ 10 mg/ml, solution pour perfusion	SANDOZ	6 456 057 0	9378119	CARBOPLATINE SDZ 10MG/ML 100ML
CHLORHYDRATE DE DOXORUBICINE DAKOTA PHARM 10 mg, lyophilisat pour usage parentéral en flacon	DAKOTA PHARM	6 697 742 0	9145444	DOXORUBICINE DKT 10MG INJ FL
CHLORHYDRATE DE DOXORUBICINE DAKOTA PHARM 50 mg, lyophilisat pour usage parentéral en flacon	DAKOTA PHARM	6 695 926 9	9145450	DOXORUBICINE DKT 50MG INJ FL
CISPLATINE DAKOTA PHARM 1 mg/ml, solution injectable	DAKOTA PHARM	6 400 298 9	9202308	CISPLATINE DKT 1MG/ML 10ML
CISPLATINE DAKOTA PHARM 1 mg/ml, solution injectable	DAKOTA PHARM	6 400 298 9	9239671	CISPLATINE DKT 1MG/ML 25ML
CISPLATINE DAKOTA PHARM 1 mg/ml, solution injectable	DAKOTA PHARM	6 400 298 9	9202320	CISPLATINE DKT 1MG/ML 50ML
CISPLATINE DAKOTA PHARM 1 mg/ml, solution injectable	DAKOTA PHARM	6 400 298 9	9202314	CISPLATINE DKT 1MG/ML 100ML
DACARBAZINE TEVA 100 mg, poudre pour perfusion	TEVA SANTE	6 419 994 2	9360929	DACARBAZINE TVC 100MG INJ FL
DAUNOXOME 2mg/ml dispersion liposomale à diluer injectable	NOVEX PHARMA	6 717 783 7	9184467	DAUNOXOME 2MG/ML INJ FL50ML
DOCETAXEL EBEWE 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 079 197 1	9352887	DOCETAXEL EBW 10MG/ML FL2ML
DOCETAXEL EBEWE 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 079 197 1	9352893	DOCETAXEL EBW 10MG/ML FL8ML
DOCETAXEL EBEWE 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 079 197 1	9367535	DOCETAXEL EBW 10MG/ML FL16ML
DOCETAXEL PFIZER 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	PFIZER	6 554 040 7	9390899	DOCETAXEL PFZ 10MG/ML FL 2ML
DOCETAXEL PFIZER 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	PFIZER	6 554 040 7	9390913	DOCETAXEL PFZ 10MG/ML FL 8ML
DOCETAXEL PFIZER 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	PFIZER	6 554 040 7	9390882	DOCETAXEL PFZ 10MG/ML FL 13ML
DOCETAXEL PFIZER 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	PFIZER	6 554 040 7	9390907	DOCETAXEL PFZ 10MG/ML FL 20ML
DOCETAXEL SANDOZ 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 155 311 5	9387495	DOCETAXEL SDZ 10MG/ML FL2ML
DOCETAXEL SANDOZ 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 155 311 5	9387503	DOCETAXEL SDZ 10MG/ML FL8ML
DOXORUBICINE EBEWE 2 mg/ml, solution pour perfusion	EBEWE PHARMA	6 709 741 2	9294664	DOXORUBICINE EBW2MG/ML FL5ML
DOXORUBICINE EBEWE 2 mg/ml, solution pour perfusion	EBEWE PHARMA	6 709 741 2	9294658	DOXORUBICINE EBW2MG/ML FL25ML
DOXORUBICINE EBEWE 2 mg/ml, solution pour perfusion	EBEWE PHARMA	6 709 741 2	9294641	DOXORUBICINE EBW2MG/ML FL50ML
DOXORUBICINE EBEWE 2 mg/ml, solution pour perfusion	EBEWE PHARMA	6 709 741 2	9294670	DOXORUBICINE EBW2MG/ML FL100ML
DOXORUBICINE EG 2 mg/ml, solution pour perfusion	EG LABO	6 408 083 1	9327151	DOXORUBICINE EG2MG/ML FL5ML
DOXORUBICINE EG 2 mg/ml, solution pour perfusion	EG LABO	6 408 083 1	9308188	DOXORUBICINE EG2MG/ML FL25ML
EPIRUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, solution pour perfusion	ACTAVIS	6 729 963 8	9316070	EPIRUBICINE ACT 2MG/ML FL5ML
EPIRUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, solution pour perfusion	ACTAVIS	6 729 963 8	9319708	EPIRUBICINE ACT 2MG/ML FL10ML
EPIRUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, solution pour perfusion	ACTAVIS	6 729 963 8	9316064	EPIRUBICINE ACT 2MG/ML FL25ML
EPIRUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, solution pour perfusion	ACTAVIS	6 729 963 8	9319714	EPIRUBICINE ACT 2MG/ML FL50ML
EPIRUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, solution pour perfusion	ACTAVIS	6 729 963 8	9316058	EPIRUBICINE ACT 2MG/ML FL100ML
EPIRUBICINE EBEWE 2 mg/ml, solution pour perfusion	EBEWE PHARMA	6 034 290 9	9293386	EPIRUBICINE EBW 2MG/ML FL5ML
EPIRUBICINE EBEWE 2 mg/ml, solution pour perfusion	EBEWE PHARMA	6 034 290 9	9293363	EPIRUBICINE EBW 2MG/ML FL25ML
EPIRUBICINE EBEWE 2 mg/ml, solution pour perfusion	EBEWE PHARMA	6 034 290 9	9293392	EPIRUBICINE EBW 2MG/ML FL50ML
EPIRUBICINE EBEWE 2 mg/ml, solution pour perfusion	EBEWE PHARMA	6 034 290 9	9293357	EPIRUBICINE EBW 2MG/ML FL100ML
EPIRUBICINE HOSPIRA 2mg/ml, solution pour perfusion.	HOSPIRA FRANCE	6 182 491 9	9284312	EPIRUBICINE HPI 2 MG/ML FL 5ML.
EPIRUBICINE HOSPIRA 2mg/ml, solution pour perfusion.	HOSPIRA FRANCE	6 182 491 9	9284306	EPIRUBICINE HPI 2 MG/ML FL 25ML.
EPIRUBICINE HOSPIRA 2mg/ml, solution pour perfusion.	HOSPIRA FRANCE	6 182 491 9	9284329	EPIRUBICINE HPI 2 MG/ML FL 50ML.
EPIRUBICINE HOSPIRA 2mg/ml, solution pour perfusion.	HOSPIRA FRANCE	6 182 491 9	9284335	EPIRUBICINE HPI 2 MG/ML FL 100ML
EPIRUBICINE WINTHROP 2 mg/ml, solution pour perfusion	SANOFI AVENTIS FRANCE	6 978 686 5	9285292	EPIRUBICINE WTR 2MG/ML FL5ML
EPIRUBICINE WINTHROP 2 mg/ml, solution pour perfusion	SANOFI AVENTIS FRANCE	6 978 686 5	9285257	EPIRUBICINE WTR 2MG/ML FL10ML
EPIRUBICINE WINTHROP 2 mg/ml, solution pour perfusion	SANOFI AVENTIS FRANCE	6 978 686 5	9285286	EPIRUBICINE WTR 2MG/ML FL25ML
EPIRUBICINE WINTHROP 2 mg/ml, solution pour perfusion	SANOFI AVENTIS FRANCE	6 978 686 5	9285300	EPIRUBICINE WTR 2MG/ML FL50ML
EPIRUBICINE WINTHROP 2 mg/ml, solution pour perfusion	SANOFI AVENTIS FRANCE	6 978 686 5	9285263	EPIRUBICINE WTR 2MG/ML FL100ML
FARMORUBICINE 10 mg/5 ml, solution pour perfusion	PFIZER	6 710 089 0	9202834	FARMORUBICINE 10MG SOL FP5ML
FARMORUBICINE 20 mg/10 ml, solution pour perfusion	PFIZER	6 408 643 9	9202840	FARMORUBICINE 20MG SOL FP10ML
FARMORUBICINE 200 mg/100 ml, solution pour perfusion	PFIZER	6 000 624 6	9202857	FARMORUBICINE 200MG FP100ML
FARMORUBICINE 50 mg/25 ml, solution pour perfusion	PFIZER	6 140 779 7	9202863	FARMORUBICINE 50MG SOL FP25ML
FLUDARABINE MYLAN 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 987 017 4	9312698	FLUDARABINE MYL 25MG/ML FL
FLUOROURACILE EBEWE 50 mg/ml, solution pour perfusion	EBEWE PHARMA FRANCE	6 729 464 8	9340967	FLUOROURACILE EBW 50MG FL5ML
FLUOROURACILE EBEWE 50 mg/ml, solution pour perfusion	EBEWE PHARMA FRANCE	6 729 464 8	9340950	FLUOROURACILE EBW 50MG FL10 ML
FLUOROURACILE EBEWE 50 mg/ml, solution pour perfusion	EBEWE PHARMA FRANCE	6 729 464 8	9340996	FLUOROURACILE EBW 50MG OS20ML
FLUOROURACILE EBEWE 50 mg/ml, solution pour perfusion	EBEWE PHARMA FRANCE	6 729 464 8	9341004	FLUOROURACILE EBW 50MG OS50ML
FLUOROURACILE EBEWE 50 mg/ml, solution pour perfusion	EBEWE PHARMA FRANCE	6 729 464 8	9340973	FLUOROURACILE EBW 50MG OS100ML
FLUOROURACILE MEDAC 50 mg/ml, solution pour perfusion	MEDAC	6 099 242 6	9247239	FLUOROURACILE MDC 50MG FL5ML
FLUOROURACILE MEDAC 50 mg/ml, solution pour perfusion	MEDAC	6 099 242 6	9247191	FLUOROURACILE MDC 50MG FL10ML
FLUOROURACILE MEDAC 50 mg/ml, solution pour perfusion	MEDAC	6 099 242 6	9247222	FLUOROURACILE MDC 50MG FL20ML
FLUOROURACILE MEDAC 50 mg/ml, solution pour perfusion	MEDAC	6 099 242 6	9247216	FLUOROURACILE MDC 50MG F100ML
FLUOROURACILE TEVA 250 mg/5 ml, solution pour perfusion	TEVA SANTE	6 361 681 7	9196186	FLUOROURACILE TVC 250MG FL5ML
FLUOROURACILE TEVA 500 mg/10 ml, solution pour perfusion	TEVA SANTE	6 542 460 9	9196192	FLUOROURACILE TVC500MG FL10ML
GEMCITABINE EBEWE PHARMA France 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	SANDOZ	6 103 232 2	9324230	GEMCITABINE EBP 200MG INJ FL
GEMCITABINE EBEWE PHARMA France 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	SANDOZ	6 103 232 2	9324247	GEMCITABINE EBP 1000MG INJ FL
GEMCITABINE EBEWE PHARMA FRANCE 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	SANDOZ	6 103 232 2	9343546	GEMCITABINE EBP 2 000MG INJ FL
GEMCITABINE EG 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	EG LABO	6 772 806 2	9343411	GEMCITABINE EG 38MG/ML 5,26ML
GEMCITABINE EG 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	EG LABO	6 772 806 2	9343405	GEMCITABINE EG 38MG/ML 26,3ML
GEMCITABINE HOSPIRA 1 g, poudre pour solution pour perfusion	HOSPIRA	6 157 172 9	9309779	GEMCITABINE HPI 1G INJ FL
GEMCITABINE HOSPIRA 2 g, poudre pour solution pour perfusion	HOSPIRA	6 330 300 7	9309785	GEMCITABINE HPI 2G INJ FL
GEMCITABINE HOSPIRA 200 mg, poudre pour solution pour perfusion	HOSPIRA	6 005 297 3	9309791	GEMCITABINE HPI 200MG INJ FL
GEMCITABINE MYLAN 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 273 147 8	9314616	GEMCITABINE MYL 200MG INJ FL
GEMCITABINE MYLAN 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 273 147 8	9314591	GEMCITABINE MYL 1000MG INJ FL.
GEMCITABINE MYLAN 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	MYLAN SAS	6 273 147 8	9347863	GEMCITABINE MYL 2000MG INJ FL.
GEMCITABINE TEVA 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	TEVA SANTE	6 496 859 3	9329173	GEMCITABINE TVC 200MG INJ FL
GEMCITABINE TEVA 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	TEVA SANTE	6 496 859 3	9329196	GEMCITABINE TVC 1 000MG INJ FL
GEMCITABINE TEVA 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 430 538 8	9352692	GEMCITABINE TVC 40MG/ML FL 5 ML
GEMCITABINE TEVA 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 430 538 8	9352686	GEMCITABINE TVC 40MG/ML FL 25 ML
GEMCITABINE TEVA 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 430 538 8	9352700	GEMCITABINE TVC 40MG/ML FL 50 ML
IDARUBICINE SANDOZ 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 599 043 6	9360912	IDARUBICINE SDZ 1 MG/ML FL5ML
IDARUBICINE SANDOZ 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 599 043 6	9360898	IDARUBICINE SDZ 1 MG/ML FL10ML
IDARUBICINE SANDOZ 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 599 043 6	9360906	IDARUBICINE SDZ 1 MG/ML FL20ML
IDARUBICINE TEVA 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 196 596 2	9365097	IDARUBICINE TVC 1MG/ML FL5ML
IDARUBICINE TEVA 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 196 596 2	9365080	IDARUBICINE TVC 1MG/ML FL10ML
IFOSFAMIDE EG 40 mg/ml, solution pour perfusion	EG LABO	6 029 226 7	9354320	IFOSFAMIDE EG 40MG/ML INJ 25ML
IFOSFAMIDE EG 40 mg/ml, solution pour perfusion	EG LABO	6 029 226 7	9354337	IFOSFAMIDE EG 40MG/ML INJ 50ML
IRINOTECAN EBEWE 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 698 127 6	9354923	IRINOTECAN EBW 20 MG/ML FL2ML
IRINOTECAN EBEWE 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 698 127 6	9354946	IRINOTECAN EBW 20 MG/ML 5ML
IRINOTECAN EBEWE 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 698 127 6	9354952	IRINOTECAN EBW 20 MG/ML 7,5ML
IRINOTECAN EBEWE 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 698 127 6	9354969	IRINOTECAN EBW 20 MG/ML 15ML
IRINOTECAN EBEWE 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 698 127 6	9354975	IRINOTECAN EBW 20 MG/ML 25ML
IRINOTECAN EBEWE PHARMA France 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion (IV)	SANDOZ	6 619 783 3	9330182	IRINOTECAN EBP 20 MG/ML FL2ML
IRINOTECAN EBEWE PHARMA France 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion (IV)	SANDOZ	6 619 783 3	9330199	IRINOTECAN EBP 20 MG/ML FL5ML
IRINOTECAN EBEWE PHARMA France 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion (IV)	SANDOZ	6 619 783 3	9334665	IRINOTECAN EBP 20 MG/ML FL25ML
IRINOTECAN TEVA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA	6 217 926 8	9324253	IRINOTECAN TVC 20MG/ML FL2ML
IRINOTECAN TEVA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA	6 217 926 8	9324276	IRINOTECAN TVC 20 MG/ML INJ 5 ML.
IRINOTECAN TEVA 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 217 926 8	9326393	IRINOTECAN TVC 20 MG/ML INJ25 ML
IRINOTECAN TEVA SANTE 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 272 593 8	9330207	IRINOTECAN TVS 20 MG/ML INJ 2 ML
IRINOTECAN TEVA SANTE 20 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 272 593 8	9330213	IRINOTECAN TVS 20 MG/ML INJ 5 ML
OXALIPLATINE MEDAC 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	NORDIC PHARMA	6 868 755 8	9302145	OXALIPLATINE.MDC 5 MG/ML 50 MG
OXALIPLATINE MEDAC 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	NORDIC PHARMA	6 868 755 8	9302139	OXALIPLATINE.MDC 5 MG/ML 100 MG
OXALIPLATINE SANDOZ 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 567 716 7	9365186	OXALIPLATINE.SDZ 5 MG/ML 10ML
OXALIPLATINE SANDOZ 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 567 716 7	9365192	OXALIPLATINE.SDZ 5 MG/ML 20ML
OXALIPLATINE WINTHROP 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	SANOFI AVENTIS FRANCE	6 969 962 0	9281118	OXALIPLATINE WTR 5 MG/ML 36 ML 50MG
OXALIPLATINE WINTHROP 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion	SANOFI AVENTIS FRANCE	6 969 962 0	9281124	OXALIPLATINE WTR 5 MG/ML 50 ML 100MG
TOPOTECAN KABI 1 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion	FRESENIUS KABI FRANCE	6 015 815 4	9368836	TOPOTECAN KBI 1MG/ML INJ FL SP
TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	MYLAN SAS	6 206 719 4	9365513	TOPOTECAN MYL 1MG/ML INJ 4ML
TOPOTECAN SANDOZ 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 728 694 3	9368919	TOPOTECAN SDZ 1MG/ML INJ 1ML
TOPOTECAN SANDOZ 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 728 694 3	9368925	TOPOTECAN SDZ 1MG/ML INJ 3ML
TOPOTECAN SANDOZ 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 728 694 3	9368931	TOPOTECAN SDZ 1MG/ML INJ 4ML
TOPOTECAN TEVA 4 mg/4 ml, solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 886 773 4	9372482	TOPOTECAN TVC 4MG INJ FL4ML
VINORELBINE SANDOZ 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 539 652 6	9325956	VINORELBINE SANDOZ 10 mg/ml, flacon de 1 ml
VINORELBINE SANDOZ 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	SANDOZ	6 539 652 6	9325962	VINORELBINE SANDOZ 10 mg/ml, flacon de 5 ml
VINORELBINE TEVA 10 mg/ml, solution injectable	TEVA CLASSICS.	6 147 738 6	9297094	VINORELBINE TVC 10 MG/ML FL 1 ML
VINORELBINE TEVA 10 mg/ml, solution injectable	TEVA CLASSICS.	6 147 738 6	9297102	VINORELBINE TVC 10 MG/ML FL 5 ML.
ZANOSAR, lyophilisat pour préparation injectable	KEOCYT	6 036 195 9	9123201	ZANOSAR INJ FL.

JORF n°0226 du 28 septembre 2021 Texte n° 15

Arrêté du 22 septembre 2021 portant modification des conditions d’inscription du ballon à élution de principe actif STELLAREX de la société SPECTRANETICS France inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0226 du 28 septembre 2021 Texte n° 13

Arrêté du 22 septembre 2021 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. Cette radiation prend effet à l’expiration d’une période de 45 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 273 182 5 2	BETMIGA 25 mg (mirabegron), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)
34009 273 183 1 3	BETMIGA 50 mg (mirabegron), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)
34009 347 644 7 9	CALCITONINE PHARMY II 100 UI/1 ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (B/5) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 347 643 0 1	CALCITONINE PHARMY II 50 UI/1 ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (B/5) (laboratoires ETHYPHARM)
34009 368 177 9 1	CALCITONINE SANDOZ 50 UI/1 ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (B/5) (laboratoires SANDOZ)
34009 371 167 0 1	DIACTANE 200 mg (hydrogénooxalate de naftidrofuryl), comprimés pelliculés Gé_ (B/20) (laboratoires MENARINI FRANCE)
34009 371 170 1 2	DIACTANE 200 mg (hydrogénooxalate de naftidrofuryl), comprimés pelliculés Gé_ (B/90) (laboratoires MENARINI FRANCE)
34009 330 203 2 3	MIACALCIC 50 UI/1 ml (calcitonine de saumon), solution injectable en ampoules de 1 ml (B/5) (laboratoires ESSENTIAL PHARMA)
34009 371 175 3 1	NAFTIDROFURYL BIOGARAN 200 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires BIOGARAN)
34009 371 179 9 9	NAFTIDROFURYL BIOGARAN 200 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 366 646 1 6	NAFTIDROFURYL EG 200 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 366 648 4 5	NAFTIDROFURYL EG 200 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 346 442 1 4	NAFTIDROFURYL MYLAN 100 mg, gélules (B/20) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 346 443 8 2	NAFTIDROFURYL MYLAN 200 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 347 491 6 2	NAFTIDROFURYL MYLAN 200 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 371 151 7 9	NAFTIDROFURYL RANBAXY 200 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
34009 371 155 2 0	NAFTIDROFURYL RANBAXY 200 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
34009 364 776 5 0	NAFTIDROFURYL TEVA 200 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 364 778 8 9	NAFTIDROFURYL TEVA 200 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 371 171 8 0	NAFTIDROFURYL ZENTIVA 200 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 371 174 7 0	NAFTIDROFURYL ZENTIVA 200 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 325 765 6 2	NAFTILUX 200 mg (naftidrofuryl), gélules (B/20) (laboratoires CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES)
34009 332 879 3 1	PRAXILENE 100 mg (oxalate acide de naftidrofuryl), gélules (B/20) (laboratoires MERCK SERONO)
34009 324 264 3 0	PRAXILENE 200 mg (oxalate acide de naftidrofuryl), comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires MERCK SERONO)
34009 342 055 3 8	PRAXILENE 200 mg (oxalate acide de naftidrofuryl), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires MERCK SERONO)
34009 351 974 8 1	RELENZA 5 mg/dose (zanamivir), poudre pour inhalation en récipient unidose (B/20) avec système pour inhalation (Diskhaler) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 322 857 7 8	STRESAM (chlorhydrate d’étifoxine), gélules (B/60) (laboratoires BIOCODEX)

JORF n°0226 du 28 septembre 2021 Texte n° 11

Arrêté du 22 septembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

(11 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 550 834 8 1	MIDAZOLAM KALCEKS 1 mg/ml, solution injectable / pour perfusion, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 550 791 9 4	NIMODIPINE ALTAN 10 mg/50 ml (nimodipine), solution injectable / pour perfusion, 50 ml en flacon (verre brun) (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 301 372 5 3	PEMETREXED SUN 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 301 372 3 9	PEMETREXED SUN 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 50 ml (B/1) (laboratoires SUN PHARMA FRANCE)
34009 550 815 4 8	THIOTEPA RIEMSER 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (en verre) (B/1) (laboratoires KEOCYT)
34009 550 815 3 1	THIOTEPA RIEMSER 15 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (en verre) (B/1) (laboratoires KEOCYT)
34009 302 243 8 0	URAPIDIL KALCEKS 25 mg/5 ml, solution injectable / pout perfusion, 5 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 243 9 7	URAPIDIL KALCEKS 50 mg/10 ml, solution injectable / pout perfusion, 10 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– En sédation en Unité de Soins Intensifs (USI) chez l’adulte nécessitant un état de sédation pas plus profond que celui permettant une réponse à un stimulus verbal (correspondant à un score de 0 à -3 sur l’échelle de vigilance-agitation de Richmond [RASS]).

Code CIP	Présentation
34009 550 832 1 4	DEXMEDETOMIDINE KABI 100 microgrammes / ml, solution à diluer pour perfusion, 2 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché excepté dans le traitement de la leucémie lymphocytaire chronique (LLC).

Code CIP	Présentation
34009 302 356 0 7	CYCLOPHOSPHAMIDE ACCORD 1 000 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 355 9 1	CYCLOPHOSPHAMIDE ACCORD 500 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

(19 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit. Les spécialités précitées dont le numéro d’identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

NOTE D’INFORMATION N° DGS/PP2/DGOS/PF2/DSS/1C/2021/183 du 11 août 2021 relative aux continuités de traitements initiés dans le cadre de l’autorisation temporaire d’utilisation (ATU) de cohorte de la spécialité TECENTRIQ 840 mg, solution à diluer pour perfusion (atézolizumab)

JORF n°0225 du 26 septembre 2021 Texte n° 15

Décret n° 2021-1231 du 25 septembre 2021 relatif au cadre général du contrat d’amélioration de la qualité et d’efficience des soins mentionné à l’article L. 160-30-2 du code de la sécurité sociale

JORF n°0223 du 24 septembre 2021 Texte n° 20

Arrêté du 22 septembre 2021 portant changement de distributeur des prothèses totales de cheville SALTO TALARIS et INFINITY de la société TORNIER SAS inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0223 du 24 septembre 2021 Texte n° 19

Arrêté du 17 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 6. Autres médicaments, les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
ICATIBANT ACCORD 30 mg, solution injectable en seringue préremplie	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 616 988 7	9001494	ICATIBANT ACC30MG INJ SRG3ML
ICATIBANT REDDY PHARMA 30 mg/3 mL, solution injectable en seringue préremplie	REDDY PHARMA SAS	6 421 214 0	9001459	ICATIBANT RYP30MG/3ML INJ SRG

JORF n°0223 du 24 septembre 2021 Texte n° 18

Arrêté du 17 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 7 Anticancéreux, les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
LENALIDOMIDE EG 2,5 mg, gélule	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS	6 399 743 9	9001638	LENALIDOMIDE EG 2,5MG GELU
LENALIDOMIDE EG 5 mg, gélule	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS	6 484 892 5	9001641	LENALIDOMIDE EG 5MG GELU
LENALIDOMIDE EG 7,5 mg, gélule	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS	6 657 213 7	9001642	LENALIDOMIDE EG 7,5MG GELU
LENALIDOMIDE EG 10 mg, gélule	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS	6 713 125 2	9001636	LENALIDOMIDE EG 10MG GELU
LENALIDOMIDE EG 15 mg, gélule	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS	6 966 676 6	9001637	LENALIDOMIDE EG 15MG GELU
LENALIDOMIDE EG 20 mg, gélule	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS	6 605 129 4	9001639	LENALIDOMIDE EG 20MG GELU
LENALIDOMIDE EG 25 mg, gélule	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS	6 341 250 1	9001640	LENALIDOMIDE EG 25MG GELU
LENALIDOMIDE KRKA 2,5 mg gélule	KRKA FRANCE	6 295 528 0	9001676	LENALIDOMIDE KRK 2,5MG GELU
LENALIDOMIDE KRKA 5 mg gélule	KRKA FRANCE	6 237 795 1	9001680	LENALIDOMIDE KRK 5MG GELU
LENALIDOMIDE KRKA 7,5 mg gélule	KRKA FRANCE	6 246 654 2	9001681	LENALIDOMIDE KRK 7,5MG GELU
LENALIDOMIDE KRKA 10 mg gélule	KRKA FRANCE	6 760 169 1	9001674	LENALIDOMIDE KRK 10MG GELU
LENALIDOMIDE KRKA 15 mg gélule	KRKA FRANCE	6 878 261 1	9001675	LENALIDOMIDE KRK 15MG GELU
LENALIDOMIDE KRKA 20 mg gélule	KRKA FRANCE	6 302 481 9	9001677	LENALIDOMIDE KRK 20MG GELU
LENALIDOMIDE KRKA 25 mg gélule	KRKA FRANCE	6 469 574 6	9001678	LENALIDOMIDE KRK 25MG GELU
LENALIDOMIDE SANDOZ 2,5 mg	SANDOZ	6 217 158 8	9001668	LENALIDOMIDE SDZ 2,5MG GELU
LENALIDOMIDE SANDOZ 5 mg	SANDOZ	6 731 148 5	9001671	LENALIDOMIDE SDZ 5MG GELU
LENALIDOMIDE SANDOZ 7,5 mg	SANDOZ	6 180 701 9	9001672	LENALIDOMIDE SDZ 7,5MG GELU
LENALIDOMIDE SANDOZ 10 mg	SANDOZ	6 967 041 2	9001666	LENALIDOMIDE SDZ 10MG GELU
LENALIDOMIDE SANDOZ 15 mg	SANDOZ	6 615 771 4	9001667	LENALIDOMIDE SDZ 15MG GELU
LENALIDOMIDE SANDOZ 20 mg	SANDOZ	6 019 290 4	9001669	LENALIDOMIDE SDZ 20MG GELU
LENALIDOMIDE SANDOZ 25 mg	SANDOZ	6 399 954 3	9001670	LENALIDOMIDE SDZ 25MG GELU

JORF n°0223 du 24 septembre 2021 Texte n° 17

Arrêté du 16 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 7 Anticancéreux, la spécialité suivante est ajoutée :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
BORTEZOMIB KRKA 3,5 mg, poudre pour solution injectable	KRKA FRANCE	6 925 903 7	9001655	BORTEZOMIB KRK 3,5MG INJ FL

JORF n°0223 du 24 septembre 2021 Texte n° 16

Arrêté du 16 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 2. Antirétroviraux, la spécialité suivante est ajoutée :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
RITONAVIR ARROW 100 mg, comprimé pelliculé	ARROW GENERIQUES	6 214 841 5	9001602	RITONAVIR ARW 100MG CPR

JORF n°0222 du 23 septembre 2021 Texte n° 18

Arrêté du 22 septembre 2021 encadrant la pratique des actes associés à la pose d’implants de suspension destinés au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique

JORF n°0221 du 22 septembre 2021 Texte n° 19

Arrêté du 20 septembre 2021 portant modification des conditions d’inscription des implants d’embolisation artérielle au chapitre 1er et au chapitre 2 du titre III de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0220 du 21 septembre 2021 Texte n° 5

Arrêté du 17 septembre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 1	3478179, 3424427	Stimulateurs cardiaques

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0220 du 21 septembre 2021 Texte n° 4

Arrêté du 17 septembre 2021 portant inscription des stimulateurs cardiaques implantables simple chambre ALIZEA SR 1300 et double chambre ALIZEA DR 1600 associés au système de télésurveillance SMARTVIEW CONNECT de la société MICROPORT CRM FRANCE SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0217 du 17 septembre 2021 Texte n° 28

Arrêté du 15 septembre 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une autorisation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale et du I de l’article R. 163-32-1 du même code dans leurs rédactions antérieures au 1er juillet 2021

En application de l’article L 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale et du I de l’article R. 163-32-1 du même code susvisés et dans le cadre de l’autorisation temporaire d’utilisation de cohorte mentionnée à l’article L. 5121-12 du code de la santé publique dont elles ont fait l’objet, les spécialités pharmaceutiques mentionnées en annexe du présent arrêté sont prises en charge par l’assurance maladie, dans l’indication mentionnée dans ladite annexe.

Les spécialités pharmaceutiques qui figurent en annexe, pour l’indication mentionnée dans ladite annexe, sont fournies, achetées, utilisées et prises en charge par les établissements de santé conformément à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique au titre de cette autorisation temporaire d’utilisation.

Les spécialités pharmaceutiques qui figurent en annexe sont soumises à prescription hospitalière. Cette prescription est réservée aux médecins spécialistes en oncologie ou aux médecins compétents en cancérologie. Conformément à l’arrêté du 11 octobre 2019 susmentionné et en application du III de l’article R. 163-32-1 du code de la sécurité sociale susvisé, le prescripteur indique sur l’ordonnance la mention : « La prise en charge de cette spécialité intervient dans le cadre d’une prise en charge “précoce” par l’assurance maladie. A ce titre, cette prise en charge ne peut être que transitoire. »

ANNEXE
(3 spécialités)

Les spécialités suivantes sont prises en charge au titre de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale et du I de l’article R. 163-32-1 du même code dans leurs rédactions antérieures au 1er juillet 2021 dans l’indication thérapeutique suivante :

– en association à l’ipilimumab/ nivolumab, dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer colorectal métastatique avec une déficience du système de réparation des mésappariements de l’ADN (dMMR) ou une instabilité microsatellitaire élevée (MSI-H), après une association antérieure de chimiothérapie à base de fluoropyrimidine, n’ayant pas reçu un traitement antérieur par immunothérapie et présentant un score ECOG de 0 ou 1.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Nivolumab	OPDIVO 10 mg/mL solution à diluer pour perfusion	3400894389798	OPDIVO 10MG/ML PERF FL24ML	Bristol-Myers Squibb
Nivolumab	OPDIVO 10 mg/mL solution à diluer pour perfusion	3400894094692	OPDIVO 10MG/ML PERF FL4ML	Bristol-Myers Squibb
Ipilimumab	YERVOY 5 mg/mL solution à diluer pour perfusion	3400893740507	YERVOY 5MG/ML PERF FL10ML	Bristol-Myers Squibb

JORF n°0217 du 17 septembre 2021 Texte n° 26

Arrêté du 13 septembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association au paclitaxel, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
BEVACIZUMAB	MVASI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890000994	MVASI 25MG/ML PERF FL16ML	AMGEN SAS
BEVACIZUMAB	MVASI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890001007	MVASI 25MG/ML PERF FL4ML	AMGEN SAS

JORF n°0217 du 17 septembre 2021 – Texte n°23

Arrêté du 8 septembre 2021 relatif au management de la qualité du circuit des dispositifs médicaux implantables dans les établissements de santé et les installations de chirurgie esthétique

RETEX DMI

JORF n°0217 du 17 septembre 2021 Texte n° 22

Arrêté du 8 septembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– pour les patients âgés de 18 ans et plus, atteints de porphyries hépatiques aiguës (PHA) et ayant une maladie active caractérisée par au moins 2 crises de porphyrie nécessitant une hospitalisation, une visite médicale urgente ou un traitement par hémine IV à domicile, au cours des 6 mois précédents

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
givosiran	GIVLAARI 189 mg/1 mL, solution injectable	3400890000413	GIVLAARI 189MG/ML INJ FL1ML	ALNYLAM FRANCE

JORF n°0217 du 17 septembre 2021 Texte n° 21

Arrêté du 8 septembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

(1 inscription)

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, concerne uniquement les patients âgés de plus de 18 ans, atteints de porphyries hépatiques aiguës (PHA) et ayant une maladie active caractérisée par au moins 2 crises de porphyrie nécessitant une hospitalisation, une visite médicale urgente ou un traitement par hémine IV à domicile, au cours des 6 mois précédents.

Code CIP	Présentation
34009 302 163 1 6	GIVLAARI 189 mg/1 ml (givosiran), solution injectable, 1 ml en flacon (B/1) (laboratoires ALNYLAM FRANCE)

(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit. La spécialité précitée dont le numéro d’identification est modifié continue à être remboursée ou prise en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

Ancien libellé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 550 722 7 0	GIVLAARI 189 mg/1 ml (givosiran), solution injectable, 1 ml en flacon (B/1) (laboratoires ALNYLAM FRANCE)	34009 302 163 1 6	GIVLAARI 189 mg/1 ml (givosiran), solution injectable, 1 ml en flacon (B/1) (laboratoires ALNYLAM FRANCE)

JORF n°0217 du 17 septembre 2021 -Texte n° 20

Arrêté du 8 septembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique BLENREP 100 mg est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. L’inscription prend effet deux semaines suivant la date de publication du présent arrêté.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est:

en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple, ayant reçu au moins 4 traitements antérieurs et dont la maladie est réfractaire à au moins un inhibiteur du protéasome, un agent immunomodulateur et un anticorps monoclonal anti-CD38, et dont la maladie a progressé lors du dernier traitement.

Code CIP	Présentation
34009 550 756 2 2	BLENREP 100 mg (belantamab mafodotin), poudre pour solution à diluer pour perfusion, voie intraveineuse, flacon (verre) (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)

JORF n°0217 du 17 septembre 2021 Texte n° 19

Arrêté du 7 septembre 2021 introduisant une condition de prescription pour la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique

L’inscription de la spécialité ENERZAIR BREEZHALER® sur la liste des spécialités remboursables aux assurés sociaux et sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques, au titre des deux arrêtés du 12 juillet 2021 susvisés, est assortie d’une condition tenant à ce que la prescription initiale du médicament soit réalisée en concertation avec un médecin pneumologue.

Le présent arrêté prend effet à compter du quatrième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

JORF n°0217 du 17 septembre 2021 -Texte n° 18

Arrêté du 26 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code CIP	Présentation
34009 550 662 0 0	MVASI 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 550 661 9 4	MVASI 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires AMGEN SAS)

JORF n°0211 du 10 septembre 2021 Texte n° 23

Arrêté du 7 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine

N’est pas soumise à la réglementation des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante, disposant d’une autorisation de mise sur le marché délivrée par la Commission européenne et dont les substances actives sont la lidocaïne et la prilocaïne, dosées respectivement à 150 mg/ml et 50 mg/ml présentée sous forme d’un spray cutané en solution : FORTACIN 150 mg/ml spray cutané, solution.

JORF n°0211 du 10 septembre 2021 Texte n° 22

Arrêté du 2 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (liste des spécialités rétrocédables)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée pour les spécialités ci-dessous ainsi qu’il suit :
1) Au 6 « Autres médicaments », le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié :

LIBELLÉS ABROGÉS
NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
SYNAGIS 100 mg/ml, solution injectable	ABBVIE	6 781 086 9	9420962	SYNAGIS 100MG/ML INJ FL0,5ML
SYNAGIS 100 mg/ml, solution injectable	ABBVIE	6 781 086 9	9420979	SYNAGIS 100MG/ML INJ FL1ML

NOUVEAUX LIBELLÉS
NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
SYNAGIS 50 mg/0,5 ml, solution injectable	ASTRAZENECA	6 893 253 4	9420962	SYNAGIS 50MG INJ FL0,5ML 1
SYNAGIS 100 mg/ml, solution injectable	ASTRAZENECA	6 781 086 9	9420979	SYNAGIS 100MG/ML INJ FL1ML

2) Au 6 « Autres medicaments », les spécialités suivantes sont radiées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
SYNAGIS 50 mg, poudre et solvant pour solution injectable	ABBVIE	6 386 422 5	9213766	SYNAGIS 50MG INJ FL+AMP.
SYNAGIS 100 mg, poudre et solvant pour solution injectable	ABBVIE	6 181 793 5	9213743	SYNAGIS 100MG INJ FL+AMP.

JORF n°0211 du 10 septembre 2021 Texte n° 21

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 7 Anticancéreux, les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPECIALITE	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DENOMINATION
LENALIDOMIDE MYLAN 2,5 mg, gélule	MYLAN S.A.S	6 040 118 6	9001406	LENALIDOMIDE MYL 2,5MG GELU
LENALIDOMIDE MYLAN 5 mg, gélule	MYLAN S.A.S	66903224	9001409	LENALIDOMIDE MYL 5MG GELU
LENALIDOMIDE MYLAN 7,5 mg, gélule	MYLAN S.A.S	67762538	9001410	LENALIDOMIDE MYL 7,5MG GELU
LENALIDOMIDE MYLAN 10 mg, gélule	MYLAN S.A.S	64174946	9001404	LENALIDOMIDE MYL 10MG GELU
LENALIDOMIDE MYLAN 15 mg, gélule	MYLAN S.A.S	69436263	9001405	LENALIDOMIDE MYL 15MG GELU
LENALIDOMIDE MYLAN 20 mg, gélule	MYLAN S.A.S	60535915	9001407	LENALIDOMIDE MYL 20MG GELU
LENALIDOMIDE MYLAN 25 mg, gélule	MYLAN S.A.S	69256226	9001408	LENALIDOMIDE MYL 25MG GELU
LENALIDOMIDE TEVA 2,5 mg, gélule	TEVA SANTE	6 324 730 2	9001603	LENALIDOMIDE TVC 2,5MG GEL
LENALIDOMIDE TEVA 5 mg, gélule	TEVA SANTE	6 330 222 9	9001605	LENALIDOMIDE TVC 5MG GELU
LENALIDOMIDE TEVA 7,5 mg, gélule	TEVA SANTE	6 169 576 2	9001606	LENALIDOMIDE TVC 7,5MG GEL
LENALIDOMIDE TEVA 10 mg, gélule	TEVA SANTE	6 262 559 2	9001607	LENALIDOMIDE TVC 10MG GELU
LENALIDOMIDE TEVA 15 mg, gélule	TEVA SANTE	6 738 899 4	9001608	LENALIDOMIDE TVC 15MG GELU
LENALIDOMIDE TEVA 20 mg, gélule	TEVA SANTE	6 505 582 0	9001609	LENALIDOMIDE TVC 20MG GELU
LENALIDOMIDE TEVA 25 mg, gélule	TEVA SANTE	6 076 649 8	9001611	LENALIDOMIDE TVC 25MG GELU

JORF n°0209 du 8 septembre 2021 Texte n° 15

Arrêté du 6 septembre 2021 portant modification des conditions d’inscription des systèmes d’implants cochléaires des sociétés Advanced Bionics, Cochlear France, MED-EL Elektromedizinische Geräte GmbH et Neurelec inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0208 du 7 septembre 2021 Texte n° 13

Arrêté du 1er septembre 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

a) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4	3191348, 3166801, 3159497, 3199456, 3132920, 3135999	Substituts osseux

b) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 2, sous-section 1	3277446, 3203689, 3287396, 3295591, 3228778, 3251056, 3296343, 3216670, 3219561, 3267241, 3230924, 3271350, 3218395, 3226012, 3247563, 3214569, 3296580, 3240673, 3263310, 3206676, 3200627, 3220920, 3263266, 3223002, 3240182, 3234371, 3283613, 3217993, 3240012, 3228360, 3295540, 3210206, 3276493, 3210873, 3204772, 3236536, 3273804, 3292078, 3206860, 3235844, 3263243, 3224444, 3250890, 3239954, 3244613, 3242703, 3292747, 3266342, 3257550, 3277854, 3279155, 3259098, 3290317, 3235270, 3239523, 3284363, 3221919, 3281287, 3235376, 3290211, 3227336, 3276694, 3208913, 3290843, 3223143, 3204460, 3236163, 3200395, 3214658, 3258503, 3288310, 3236849, 3205895, 3285983, 3280106, 3261876, 3294350, 3213044, 3245854, 3283866, 3266307, 3208617, 3257047, 3272093, 3212145, 3205323, 3220179, 3222250, 3271521, 3279600, 3224310, 3253300, 3244731, 3216195, 3219087, 3245328, 3297740, 3216723, 3233331, 3231496, 3270987, 3250654, 3226348, 3292598, 3295355, 3263237, 3204803, 3274420, 3222209, 3212895, 3233420, 3222913, 3226609, 3277802, 3202922, 3230723, 3299531, 3209746, 3284038, 3226466, 3221150, 3209485, 3295310, 3246055, 3235703, 3229855	Implants ou substituts osseux

c) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 2, sous-section 2	3290889	Obturateurs à ciment centro-médullaire pour pose d’implants articulaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0208 du 7 septembre 2021 Texte n° 12

Arrêté du 1er septembre 2021 portant radiation de certains substituts osseux inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0204 du 2 septembre 2021 Texte n° 40

Arrêté du 30 août 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction en vigueur avant le 1er juillet 2021

En application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction en vigueur avant le 1er juillet 2021 et dans le cadre de la recommandation temporaire d’utilisation dont elle fait l’objet, les spécialités pharmaceutiques mentionnées en annexe du présent arrêté sont prises en charge, pour une durée de trois ans, dans l’indication mentionnée dans ladite annexe.

Les spécialités pharmaceutiques disposant d’une recommandation temporaire d’utilisation inscrites sur la liste prévue à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique qui figurent en annexe sont prises en charge par l’assurance maladie conformément à l’article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale. Cette annexe précise la seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement de ces spécialités sur ladite liste et à la suppression de la participation de l’assuré en application de l’article R. 160-8 susvisé.

La prescription des spécialités pharmaceutiques, dans l’indication mentionnée en annexe du présent arrêté, est soumise à prescription hospitalière et réservée aux spécialistes en oncologie ou en cancérologie.

L’entreprise exploitant les spécialités pharmaceutiques figurant en annexe est tenue de mettre en place le suivi des patients selon les modalités prévues dans le protocole mentionné à l’article R. 5121-76-1 du code de la santé publique dans sa rédaction en vigueur avant le 1er juillet 2021.

ANNEXE

Libellé des spécialités pharmaceutiques prises en charge et laboratoire exploitant	Indication objet de la recommandation temporaire d’utilisation
XALKORI 200 mg, gélule (Crizotinib) – Laboratoire PFIZER	Traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou métastatique présentant une mutation de l’exon 14 de c-met, après au moins une ligne de traitement à base de doublet de platine associé ou non à une immunothérapie
XALKORI 250 mg, gélule (Crizotinib) – Laboratoire PFIZER

JORF n°0204 du 2 septembre 2021 Texte n° 36

Arrêté du 24 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– chez les adultes avec hypercholestérolémie (familiale hétérozygote, homozygote ou non familiale) ou une dyslipidémie mixte non contrôlée par un traitement bien conduit par une statine en monothérapie lorsque l’utilisation d’une association est appropriée ;
– chez les patients recevant déjà de l’atorvastatine et de l’ézétimibe aux mêmes doses, dans le cadre d’un traitement de substitution.

Code CIP	Présentation
34009 490 046 8 3	LIPTRUZET 10 mg/20 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 046 9 0	LIPTRUZET 10 mg/20 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 047 0 6	LIPTRUZET 10 mg/40 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 047 1 3	LIPTRUZET 10 mg/40 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BB FARMA)

Code CIP	Présentation
34009 302 268 5 8	KESIMPTA 20 mg (ofatumumab), solution injectable, 0,4 ml (50 mg/ml) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 269 7 1	KESIMPTA 20 mg (ofatumumab), solution injectable, 0,4 ml (50 mg/ml) en stylo prérempli (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 301 800 0 6	LATAZED 50 microgrammes/ml (latanoprost), collyre en solution, 2,5 ml en flacon multidose polyéthylène haute densité (PEHD) avec pompe polypropylène polyéthylène haute densité (PEHD) polyéthylène basse densité (PEBD) (B/1) (laboratoires HORUS PHARMA)
34009 301 800 1 3	LATAZED 50 microgrammes/ml (latanoprost), collyre en solution, 2,5 ml en flacon multidose polyéthylène haute densité (PEHD) avec pompe polypropylène polyéthylène haute densité (PEHD) polyéthylène basse densité (PEBD) (B/3) (laboratoires HORUS PHARMA)
34009 302 078 0 2	TAVLESSE 100 mg (fostamatinib), comprimés pelliculés en flacon (B/60) (laboratoires GRIFOLS FRANCE)
34009 302 078 1 9	TAVLESSE 150 mg (fostamatinib), comprimés pelliculés en flacon (B/60) (laboratoires GRIFOLS FRANCE)

JORF n°0204 du 2 septembre 2021 Texte n° 34

Arrêté du 24 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– traitement de la spondylarthrite ankylosante active chez les patients adultes qui ont présenté une réponse inadéquate au traitement conventionnel ;
– traitement du rhumatisme psoriasique (RP) actif chez les patients adultes qui ont présenté une réponse inadéquate ou une intolérance à un ou plusieurs traitements de fond (DMARD). RINVOQ (upadacitinib) peut être utilisé en monothérapie ou en association au méthotrexate.

Code CIP	Présentation
34009 301 939 8 3	RINVOQ 15MG (upadacitinib), comprimés à libération prolongée (B/28) (laboratoires ABBVIE)

JORF n°0204 du 2 septembre 2021 Texte n° 32

Arrêté du 20 août 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (liste des spécialités rétrocédables)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 7 Anticancéreux, la spécialité suivante est ajoutée :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
BORTEZOMIB SUN 3,5 mg, poudre pour solution injectable	SUN PHARMA FRANCE	6 118 093 3	9001520	BORTEZOMIB SUN 3,5MG INJ FL

JORF n°0204 du 2 septembre 2021 Texte n° 31

Arrêté du 20 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

L’annexe de l’arrêté du 28 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 6 août 2021, NOR : SSAS2119439A, texte 24) est remplacée par :

« (2 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement continu de la bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) sévère chez les adultes non traités de façon satisfaisante par l’association d’un corticostéroïde inhalé et d’un bêta-2-agoniste de longue durée d’action ou par l’association d’un bêta-2-agoniste de longue durée d’action et d’un antagoniste muscarinique de longue durée d’action.

En outre, la prise en charge de la spécialité dans cette indication est subordonnée à la prescription initiale d’un médecin pneumologue.

Code CIP	Présentation
34009 302 193 0 0	TRIXEO AEROSPHERE 5 µg/7,2 µg/160 µg (formotérol, glycopyrronium, budésonide), suspension pour inhalation en flacon pressurisé, boîte de 1 inhalateur (1 × 120 doses) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 550 789 3 7	TRIXEO AEROSPHERE 5 µg/7,2 µg/160 µg (formotérol, glycopyrronium, budésonide), suspension pour inhalation en flacon pressurisé, boîte de 3 inhalateurs (3 × 120 doses) (laboratoires ASTRAZENECA)

A l’annexe de l’arrêté du 28 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 6 août 2021, NOR : SSAS2119439A, texte 24), dans le tableau, le libellé de la spécialité pharmaceutique visée ci-dessous est rectifié comme suit :
Au lieu de :

Code CIP	Présentation
34009 550 789 3 7	TRIXEO AEROSPHERE 5 µg/7,2 µg/160 µg (Ffrmotérol, glycopyrronium, budésonide), suspension pour inhalation en flacon pressurisé, Boîte de 3 inhalateurs (3 × 120 doses) (laboratoires ASTRAZENECA)

lire :

Code CIP	Présentation
34009 550 789 3 7	TRIXEO AEROSPHERE 5 µg/7,2 µg/160 µg (formotérol, glycopyrronium, budésonide), suspension pour inhalation en flacon pressurisé, boîte de 3 inhalateurs (3 × 120 doses) (laboratoires ASTRAZENECA)

».

JORF n°0204 du 2 septembre 2021 Texte n° 29

Arrêté du 20 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

A l’annexe de l’arrêté du 28 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 5 août 2021, NOR : SSAS2122242A), le point IV est ajouté :
« IV. – La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 310 36	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL BIOGARAN AIRMASTER 100 microgrammes/50 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose (B/60) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0204 du 2 septembre 2021 Texte n° 26

Arrêté du 18 août 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (liste des spécialités rétrocédables)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 5. Antifongiques, les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPECIALITE	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DENOMINATION
MICAFUNGINE REIG JOFRE 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	REIG JOFRE	6 226 265 7	9001528	MICAFUNGINE REI 100MG PERF FL
MICAFUNGINE REIG JOFRE 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	REIG JOFRE	6 910 537 7	9001529	MICAFUNGINE REI 50MG PERF FL

JORF n°0202 du 31 août 2021 Texte n° 20

Arrêté du 24 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 490 045 7 7	LIPTRUZET 10 mg/10 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 045 8 4	LIPTRUZET 10 mg/10 mg (ézétimibe, atorvastatine), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BB FARMA)

Code CIP	Présentation
34009 302 284 2 5	BIKTARVY 50 mg/200 mg/25 mg (bictégravir, emtricitabine, ténofovir alafénamide), comprimés pelliculés en plaquette PVC/PE/PCTFE (B/30) (laboratoires GILEAD SCIENCES)
34009 302 284 3 2	BIKTARVY 50 mg/200 mg/25 mg (bictégravir, emtricitabine, ténofovir alafénamide), comprimés pelliculés en plaquette PVC/PE/PCTFE (B/90) (laboratoires GILEAD SCIENCES)
34009 490 045 5 3	CLOPIXOL action prolongée 200 mg/1 ml (décanoate de zuclopenthixol), solution injectable IM, 1 ml en ampoule (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 302 237 8 9	CONFEROPORT 0,5 mg (tacrolimus), gélule à libération prolongée sous plaquette pré-découpée unitaire PVC/PVDC/Aluminium (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 238 0 2	CONFEROPORT 1 mg (tacrolimus), gélule à libération prolongée sous plaquette pré-découpée unitaire PVC/PVDC/Aluminium (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 238 2 6	CONFEROPORT 2 mg (tacrolimus), gélule à libération prolongée sous plaquette pré-découpée unitaire PVC/PVDC/Aluminium (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 238 4 0	CONFEROPORT 3 mg (tacrolimus), gélule à libération prolongée sous plaquette pré-découpée unitaire PVC/PVDC/Aluminium (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 238 6 4	CONFEROPORT 5 mg (tacrolimus), gélule à libération prolongée sous plaquette pré-découpée unitaire PVC/PVDC/Aluminium (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 490 045 3 9	COVERAM 5 mg/5 mg (périndopril, amlodipine), comprimés (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 045 4 6	COVERAM 5 mg/5 mg (périndopril, amlodipine), comprimés (B/90) (laboratoires BB FARMA)
34009 301 797 3 4	DEXOCOL 1 mg/ml (dexaméthasone), collyre en solution, 6 ml en flacon avec embout compte-gouttes (B/1) (laboratoires HORUS PHARMA)
34009 302 186 0 0	FIXAPOST 50 microgrammes/ml + 5 mg/ml (latanoprost, timolol), collyre en solution, 6 mL en flacon (PEHD) avec une fermeture sécurité (PEHD) (laboratoires THEA PHARMA)
34009 490 045 9 1	LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 046 0 7	LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/90) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 046 6 9	LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 046 7 6	LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/90) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 045 0 8	SERETIDE 50/25 microgrammes/dose (fluticasone, salmétérol), suspension pour inhalation, 120 doses en flacon pressurisé aluminium avec valve doseuse et embout buccal (laboratoires BB FARMA)
34009 302 328 2 8	SINETRAV 40 microgrammes/ml (travoprost), collyre en solution, 2,5 ml en flacon multidose avec système de pompe (B/3) (laboratoires HORUS PHARMA)
34009 490 046 1 4	VENTOLINE 100 microgrammes/dose (salbutamol), suspension pour inhalation, 200 doses en flacon pressurisé aluminium avec valve doseuse avec embout buccal (B/1) (laboratoires DIFARMED S.L)

JORF n°0202 du 31 août 2021 Texte n° 18

Arrêté du 20 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Polyarthrite rhumatoïde (adulte)
En association au méthotrexate, traitement de la polyarthrite rhumatoïde modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond, y compris le méthotrexate, est inadéquate.
Adalimumab peut être donné en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée.
Il a été montré que l’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.
Spondyloarthrite axiale (adulte)
Spondylarthrite ankylosante (SA) :
Traitement de la spondylarthrite ankylosante sévère et active chez l’adulte ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel.
Spondyloarthrite axiale sans signes radiographiques de SA :
Traitement de la spondyloarthrite axiale sévère sans signes radiographiques de SA, mais avec des signes objectifs d’inflammation à l’IRM et/ou un taux élevé de CRP chez les adultes ayant eu une réponse inadéquate ou une intolérance aux anti-inflammatoires non stéroïdiens.
Rhumatisme psoriasique (adulte)
Traitement du rhumatisme psoriasique actif et évolutif chez les adultes lorsque la réponse à un traitement de fond antérieur a été inadéquate Il a été montré que l’adalimumab ralentit la progression des dommages structuraux articulaires périphériques tels que mesurés par radiographie, chez les patients ayant des formes polyarticulaires symétriques de la maladie et améliore les capacités fonctionnelles.
Arthrite juvénile idiopathique
Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire :
En association au méthotrexate : traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire évolutive chez les patients à partir de 2 ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurs traitements de fond.
Adalimumab peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement par le méthotrexate est inadaptée. Adalimumab n’a pas été étudié chez l’enfant de moins de 2 ans.
Arthrite liée à l’enthésite :
Adalimumab est indiqué pour le traitement de l’arthrite active liée à l’enthésite chez les patients à partir de 6 ans en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel.
Psoriasis en plaques (enfant, adolescent et adulte)
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 4 ans, de l’adolescent et de l’adulte, défini par :

– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie ;
– et une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.

Maladie de Crohn

– adulte : traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré ;
– enfant et adolescent : traitement de la maladie de Crohn active sévère, chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans, qui n’ont pas répondu malgré un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont contre-indiqués ou mal tolérés.

Rectocolite hémorragique

– traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les adultes qui n’ont pas répondu de manière adéquate à un traitement conventionnel comprenant les corticoïdes et l’azathioprine ou la 6-mercaptopurine, ou chez lesquels ce traitement est mal toléré ou contre-indiqué.

Uvéite

– adulte : traitement de l’uvéite non infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée ;
– enfant et adolescent : en association au méthotrexate, traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant à partir de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.

Code CIP	Présentation
34009 302 263 7 7	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en seringue préremplie en verre avec protège aiguille (B/1) + 2 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 263 8 4	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en seringue préremplie en verre avec protège aiguille (B/2) + 2 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 263 9 1	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en seringue préremplie en verre avec protège aiguille (B/4) + 4 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 264 1 4	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en seringue préremplie en verre avec protège aiguille (B/6) + 6 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 264 2 1	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en stylo prérempli en verre (B/1) + 2 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 264 3 8	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en stylo prérempli en verre (B/2) + 2 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 264 4 5	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en stylo prérempli en verre (B/4) + 2 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 264 5 2	YUFLYMA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml (40 mg/0,4 ml) en stylo prérempli en verre (B/6) + 2 tampons d’alcool (laboratoires CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0198 du 26 août 2021 Texte n° 21

Arrêté du 20 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– Chez l’adulte pour le traitement d’autres pneumopathies interstitielles diffuses fibrosantes chroniques avec un phénotype progressif ;
– Chez l’adulte pour le traitement de la pneumopathie interstitielle diffuse associée à la sclérodermie systémique.

Code CIP	Présentation
34009 300 060 2 3	OFEV 100 mg (nintédanib), capsules molles (B/60) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE)
34009 300 060 4 7	OFEV 150 mg (nintédanib), capsules molles (B/60) (laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE)

JORF n°0198 du 26 août 2021 Texte n° 19

Arrêté du 20 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

1. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association au rituximab pour le traitement de 1re ligne de la leucémie lymphoïde chronique (LLC), uniquement chez les patients éligibles à un traitement à base de fludarabine à pleine dose et ne présentant pas de délétion del17p ni de mutation TP53.

Code CIP	Présentation
34009 301 824 8 2	IMBRUVICA 140 mg (ibrutinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 279 499 0 6	IMBRUVICA 140 mg (ibrutinib), gélules (B/120) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 279 498 4 5	IMBRUVICA 140 mg (ibrutinib), gélules (B/90) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 301 825 0 5	IMBRUVICA 280 mg (ibrutinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 301 561 6 2	IMBRUVICA 420 mg (ibrutinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 301 561 7 9	IMBRUVICA 560 mg (ibrutinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– uniquement en 2e ligne et plus dans le traitement du cancer du poumon non à petites cellules (CPNPC) au stade avancé avec un réarrangement ROS1.

Code CIP	Présentation
34009 267 626 2 9	XALKORI 200 mg (crizotinib), gélules en flacon (B/60) (laboratoires PFIZER)
34009 267 625 6 8	XALKORI 200 mg (crizotinib), gélules en plaquettes thermoformées (B/60) (laboratoires PFIZER)
34009 267 628 5 8	XALKORI 250 mg (crizotinib), gélules en flacon (B/60) (laboratoires PFIZER)
34009 267 627 9 7	XALKORI 250 mg (crizotinib), gélules en plaquettes thermoformées (B/60) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0196 du 24 août 2021 Texte n° 14

Arrêté du 17 août 2021 modifiant l’arrêté du 28 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La première partie de l’annexe de l’arrêté du 28 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics, publié au Journal officiel du 4 août 2021 (NOR : SSAS2119400A, texte n° 31) est ainsi modifiée :
1. Au point 2, les deux lignes suivantes sont supprimées :

34009 301 821 9 2	TALZENNA 0,25 mg (talazoparib), gélules en flacon (B/30) (laboratoires PFIZER)
34009 301 822 0 8	TALZENNA 1 mg (talazoparib), gélules en flacon (B/30) (laboratoires PFIZER)

2. Il est ajouté un point 3 ainsi rédigé :
« Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites à compter du 1er septembre 2021 sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
« Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

34009 301 821 9 2	TALZENNA 0,25 mg (talazoparib), gélules en flacon (B/30) (laboratoires PFIZER)
34009 301 822 0 8	TALZENNA 1 mg (talazoparib), gélules en flacon (B/30) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0190 du 17 août 2021 Texte n° 12

Arrêté du 13 août 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, à compter du 1er janvier 2022, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 5	3128976, 3187938, 3115583	Implants du rachis

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, dès la publication de cet arrêté au Journal officiel de la République française, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 5	3120242, 3164699, 3129823, 3178477, 3141468, 3185394, 3165919, 3177851, 3183024, 3198362, 3144930, 3171156, 3192030, 3117866, 3112389, 3185336	Implants du rachis

JORF n°0186 du 12 août 2021 Texte n° 39

Arrêté du 5 août 2021 portant modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse coronaire enrobée d’évérolimus XIENCE XPEDITION 48 de la société ABBOTT MEDICAL France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0186 du 12 août 2021 Texte n° 38

Arrêté du 5 août 2021 modifiant la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics mentionnée à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour les spécialités mentionnées ci-dessous :

– chez les patients adultes présentant un épisode de purpura thrombotique thrombocytopénique acquis (PTTa) conjointement à un traitement par échanges plasmatiques et par immunosuppresseurs.

Code CIP	Présentation
34009 301 551 1 0	CABLIVI 10 mg (caplacizumab), poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon (verre), solvant : seringue préremplie (verre), poudre 10 mg, solvant A ml, boîte de 1 flacon de poudre, 1 seringue préremplie de solvant, 1 adaptateur pour flacon, 1 aiguille hypodermique (30G), 2 tampons imbibés d’alcool (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 301 727 5 9	CABLIVI 10 mg (caplacizumab), poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon (verre), solvant : seringue préremplie (verre), poudre : 10 mg, solvant : 1 ml, boîte de 7 (7×1) flacons de poudre, 7 (7×1) seringues préremplies de solvant, 7 (7×1) adaptateurs de flacon, 7 (7×1) aiguilles hypodermiques, 14 (7×2) tampons (boîte multidoses) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

L’arrêté du 9 juin 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (NOR : SSAS2116418A, Journal officiel de la République française du 15 juin 2021) est abrogé.

JORF n°0186 du 12 août 2021 Texte n° 37

Arrêté du 4 août 2021 portant modification des conditions d’inscription du système d’athérectomie rotationnelle ROTAPRO de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrit au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0185 du 11 août 2021 Texte n° 25

Arrêté du 6 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 301 732 4 4	CUTAQUID 165 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable, flacon (verre) de 12 ml (B/1) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)	34009 301 732 4 4	CUTAQUIG 165 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable, flacon (verre) de 12 ml (B/1) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 301 732 6 8	CUTAQUID 165 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable, flacon (verre) de 24 ml (B/1) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)	34009 301 732 6 8	CUTAQUIG 165 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable, flacon (verre) de 24 ml (B/1) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 301 732 7 5	CUTAQUID 165 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable, flacon (verre) de 48 ml (B/1) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)	34009 301 732 7 5	CUTAQUIG 165 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable, flacon (verre) de 48 ml (B/1) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 301 732 2 0	CUTAQUID 165 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable, flacon (verre) de 6 ml (B/1) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)	34009 301 732 2 0	CUTAQUIG 165 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable, flacon (verre) de 6 ml (B/1) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)

JORF n°0185 du 11 août 2021 Texte n° 24

Arrêté du 5 août 2021 relatif à l’arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021

Il est mis fin à la prise en charge mentionnée au I de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021 de la spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une autorisation temporaire d’utilisation de cohorte conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

ANNEXE
(1 arrêt de prise en charge)

Spécialité pharmaceutique	Indication thérapeutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
ATEZOLIZUMAB 840 mg, solution à diluer pour perfusion (ATEZOLIZUMAB)	En association au paclitaxel et au nabpaclitaxel, est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer du sein triple négatif localement avancé non résécable ou métastatique, dont les tumeurs présentent une expression de PD-L1 ≥ 1% et n’ayant pas précédemment reçu de chimiothérapie en situation métastatique.	9451431	ATEZOLIZUMAB RCH 840MG INJ FL	Roche

JORF n°0184 du 10 août 2021 Texte n° 9

Arrêté du 4 août 2021 relatif à l’arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques au titre du VI l’article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale

A compter du 31 janvier 2022, il est mis fin à la prise en charge mentionnée au VI de l’article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous :

Spécialité pharmaceutique	Indication thérapeutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
DECTOVA 10 mg/1 mL, solution pour perfusion (Zanamivir)	Chez l’adulte et l’enfant âgé de 6 mois et plus dans le traitement de l’infection grippale compliquée (virus de la grippe A ou B) et pouvant mettre en jeu le pronostic vital lorsque : • Le virus de la grippe du patient infecté présente une résistance connue ou suspectée aux médicaments antigrippaux autres que zanamivir, et/ou ; • Les autres médicaments antiviraux indiqués dans le traitement de la grippe, y compris le zanamivir par voie inhalée, ne sont pas appropriés pour le patient.)	9452554	DECTOVA 10MG/1ML PERF FL20ML	GlaxoSmithKline

JORF n°0182 du 7 août 2021 Texte n° 29

Décret n° 2021-1048 du 4 août 2021 relatif à la mise en œuvre de l’espace numérique de santé

JORF n°0182 du 7 août 2021 Texte n° 28

Décret n° 2021-1047 du 4 août 2021 relatif au dossier médical partagé

JORF n°0181 du 6 août 2021 Texte n° 28

Arrêté du 4 août 2021 limitant l’utilisation de médicaments de thérapie génique indiqués dans le traitement de la dystrophie rétinienne héréditaire à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

JORF n°0181 du 6 août 2021 Texte n° 27

Arrêté du 4 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité ci-dessous :

– le traitement des patients adultes et des enfants présentant une perte visuelle dur à une dystrophie rétinienne héréditaire résultant de mutations bi-alléliques conformée du gène RPE65 et possédant suffisamment de cellules rétiniennes viables.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
voretigène néparvovec	LUXTURNA 5 × 10 génomes de vecteur/mL, solution à diluer et solvant pour solution injectable	3400894437857	LUXTURNA INJ FL+FL	NOVARTIS PHARMA SAS

JORF n°0181 du 6 août 2021 Texte n° 26

Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement des patients adultes et des enfants présentant une perte visuelle due à une dystrophie rétinienne héréditaire résultant de mutations bi-alléliques confirmées du gène RPE65 et possédant suffisamment de cellules rétiniennes viables.

Par ailleurs, cette prise en charge est subordonnée aux conditions de prescription et au mode d’organisation des soins suivants :

– la décision de mise sous traitement doit faire l’objet d’une réunion de concertation pluridisciplinaire et doit reposer sur un faisceau d’examens, notamment pour déterminer le nombre de cellules rétiniennes viables suffisant, comportant un test génétique, des examens d’imagerie (tomographie en cohérence optique, optique adaptative), électrorétinogramme et des examens psychophysiques tels que la pupillométrie, l’acuité visuelle, le champ visuel et le test de mobilité en ambiance lumineuse variable (MLMT).

Code CIP	Présentation
34009 550 607 9 6	LUXTURNA 5×1012 génomes de vecteur/ml (voretigene neparvovec), solution à diluer et solvant pour solution injectable, solution à diluer : flacon (COC) ; solvant : flacon (COC), solution à diluer : 0,5 ml ; solvant : 1,7 ml, boîte de 1 flacon de solution à diluer + 2 flacons de solvant (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

JORF n°0181 du 6 août 2021 Texte n° 25

Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

A compter du 1er octobre 2021, les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– Traitement de substitution chez les adultes, les enfants et les adolescents (0-18 ans) atteints de :
– déficit immunitaire primitif avec production défaillante d’anticorps ;
– hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez les patients atteints de leucémie lymphoïde chronique (LLC) chez qui la prophylaxie antibiotique a échoué ou est contreindiquée ;
– hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez les patients atteints de myélome multiple (MM) ;
– hypogammaglobulinémie chez des patients en pré et post transplantation de cellules souches hématopoïétiques allogéniques (GCSH).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Immunoglobuline humaine normale	CUTAQUIG 165 mg/mL, solution injectable par voie sous-cutanée	3400890011006	CUTAQUIG 165MG/ML INJ FL12ML	OCTAPHARMA
Immunoglobuline humaine normale	CUTAQUIG 165 mg/mL, solution injectable par voie sous-cutanée	3400890011013	CUTAQUIG 165MG/ML INJ FL24ML	OCTAPHARMA
Immunoglobuline humaine normale	CUTAQUIG 165 mg/mL, solution injectable par voie sous-cutanée	3400890011020	CUTAQUIG 165MG/ML INJ FL48ML	OCTAPHARMA
Immunoglobuline humaine normale	CUTAQUIG 165 mg/mL, solution injectable par voie sous-cutanée	3400890011037	CUTAQUIG 165MG/ML INJ FL6ML	OCTAPHARMA

JORF n°0181 du 6 août 2021 Texte n° 24

Arrêté du 28 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement continu de la bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) sévère chez les adultes traités de façon satisfaisante par l’association d’un corticostéroïde inhalé et d’un bêta-2-agoniste de longue durée d’action ou par l’association d’un bêta-2-agoniste de longue durée d’action et d’un antagoniste muscarinique de longue durée d’action.

En outre, la prise en charge de la spécialité dans cette indication est subordonnée à la prescription initiale d’un médecin pneumologue.

Code CIP	Présentation
34009 550 789 3 7	TRIXEO AEROSPHERE 5 µg/7,2 µg/160 µg (Ffrmotérol, glycopyrronium, budésonide), suspension pour inhalation en flacon pressurisé, Boîte de 3 inhalateurs (3 x 120 doses) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 302 193 0 0	TRIXEO AEROSPHERE 5 µg/7,2 µg/160 µg (formotérol, glycopyrronium, budésonide), suspension pour inhalation en flacon pressurisé, boite de 1 inhalateur (1 x 120 doses) (laboratoires ASTRAZENECA)

JORF n°0181 du 6 août 2021 Texte n° 22

Arrêté du 28 mai 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’Assurance Maladie.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles qui figurent dans l’autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 110 0 6	CUTAQUIG 165MG/ML INJ FL12ML	OCTAPHARMA FRANCE
34008 900 110 1 3	CUTAQUIG 165MG/ML INJ FL24ML	OCTAPHARMA FRANCE
34008 900 110 2 0	CUTAQUIG 165MG/ML INJ FL48ML	OCTAPHARMA FRANCE
34008 900 110 3 7	CUTAQUIG 165MG/ML INJ FL6ML	OCTAPHARMA FRANCE

JORF n°0181 du 6 août 2021 Texte n° 21

Arrêté du 28 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics, à compter du 1er octobre 2021.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 301 732 4 4	CUTAQUID 165 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable, flacon (verre) de 12 ml (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 301 732 6 8	CUTAQUID 165 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable, flacon (verre) de 24 ml (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 301 732 7 5	CUTAQUID 165 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable, flacon (verre) de 48 ml (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 301 732 2 0	CUTAQUID 165 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution injectable, flacon (verre) de 6 ml (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)

JORF n°0181 du 6 août 2021 Texte n° 20

Décret n° 2021-1041 du 4 août 2021 relatif à l’importation et à la distribution parallèles de médicaments

JORF n°0180 du 5 août 2021 Texte n° 26

Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 30 novembre 2020 relatif à l’expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux

JORF n°0180 du 5 août 2021 Texte n° 24

(34 inscriptions)

I. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 225 2 2	SUNITINIB ZENTIVA 12,5 mg, gélules sous plaquettes (Aluminium-OPA/Aluminium/PVC) (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 225 3 9	SUNITINIB ZENTIVA 12,5 mg, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium-OPA/Aluminium/PVC) (B/28×1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 225 7 7	SUNITINIB ZENTIVA 25 mg, gélules sous plaquettes (Aluminium-OPA/Aluminium/PVC) (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 225 8 4	SUNITINIB ZENTIVA 25 mg, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium-OPA/Aluminium/PVC) (B/28×1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 226 6 9	SUNITINIB ZENTIVA 50 mg, gélules sous plaquettes (Aluminium-OPA/Aluminium/PVC) (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 226 7 6	SUNITINIB ZENTIVA 50 mg, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium-OPA/Aluminium/PVC) (B/28×1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

II. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 271 5 2	ACIDE ZOLEDRONIQUE BIOGARAN 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en poche en polypropylène (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 301 6 9	BACLOFENE EG 10 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 292 0 0	BISOPROLOL NOR 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 292 5 5	BISOPROLOL NOR 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 253 0 1	BISOPROLOL ZENTIVA K.S 1,25 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 253 2 5	BISOPROLOL ZENTIVA K.S 1,25 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 254 1 7	BISOPROLOL ZENTIVA K.S 2,5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 254 3 1	BISOPROLOL ZENTIVA K.S 2,5 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 255 0 9	BISOPROLOL ZENTIVA K.S 3,75 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 257 2 1	BISOPROLOL ZENTIVA K.S 7,5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 263 0 8	ENALAPRIL/LERCANIDIPINE ARROW 20 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 263 1 5	ENALAPRIL/LERCANIDIPINE ARROW 20 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 301 606 4 0	FROVATRIPTAN BIOGARAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 296 3 7	LACOSAMIDE ARROW 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/56) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 296 4 4	LACOSAMIDE ARROW 150 mg, comprimés pelliculés sécables (B/56) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 296 5 1	LACOSAMIDE ARROW 200 mg, comprimés pelliculés sécables (B/56) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 296 2 0	LACOSAMIDE ARROW 50 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 310 4 3	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL BIOGARAN AIRMASTER 250 microgrammes/50 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 310 5 0	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL BIOGARAN AIRMASTER 500 microgrammes/50 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 215 6 3	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL EG AIRMASTER 100 microgrammes/50 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 215 9 4	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL EG AIRMASTER 250 microgrammes/50 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 216 2 4	PROPIONATE DE FLUTICASONE/SALMETEROL EG AIRMASTER 500 microgrammes/50 microgrammes/dose, poudre pour inhalation en récipient unidose (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 302 1 3	ZOPICLONE CRISTERS PHARMA 7,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/14) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 301 9 0	ZOPICLONE CRISTERS PHARMA 7,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/5) (laboratoires CRISTERS)

III. – Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté à l’exception du traitement de courte durée (jusqu’à 6 semaines) de l’agressivité persistante chez les patients présentant une démence d’Alzheimer modérée à sévère ne répondant pas aux approches non pharmacologiques et lorsqu’il existe un risque de préjudice pour le patient lui-même ou les autres.

34009 302 297 5 0	RISPERIDONE ZENTIVA 1 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC-Aluminium) (B/60) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 298 6 6	RISPERIDONE ZENTIVA 2 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC-Aluminium) (B/60) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 299 2 7	RISPERIDONE ZENTIVA 4 mg, comprimés pelliculés sécables sous plaquettes (PVC/PVDC-Aluminium) (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 47

Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (liste des spécialités rétrocédables)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 1. Médicaments dérivés du sang, la spécialité suivante est ajoutée :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
FIBRYGA 1 g, poudre et solvant pour solution injectable/pour perfusion	OCTAPHARMA FRANCE	6 976 812 3	9429319	FIBRYGA 1G INJ FL+FL50ML +NEC

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 46

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 7 Anticancéreux, la spécialité suivante est ajoutée :
«

NOM DE LA SPECIALITE	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DENOMINATION
BORTEZOMIB FRESENIUS KABI 2,5 mg, poudre pour solution injectable	FRESENIUS KABI FRANCE	6 260 079 9	9001302	BORTEZOMIB FRK 2,5MG INJ FL

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 45

Arrêté du 30 juillet 2021 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale

Il est mis fin à la prise en charge précoce mentionnée à l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous :

Spécialité pharmaceutique	Indication thérapeutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
POLIVY 140 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion (Polatuzumab vedotin)	En association à la bendamustine et au rituximab, est indiqué dans le traitement des patients adultes présentant un lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB) en rechute ou réfractaire (R/R), non candidats à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.	9000282	POLIVY 140MG PERF FL	ROCHE

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 44

Arrêté du 30 juillet 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une autorisation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale et du I de l’article R. 163-32-1 du même code dans leurs rédactions antérieures au 1er juillet 2021

En application de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale et du I de l’article R. 163-32-1 du même code susmentionnés et dans le cadre de l’autorisation temporaire d’utilisation de cohorte mentionnée à l’article L. 5121-12 du code de la santé publique susmentionné dont elle a fait l’objet, la spécialité pharmaceutique mentionnée en annexe du présent arrêté est prise en charge par l’assurance maladie, dans l’indication mentionnée dans ladite annexe.

La spécialité pharmaceutique qui figure en annexe, pour l’indication mentionnée dans ladite annexe, est fournie, achetée, utilisée et prise en charges par les établissements de santé conformément à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique au titre de cette autorisation temporaire d’utilisation.
Elle est vendue au public et au détail, au titre de cette autorisation temporaire d’utilisation, par les seules pharmacies à usage intérieur autorisées, conformément aux dispositions mentionnées aux articles L. 5126-6 et R. 5126-60 du code de la santé publique. Elle donne lieu à remboursement ou prise en charge dans ce cadre sans participation de l’assuré en application des dispositions de l’article R. 160-8 susvisé.

La spécialité pharmaceutique qui figure en annexe est soumise à prescription hospitalière. Cette prescription est réservée aux néphrologues. Conformément à l’arrêté du 11 octobre 2019 susmentionné et en application du III de l’article R. 163-32-1 du code de la sécurité sociale susmentionné, le prescripteur indique sur l’ordonnance la mention : « La prise en charge de cette spécialité intervient dans le cadre d’une prise en charge “précoce” par l’assurance maladie. A ce titre, cette prise en charge ne peut être que transitoire. »

ANNEXE
(1 spécialité)

La spécialité suivante est prise en charge au titre de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale et du I de l’article R. 163-32-1 du même code dans leur rédaction antérieure au 1er juillet 2021 dans l’indication thérapeutique suivante :

– Le traitement de la maladie rénale chronique chez l’adulte :
– en association à un traitement standard optimisé (inhibiteur de l’enzyme de conversion (IEC) ou antagoniste du récepteur de l’Angiotensine II (sartans), sauf si contre-indication) ;
– avec un débit de filtration glomérulaire (DFG) compris entre 25 et 75 mL/min/1,73m2 et un rapport albumine / créatinine urinaire compris entre 200 et 5 000 mg/g ;
– insuffisamment contrôlée malgré des thérapeutiques médicamenteuses bien conduites : IEC ou sartans.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Dapagliflozine	FORXIGA 10 mg, comprimé pelliculé	3400894501244	FORXIGA 10MG CPR	Astra Zeneca

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 43

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque intermédiaire-2 ou élevé selon l’index pronostique international (International Prognostic Scoring System, IPSS) ;
– traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant une leucémie myélomonocytaire chronique (LMMC) avec 10 à 29 % de blastes médullaires sans syndrome myéloprolifératif ;
– traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant : une leucémie aiguë myéloblastique (LAM) avec 20 à 30 % de blastes et dysplasie de lignées multiples, selon la classification de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Azacitidine	AZACITIDINE EVER PHARMA 25 mg/mL, poudre pour suspension injectable	3400890014014	AZACITIDINE ERP 25MG/ML F100MG	EVER Pharma France SAS
Azacitidine	AZACITIDINE EVER PHARMA 25 mg/mL, poudre pour suspension injectable	3400890014021	AZACITIDINE ERP 25MG/ML F150MG	EVER Pharma France SAS

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 42

Arrêté du 30 juillet 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’Assurance Maladie.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, sont, pour le traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant :

– un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque intermédiaire 2 ou élevé selon l’index pronostique international (International Prognostic Scoring System, IPSS) ;
– une leucémie myélomonocytaire chronique (LMMC) avec 10 à 29 % de blastes médullaires sans syndrome myéloprolifératif ;
– une leucémie aiguë myéloblastique (LAM) avec 20 à 30 % de blastes et dysplasie de lignées multiples, selon la classification de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 140 1 4	AZACITIDINE ERP 25MG/ML F100MG	EVER PHARMA FRANCE
34008 900 140 2 1	AZACITIDINE ERP 25MG/ML F150MG	EVER PHARMA FRANCE

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 41

Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 210 5 1	AZACITIDINE EVER PHARMA 25 mg/ml, poudre pour suspension injectable, flacon (verre) de 100 mg (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 302 210 6 8	AZACITIDINE EVER PHARMA 25 mg/ml, poudre pour suspension injectable, flacon (verre) de 150 mg (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 40

Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, concerne uniquement en traitement de dernier recours chez les patients adultes en situation d’urgence notamment en cas de décompensation réfractaire, en échec de sevrage aux inotropes ou à l’assistance circulatoire.

Code CIP	Présentation
34009 550 813 8 8	LEVOSIMENDAN ALTAN 2,5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 5 ml (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 39

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– Mésothéliome pleural malin : En association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement des patients atteints de mésothéliome pleural malin non résécable et qui n’ont pas reçu de chimiothérapie antérieure.
– Cancer bronchique non à petites cellules :
– en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement en première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde ;
– en monothérapie dans le traitement de maintenance du cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique immédiatement à la suite d’une chimiothérapie à base de sel de platine, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde chez les patients dont la maladie n’a pas progressé ;
– en monothérapie dans le traitement en seconde ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
pemetrexed	PEMETREXED HOSPIRA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890011105	PEMETREXED HPI 25MG/ML FL20ML	PFIZER
pemetrexed	PEMETREXED HOSPIRA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890011129	PEMETREXED HPI 25MG/ML FL40ML	PFIZER
pemetrexed	PEMETREXED HOSPIRA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890011112	PEMETREXED HPI 25MG/ML FL4ML	PFIZER

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 38

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association à une chimiothérapie à base de fluoropyrimidine, est indiqué chez les patients adultes atteints de cancer colorectal métastatique.
– traitement de première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules, avancé et non opérable, métastatique ou en stade de rechute, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde, en association à une chimiothérapie à base de sels de platine.
– en association au carboplatine et au paclitaxel, traitement de 1ère ligne des stades avancés (stades FIGO III B, III C et IV) du cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif chez des patientes adultes.
– en association au carboplatine et à la gemcitabine, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en première récidive, sensible aux sels de platine et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF.
– en association au topotécan ou à la doxorubicine liposomale pégylée, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bévacizumab	OYAVAS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012706	OYAVAS 25MG/ML PERF FL16ML	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS
bévacizumab	OYAVAS 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890012713	OYAVAS 25MG/ML PERF FL4ML	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 37

Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de la maladie du spectre de la neuromyélite optique (NMOSD) chez les patients adultes ayant des anticorps anti-aquaporine 4 (AQP4) atteints de la forme récurrente de la maladie (2 crises au cours de la dernière année ou 3 crises au cours des deux dernières années dont une au cours de l’année précédente), et étant en échec des traitements de fond immunosuppresseurs (rituximab, azathioprine, mycophénolate mofétil).
– par ailleurs, cette prise en charge est subordonnée aux conditions de prescription et au mode d’organisation des soins suivants :

La prise en charge doit être faite dans un centre de ressources et de compétences sclérose en plaques ou dans un centre du réseau MIRCEM (maladies inflammatoires rares du cerveau et de la moelle), avec une prescription restreinte aux neurologues dans le cadre d’une RCP pluridisciplinaire, justifiée au regard du risque d’utilisation de SOLIRIS au-delà du périmètre de remboursement défini par la Commission sur la base des données disponibles d’efficacité et de tolérance, notamment une utilisation en 1ère intention ou chez des patients n’ayant pas d’anticorps anti-AQP4 (hors AMM).

Code CIP	Présentation
34009 571 138 4 1	SOLIRIS 300 mg (eculizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon en verre de 30 ml (10 mg/ml) (B/1) (laboratoires ALEXION PHARMA FRANCE)

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 36

(1 modification)

Le laboratoire exploitant de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant précédent	Nouveau laboratoire exploitant
fidaxomicine	DIFICLIR 200 mg, comprimé pelliculé	3400893843734	DIFICLIR 200MG CPR	ASTELLAS PHARMA	TILLOTTS PHARMA FRANCE SAS

Extension d’indication

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– le traitement des infections à Clostridioides difficile (ICD), appelées également diarrhées associées à C. difficile (DACD) chez les patients pédiatriques pesant au moins 12,5 kg.

Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
fidaxomicine	DIFICLIR 200 mg, comprimé pelliculé	3400893843734	DIFICLIR 200MG CPR	TILLOTTS PHARMA FRANCE S.A.S

(1 inscription)

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– le traitement des infections à Clostridioides difficile (ICD), appelées également diarrhées associées à C. difficile (DACD) chez les patients adultes et chez les patients pédiatriques de la naissance à moins de 18 ans.

Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
fidaxomicine	DIFICLIR 40 mg/mL, granulés pour suspension buvable	3400890010344	DIFICLIR 40MG/ML BUV GLE FL	TILLOTTS PHARMA FRANCE S.A.S

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 35

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de la maladie du spectre de la neuromyélite optique chez les patients adultes ayant des anticorps anti-aquaporine 4 atteints de la forme récurrente de la maladie (2 crises au cours de la dernière année ou 3 crises au cours des deux dernières années dont une au cours de l’année précédente), et étant en échec des traitements de fond immunosuppresseurs (rituximab, azathioprine, mycophénolate mofétil).

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
eculizumab	SOLIRIS 300 mg, solution à diluer pour perfusion	3400892992075	SOLIRIS 300MG PERF FL30ML	ALEXION PHARMA FRANCE

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 33

Arrêté du 28 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 31

Arrêté du 28 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(15 inscriptions)

1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté à l’exception de l’exacerbation aiguë d’une bronchite chronique.

Code CIP	Présentation
34009 302 174 8 1	BACTRIM 40 mg/mL + 8 mg/mL (sulfaméthoxazole, triméthoprime), suspension buvable en flacon (verre brun) de 100 ml + cuillère mesure (laboratoires EUMEDICA PHARMACEUTICALS GMBH)

Code CIP	Présentation
34009 302 188 0 8	DEXAMETHASONE MYLAN 4 mg/1 ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 487 5 4	DONASERT 52 mg (20 microgrammes/24 heures) (lévonorgestrel), dispositif intra-utérin dans une poche en polyester (B/1) (laboratoires GEDEON RICHTER FRANCE)
34009 302 243 1 1	DOSTINEX 0,5 mg (cabergoline), comprimés en flacon polyéthylène haute densité avec bouchon polypropylène sécurité enfant et un dessiccant (B/2) (laboratoires PFIZER)
34009 302 243 4 2	DOSTINEX 0,5 mg (cabergoline), comprimés en flacon polyéthylène haute densité avec bouchon polypropylène sécurité enfant et un dessiccant (B/8) (laboratoires PFIZER)
34009 302 199 7 3	DOTAREM 0,5 mmol/ml (acide gadotérique), solution injectable, 15 ml en seringue pré-remplie (plastique) avec nécessaire d’administration pour injecteur Medrad Spectris Solaris EP (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 302 199 8 0	DOTAREM 0,5 mmol/ml (acide gadotérique), solution injectable, 20 ml en seringue pré-remplie (plastique) avec nécessaire d’administration pour injecteur Medrad Spectris Solaris EP (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 329 244 0 0	DUPHALAC 10 g/15 ml (lactulose), solution buvable, 15 ml en sachets-dose (B/20) (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 490 045 2 2	NOZINAN 100 mg (lévomépromazine), comprimés pelliculés sécables (B/20) (laboratoires PHARMA LAB)
34009 302 196 4 5	PROHANCE 0,5 mmol/ml/15 ml (gadotéridol), solution injectable, 15 ml en seringue pré-remplie (verre) avec nécessaire d’administration pour injecteur automatique Optistar (seringue, raccord, perforateur et cathéter) (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)
34009 302 196 6 9	PROHANCE 0,5 mmol/ml/17 ml (gadotéridol), solution injectable, 17 ml en seringue pré-remplie (verre) avec nécessaire d’administration pour injecteur automatique Optistar (seringue, raccord, perforateur et cathéter) (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)
34009 300 957 0 6	SINETRAV 40 microgrammes/ml (travoprost), collyre en solution, 2,5 ml en flacon multidose avec système de pompe (B/1) (laboratoires HORUS PHARMA)
34009 301 821 9 2	TALZENNA 0,25 mg (talazoparib), gélules en flacon (B/30) (laboratoires PFIZER)
34009 301 822 0 8	TALZENNA 1 mg (talazoparib), gélules en flacon (B/30) (laboratoires PFIZER)
34009 268 798 1 5	ZYCLARA 3,75% (imiquimod), crème, 250 mg en sachet (B/28) (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)

DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d’indications)

1. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement des formes légères à modérées de la maladie de Crohn, seul ou en association avec des corticostéroïdes, chez les patients adultes réfractaires ou intolérants aux thiopurines.

Code CIP	Présentation
34009 301 137 3 8	METHOTREXATE ACCORD 50 mg/ml, solution injectable, 0,15 ml en seringue préremplie avec une aiguille fixée couverte d’un protège aiguille et munie d’un système de sécurité + tampon d’alcool (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 137 4 5	METHOTREXATE ACCORD 50 mg/ml, solution injectable, 0,20 ml en seringue préremplie avec une aiguille fixée couverte d’un protège aiguille et munie d’un système de sécurité + tampon d’alcool (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 259 8 4	METHOTREXATE ACCORD 50 mg/ml, solution injectable, 0,25 ml en seringue préremplie avec une aiguille fixée couverte d’un protège aiguille et munie d’un système de sécurité + tampon d’alcool (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 137 6 9	METHOTREXATE ACCORD 50 mg/ml, solution injectable, 0,30 ml en seringue préremplie avec une aiguille fixée couverte d’un protège aiguille et munie d’un système de sécurité + tampon d’alcool (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 259 9 1	METHOTREXATE ACCORD 50 mg/ml, solution injectable, 0,35 ml en seringue préremplie avec une aiguille fixée couverte d’un protège aiguille et munie d’un système de sécurité + tampon d’alcool (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 137 7 6	METHOTREXATE ACCORD 50 mg/ml, solution injectable, 0,40 ml en seringue préremplie avec une aiguille fixée couverte d’un protège aiguille et munie d’un système de sécurité + tampon d’alcool (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 260 0 4	METHOTREXATE ACCORD 50 mg/ml, solution injectable, 0,45 ml en seringue préremplie avec une aiguille fixée couverte d’un protège aiguille et munie d’un système de sécurité + tampon d’alcool (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 137 8 3	METHOTREXATE ACCORD 50 mg/ml, solution injectable, 0,50 ml en seringue préremplie avec une aiguille fixée couverte d’un protège aiguille et munie d’un système de sécurité + tampon d’alcool (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 260 2 8	METHOTREXATE ACCORD 50 mg/ml, solution injectable, 0,55 ml en seringue préremplie avec une aiguille fixée couverte d’un protège aiguille et munie d’un système de sécurité + tampon d’alcool (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 301 260 3 5	METHOTREXATE ACCORD 50 mg/ml, solution injectable, 0,60 ml en seringue préremplie avec une aiguille fixée couverte d’un protège aiguille et munie d’un système de sécurité + tampon d’alcool (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– en association, dans le traitement des crises généralisées tonico-cloniques primaires chez les adultes, les adolescents et les enfants à partir de 4 ans présentant une épilepsie généralisée idiopathique.

Code CIP	Présentation
34009 224 734 8 2	VIMPAT 100 mg (lacosamide), comprimé pelliculé, plaquettes thermoformées perforées (PVC/PVDC/Alu), boîte de 56 * 1 comprimés (conditionnement unitaire) (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 388 299 2 1	VIMPAT 100 mg (lacosamide), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 221 981 4 9	VIMPAT 10 mg/ml (lacosamide), sirop en flacon de 200 ml (B/1) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 388 309 8 9	VIMPAT 10 mg/ml (lacosamide), solution pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 224 735 4 3	VIMPAT 150 mg (lacosamide), comprimé pelliculé, plaquettes thermoformées perforées (PVC/PVDC/Alu), boîte de 56 * 1 comprimés (conditionnement unitaire) (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 388 301 7 0	VIMPAT 150 mg (lacosamide), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 224 736 0 4	VIMPAT 200 mg (lacosamide), comprimé pelliculé, plaquettes thermoformées perforées (PVC/PVDC/Alu), boîte de 56 * 1 comprimés (conditionnement unitaire) (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 388 304 6 0	VIMPAT 200 mg (lacosamide), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 224 733 1 4	VIMPAT 50 mg (lacosamide), comprimé pelliculé, plaquettes thermoformées perforées (PVC/PVDC/Alu), boîte de 56 * 1 comprimés (conditionnement unitaire) (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 388 295 7 0	VIMPAT 50 mg (lacosamide), comprimés pelliculés (B/14) (laboratoires UCB PHARMA SA)
34009 388 296 3 1	VIMPAT 50 mg (lacosamide), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires UCB PHARMA SA)

TROISIÈME PARTIE
(3 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 273 320 9 8	CHAMPIX 0,5 mg et 1 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/11) à 0,5 mg + (B/14) à 1 mg (Laboratoires PFIZER)	34009 377 180 9 7	CHAMPIX 0,5 mg et 1 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (Aclar/PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/11) à 0,5 mg + (B/14) à 1 mg (Laboratoires PFIZER)
34009 273 316 1 9	CHAMPIX 1 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/28) (Laboratoires PFIZER)	34009 377 185 0 9	CHAMPIX 1 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (Aclar/PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/28) (Laboratoires PFIZER)
34009 273 317 8 7	CHAMPIX 1 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/56) (Laboratoires PFIZER)	34009 377 186 7 7	CHAMPIX 1 mg (tartrate de varénicline), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (Aclar/PVC/Alu) dans un étui thermocellé (B/56) (Laboratoires PFIZER)

Les spécialités précitées dont le numéro d’identification est modifié continuent à être prises en charge pendant une période d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l’issue de ce délai, l’ancien numéro d’identification est radié.

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 26

Arrêté du 28 juin 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

(1 inscription)

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’Assurance Maladie.spécialité pharmaceutique suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 103 4 4	DIFICLIR 40MG/ML BUV GLE FL 1	TILLOTTS PHARMA FRANCE S.A.S

(1 extension d’indication)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement des infections à Clostridioides difficile (ICD), appelées également diarrhées associées à C. difficile (DACD) chez les patients pédiatriques pesant au moins 12,5 kg.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 938 437 3 4	DIFICLIR 200 mg, comprimé pelliculé	TILLOTTS PHARMA FRANCE S.A.S

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 25

Arrêté du 28 juin 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

(1 inscription)

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 062 7 0	DIFICLIR 40 mg/ml (fidaxomicine), granulés pour suspension buvable, flacon (verre) de 7,7g, boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires TILLOTTS PHARMA FRANCE SAS)

(2 extensions d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement des infections à Clostridioides difficile (ICD), appelées également diarrhées associées à C. difficile (DACD) chez les patients pédiatriques pesant au moins 12,5 kg.

Code CIP	Présentation
34009 582 403 6 2	DIFICLIR 200 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (alu/alu) – Boîte de 10 × 10 comprimés (B/100) (laboratoires TILLOTTS PHARMA FRANCE S.A.S.)
34009 222 376 7 1	DIFICLIR 200 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (alu/alu) – Boîte de 2 × 10 comprimés (B/20) (laboratoires TILLOTTS PHARMA FRANCE SAS)

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 24

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’Assurance Maladie.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 111 0 5	PEMETREXED HPI 25MG/ML FL20ML	PFIZER
34008 900 111 2 9	PEMETREXED HPI 25MG/ML FL40ML	PFIZER
34008 900 111 1 2	PEMETREXED HPI 25MG/ML FL4ML	PFIZER

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 23

Arrêté du 28 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 232 6 0	PEMETREXED HOSPIRA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 20 ml (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 302 232 7 7	PEMETREXED HOSPIRA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 40 ml (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 302 232 5 3	PEMETREXED HOSPIRA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0179 du 4 août 2021 Texte n° 22

Arrêté du 28 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association au paclitaxel, est indiqué en traitement de première ligne chez les patients adultes atteints de cancer du sein métastatique ;
– en association à une chimiothérapie à base de fluoropyrimidine, est indiqué chez les patients adultes atteints de cancer colorectal métastatique ;
– en association à la capécitabine, est indiqué en traitement de première ligne, chez les patients adultes atteints de cancer du sein métastatique, pour lesquels un traitement avec d’autres options de chimiothérapie incluant des taxanes ou des anthracyclines, n’est pas considéré comme approprié. Les patients ayant reçu un traitement à base de taxanes et d’anthracyclines en situation adjuvante au cours des 12 derniers mois doivent être exclus d’un traitement par Alymsys en association à la capécitabine ;
– en association à une chimiothérapie à base de sels de platine, est indiqué en traitement de première ligne chez les patients adultes atteints de cancer bronchique non à petites cellules, avancé et non opérable, métastatique ou en rechute, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde ;
– en association à l’interféron alfa-2a, est indiqué en traitement de première ligne, chez les patients adultes atteints de cancer du rein avancé et/ou métastatique ;
– en association au carboplatine et au paclitaxel, est indiqué en traitement de première ligne des stades avancés (stades figo [fédération internationale de gynécologie obstétrique] iii b, iii c et iv) du cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de fallope ou péritonéal primitif chez des patientes adultes ;
– en association au carboplatine et à la gemcitabine ou en association au carboplatine et au paclitaxel, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en première récidive, sensible aux sels de platine et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF (Vascular Endothelial Growth Factor) ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– en association au topotécan ou à la doxorubicine liposomale pégylée, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du vegf ou d’autres agents ciblant le récepteur du vegf ;
– en association au paclitaxel et au cisplatine, ou bien en association au paclitaxel et au topotécan chez les patientes ne pouvant pas recevoir de traitement à base de sels de platine, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un carcinome du col de l’utérus persistant, en rechute ou métastatique.

Code CIP	Présentation
34009 550 814 1 8	OYAVAS 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 16 ml (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 550 813 9 5	OYAVAS 25 mg/ml (bévacizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

JORF n°0178 du 3 août 2021 Texte n° 44

Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

(9 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 382 134 1 6	AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE PANPHARMA 1 g/200 mg ADULTES, poudre pour solution injectable (I.V.), poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 550 827 9 8	CLOFARABINE ARROW 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 20 mg/ml (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 550 799 7 2	PLACYNOX 50% / 50%, gaz médicinal comprimé, bouteille en acier de 15 litres équipée de robinets avec manodétendeur intégré avec un raccord de sortie spécifique (B/1) (laboratoires MESSER FRANCE S.A.S)
34009 550 799 9 6	PLACYNOX 50% / 50%, gaz médicinal comprimé, bouteille en acier de 20 litres équipée de robinets avec manodétendeur intégré avec un raccord de sortie spécifique (B/1) (laboratoires MESSER FRANCE S.A.S)
34009 302 233 1 4	PLACYNOX 50% / 50%, gaz médicinal comprimé, bouteille en acier de 2 litres équipée de robinets avec manodétendeur intégré avec un raccord de sortie spécifique (B/1) (laboratoires MESSER FRANCE S.A.S)
34009 302 233 2 1	PLACYNOX 50% / 50%, gaz médicinal comprimé, bouteille en acier de 5 litres équipée de robinets avec manodétendeur intégré avec un raccord de sortie spécifique (B/1) (laboratoires MESSER FRANCE S.A.S)

L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– interruption de grossesse pour motif médical au cours du deuxième trimestre et l’expulsion du contenu utérin en cas d’avortement incomplet, de môle hydatiforme ou de mort fœtale in utéro.

Code CIP	Présentation
34009 550 796 1 3	NALADOR 500 microgrammes, lyophilisat pour usage parentéral, boîte de 1 flacon de 2 ml (B/1) (laboratoires BAYER HEALTHCARE)

Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– douleurs intenses et/ou rebelles aux antalgiques de niveau plus faible, des douleurs sévères d’origine cancéreuse, des douleurs aiguës sévères non cancéreuses (douleurs post-opératoires), et des douleurs chroniques sévères d’origine neuropathiques ;
– douleurs intenses et/ou rebelles rencontrées dans l’arthrose du genou ou de la hanche et dans la lombalgie chronique.

Code CIP	Présentation
34009 301 671 6 8	OXYCODONE KALCEKS 10 mg/mL, solution injectable / pour perfusion, 1 ml en ampoule en verre (B/5) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 301 671 4 4	OXYCODONE KALCEKS 50 mg/mL, solution injectable / pour perfusion, 1 ml en ampoule en verre (B/5) (laboratoires MEDIPHA SANTE)

(2 extensions d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue chez les adultes par voie intra-veineuse :

– en prévention des douleurs liées à l’injection de propofol ;
– en prévention des douleurs post-opératoires notamment afin d’accélérer la reprise du transit intestinal après chirurgie abdominale.

Code CIP	Présentation
34009 362 726 0 6	LIDOCAINE AGUETTANT 20 mg/ml SANS CONSERVATEUR, 20 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
34009 277 230 4 9	LIDOCAINE AGUETTANT 20 mg/ml SANS CONSERVATEUR, solution, 10 ml en ampoule (polypropylène) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)

(6 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Anciens libellés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 558 376 2 6	NEUROLITE, 1 Flacon et solution tampon (1 Boîte de 15), Trousse pour la préparation de la solution de bisicate 99m Tc (Laboratoires DUPONT PHARMA S.A.)	34009 558 376 2 6	NEUROLITE, trousse pour la préparation radiopharmaceutique : Injection de Bicisate de Technétium (99mTc), 25 mg en flacon (verre) et 1 ml de solution tampon (B/5) (Laboratoires CIS BIO INTERNATIONAL)
34009 558 375 6 5	NEUROLITE, 1 Flacon et solution tampon (1 Boîte de 1), Trousse pour la préparation de la solution de bisicate 99m Tc (Laboratoires DUPONT PHARMA S.A.)	34009 558 375 6 5	NEUROLITE, trousse pour la préparation radiopharmaceutique : Injection de Bicisate de Technétium (99mTc), 25 mg en flacon (verre) et 1 ml de solution tampon (verre) (B/1) (Laboratoires CIS BIO INTERNATIONAL)
34009 550 742 3 6	TEICOPLANINE MEDIPHA SANTE 200 mg, poudre et solvant pour solution injectable / pour perfusion ou solution buvable, poudre en flacon (verre) + 3,2 mL de solvant en ampoule (verre) (B/1) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)	34009 550 742 3 6	TEICOPLANINE ALTAN 200 mg, poudre et solvant pour solution injectable / pour perfusion ou solution buvable, poudre en flacon (verre) + 3,2 mL de solvant en ampoule (verre) (B/1) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 550 742 4 3	TEICOPLANINE MEDIPHA SANTE 400 mg, poudre et solvant pour solution injectable / pour perfusion ou solution buvable, poudre en flacon (verre) + 3,2 mL de solvant en ampoule (verre) (B/1) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)	34009 550 742 4 3	TEICOPLANINE ALTAN 400 mg, poudre et solvant pour solution injectable / pour perfusion ou solution buvable, poudre en flacon (verre) + 3,2 mL de solvant en ampoule (verre) (B/1) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 338 687 9 6	VOLTARENE 0,1 % (0,3 mg/0,3 ml) (diclofénac sodique), collyre en récipient unidose de 0,3 ml (B/100) (Laboratoires CIBA VISION OPHTHALMICS)	34009 338 687 9 6	VOLTARENOPHTA 0,1 POUR CENT (0,3 mg/0,3 ml) (diclofénac sodique), collyre en récipient unidose de 0,3 ml (B/100) (Laboratoires THEA PHARMA)
34009 338 686 2 8	VOLTARENE 0,1 % (0,3 mg/0,3 ml) (diclofénac sodique), collyre en récipient unidose de 0,3 ml (B/20) (Laboratoires CIBA VISION OPHTHALMICS)	34009 338 686 2 8	VOLTARENOPHTA 0,1 POUR CENT (0,3 mg/0,3 ml) (diclofénac sodique), collyre en récipient unidose de 0,3 ml (B/20) (Laboratoires THEA PHARMA)

JORF n°0178 du 3 août 2021 Texte n° 43

Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

(6 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 275 003 0 5	ATOVAQUONE / PROGUANIL TEVA 62,5 mg/25 mg ENFANTS, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes (PVC/Aluminium) (B/12) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 054 4 0	CEFEPIME ACCORD 1 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion (IM/IV), 1 g de poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 055 8 7	CEFEPIME ACCORD 2 g, poudre pour solution injectable/pour perfusion (IV), 2 g de poudre en flacon (verre) (B/10) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 550 575 5 0	MONOXYDE D’AZOTE MESSER 800 PPM (V/V), gaz médicinal comprimé, Bouteille de 20 L en aluminium (ogive bleu-turquoise et corps blanc), munie d’un robinet à pression résiduelle en acier inoxydable (B/1) (laboratoires MESSER FRANCE S.A.S)
34009 301 333 5 4	PANTOPRAZOLE MYLAN 20 mg, comprimés gastro-résistants, comprimés sous films prédécoupés unitaires sans dessicant (Aluminium/Aluminium) (B/70) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 330 4 0	PANTOPRAZOLE MYLAN 40 mg, comprimés gastro-résistants, comprimés sous films prédécoupés unitaires sans dessicant (Aluminium/Aluminium). (laboratoires MYLAN SAS)

(8 extensions d’indication)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– en monothérapie, pour le traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple en rechute et réfractaire, pour lesquels les traitements antérieurs incluaient un inhibiteur du protéasome et un agent immunomodulateur et dont la maladie a progressé lors du dernier traitement.

Code CIP	Présentation
34009 302 122 0 2	DARZALEX 1 800 mg (daratumumab), solution injectable, flacon (verre) de 15 ml (120 mg/ml) (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de l’infection à coronavirus SARS-CoV-2 (COVID-19) chez les adultes et les adolescents (âgés de 12 ans et pesant plus de 40 kg) qui nécessitent une oxygénothérapie.

Code CIP	Présentation
34009 302 043 6 8	DEXAMETHASONE KRKA 4 mg/ml, solution injectable / pour perfusion, 1 ml en ampoule (verre) (B/20) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 180 4 4	DEXAMETHASONE MEDISOL 20 mg/5 ml, solution injectable, ampoules en verre de 5 ml (B/10) (laboratoires MEDISOL)
34009 302 179 8 6	DEXAMETHASONE MEDISOL 4 mg/1 ml, solution injectable, ampoules en verre de 1 ml (B/20) (laboratoires MEDISOL)
34009 563 075 7 9	DEXAMETHASONE MYLAN 20 mg/5 ml, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 563 076 3 0	DEXAMETHASONE MYLAN 4 mg/1 ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre) (B/20) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 550 771 6 9	DEXAMETHASONE PANPHARMA 20 mg/5 ml, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 550 771 4 5	DEXAMETHASONE PANPHARMA 4 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires PANPHARMA)

(1 modification)

Ancien libellé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 550 604 0 6	POTELIGEO 4 mg/ml (mogamulizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 5 ml (B/1) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA)	34009 302 249 6 0	POTELIGEO 4 mg/ml (mogamulizumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 5 ml (B/1) (Laboratoires KYOWA KIRIN PHARMA)

JORF n°0178 du 3 août 2021 Texte n° 41

Arrêté du 23 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’hidrosadénite suppurée (HS, maladie de Verneuil) active, modérée à sévère, chez les patients adultes en cas de réponse insuffisante au traitement systémique conventionnel de l’HS.

Code CIP	Présentation
34009 300 424 8 9	HUMIRA 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie + tampon d’alcool (B/2) (laboratoires ABBVIE)
34009 300 426 8 7	HUMIRA 40 mg (adalimumab), solution injectable, en stylo prérempli + tampon d’alcool dans une plaquette thermoformée (B/2) (laboratoires ABBVIE)
34009 301 164 9 4	HUMIRA 80 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie + 1 tampon d’alcool (B/1) (laboratoires ABBVIE)
34009 301 165 0 0	HUMIRA 80 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml en stylo prérempli + 2 tampons d’alcool (B/1) (laboratoires ABBVIE)

JORF n°0175 du 30 juillet 2021 Texte n° 37

Arrêté du 28 juillet 2021 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription des bioprothèses valvulaires aortiques EDWARDS SAPIEN 3 implantées par voie transfémorale (système COMMANDER) et implantées par voie transapicale (système CERTITUDE) de la société EDWARDS LIFESCIENCES SAS inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0175 du 30 juillet 2021 Texte n° 33

Arrêté du 26 juillet 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 suvsisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 12	3478950, 3445286	Systèmes d’implants cochléaires et d’implants du tronc cérébral

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel

JORF n°0175 du 30 juillet 2021 Texte n° 32

Arrêté du 26 juillet 2021 portant inscription des processeurs de son pour implant cochléaire HIRESOLUTION BIONIC EAR SKY CI M90 et NAIDA CI M90 de la société ADVANCED BIONICS SARL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0175 du 30 juillet 2021 Texte n° 31

Arrêté du 23 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(3 inscriptions)

– un échec (réponse insuffisante, contre-indication ou intolérance) à au moins deux traitements parmi les traitements systémiques non biologiques et la photothérapie,
– et une forme étendue et/ou un retentissement psychosocial important.

Code CIP	Présentation
34009 300 105 9 4	COSENTYX 150 mg (secukinumab), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

Psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 6 ans et de l’adolescent, défini par :

Rhumatisme psoriasique actif
COSENTYX, seul ou en association avec le méthotrexate (MTX), est indiqué dans le traitement du rhumatisme psoriasique actif chez l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond antirhumatismaux (DMARD) antérieurs a été inadéquate.
Spondyloarthrites axiales (SpAax) :

– Spondylarthrite ankylosante (SA) active
Spondylarthrite ankylosante active chez l’adulte en cas de réponse inadéquate au traitement conventionnel.
– Spondyloarthrite axiale non radiographique (SpAax-nr) active
Spondyloarthrite axiale non radiographique active avec des signes objectifs d’inflammation, se traduisant par un taux élevé de protéine C-réactive (CRP) et/ou des signes visibles à l’imagerie par résonance magnétique (IRM), chez des adultes ayant répondu de manière inadéquate aux anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS).

Code CIP	Présentation
34009 302 163 6 1	COSENTYX 300 mg (secukinumab), solution injectable, 2 ml (150mg/ml) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 163 7 8	COSENTYX 300 mg (secukinumab), solution injectable, 2 ml (150mg/ml) en stylo prérempli (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d’indications)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
Spondyloarthrites axiales (SpAax) :
Traitement de la spondyloarthrite axiale non radiographique active avec des signes objectifs d’inflammation chez des adultes ayant répondu de manière inadéquate aux anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS).
Psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant :
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 6 ans et de l’adolescent, défini par :

Code CIP	Présentation
34009 300 106 0 0	COSENTYX 150 mg (secukinumab), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 300 106 1 7	COSENTYX 150 mg (secukinumab), solution injectable en seringue préremplie (B/2) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 300 106 2 4	COSENTYX 150 mg (secukinumab), solution injectable en stylo prérempli (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 300 106 3 1	COSENTYX 150 mg (secukinumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

JORF n°0174 du 29 juillet 2021 Texte n° 37

Arrêté du 23 juillet 2021 portant renouvellement d’inscription de l’endoprothèse aortique fenêtrée ZENITH FENESTRATED de la société COOK France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0173 du 28 juillet 2021 Texte n° 34

Arrêté du 23 juillet 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3116950, 3109520, 3152791, 3167077	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0173 du 28 juillet 2021 Texte n° 33

Arrêté du 23 juillet 2021 portant inscription des microspires à détachement contrôlé (formes simples) HYDROSOFT HELICOIDAL et HYDROFILL et des microspires à détachement contrôlé (formes complexes) HYDROSOFT 3D et HYDROFRAME de la société MICROVENTION Europe au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0173 du 28 juillet 2021 Texte n° 32

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3192069, 3162157, 3195607, 3193608, 3111272, 3166184	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0173 du 28 juillet 2021 Texte n° 31

Arrêté du 23 juillet 2021 portant inscription de l’endoprothèse coronaire (stent) enrobée de biolimus (produit actif pharmacologiquement) BIOFREEDOM ULTRA de la société BIOSENSORS France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0173 du 28 juillet 2021 Texte n° 30

Arrêté du 22 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (liste des spécialités rétrocédables)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 2 « Antirétroviraux », la spécialité suivante est ajoutée :

NOM DE LA SPECIALITE	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DENOMINATION
TIVICAY 5 mg, comprimé dispersible	VIIV HEALTHCARE FRANCE	6 495 513 3	9001499	TIVICAY 5MG CPR

JORF n°0172 du 27 juillet 2021 Texte n° 10

Arrêté du 22 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement additionnel aux corticostéroïdes par voie nasale chez les adultes présentant une polypose naso-sinusienne (PNS) sévère, insuffisamment contrôlés par des corticostéroïdes systémiques et par la chirurgie.

Code CIP	Présentation
34009 301 166 3 0	DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 301 166 4 7	DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 301 991 9 0	DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0169 du 23 juillet 2021 Texte n° 28

Arrêté du 22 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– En monothérapie ou en association à la dexaméthasone, dans le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.
– En association au melphalan et à la prednisone, est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques.
– En association à la dexaméthasone, ou à la dexaméthasone et au thalidomide, est indiqué pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bortezomib	BORTEZOMIB FRESENIUS KABI 1 mg, poudre pour solution injectable	3400890013017	BORTEZOMIB FRK 1MG INJ FL 1	Fresenius Kabi
bortezomib	BORTEZOMIB FRESENIUS KABI 3,5 mg, poudre pour solution injectable	3400890013031	BORTEZOMIB FRK 3,5MG INJ FL 1	Fresenius Kabi

JORF n°0169 du 23 juillet 2021 Texte n° 23

Arrêté du 22 juin 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’Assurance Maladie.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droites à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 130 1 7	BORTEZOMIB FRK 1MG INJ FL 1	FRESENIUS KABI FRANCE
34008 900 130 3 1	BORTEZOMIB FRK 3,5MG INJ FL 1	FRESENIUS KABI FRANCE

JORF n°0169 du 23 juillet 2021 Texte n° 22

Arrêté du 22 juin 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– en monothérapie ou en association avec la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le melphalan et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et au thalidomide, pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Code CIP	Présentation
34009 302 281 8 0	BORTEZOMIB FRESENIUS KABI 1 mg, poudre pour solution injectable, flacon (verre) (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 281 7 3	BORTEZOMIB FRESENIUS KABI 3,5 mg, poudre pour solution injectable, flacon (verre) (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

JORF n°0167 du 21 juillet 2021 Texte n° 37

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine pour l’aciclovir lorsqu’il est administré par voie gingivale à la dose maximale par unité de prise de 50 mg et lorsque la quantité totale de substance active délivrée au public ne dépasse pas 100 mg

L’arrêté du 22 février 1990 susvisé est modifié comme suit :

Liste I

NOM de la substance vénéneuse	FORMES PHARMACEUTIQUES ou voies d’administration	NON DIVISÉE EN PRISES Concentration maximale % (en masse/ masse)	DIVISÉE EN PRISES Dose limite par unité de prise (en milligrammes)	QUANTITÉ MAXIMALE de substance remise au public (en milligrammes)
Aciclovir	Voie gingivale	_	50 mg	100 mg

JORF n°0166 du 20 juillet 2021 Texte n° 29

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, concerne uniquement en dernier recours pour le traitement des patients atteints d’infections à bactéries à Gram négatif multirésistantes (notamment en cas d’entérobactéries et Pseudomonas aeruginosa, avec un mécanisme de résistance de type KPC, oxacillinase ou métallo-β-lactamases [NDM, VIM, IMP]) et lorsque le recours aux autres options disponibles n’est pas envisageable.

Code CIP	Présentation
34009 550 754 9 3	FETCROJA 1g (céfidérocol), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/10) (laboratoires SHIONOGI BV)

La décision d’instauration du traitement par FETCROJA (céfidérocol) devra être prise après proposition documentée issue d’une réunion de concertation thérapeutique avec un référent antibiotique, avec réévaluation systématique 48H après le début du traitement.

JORF n°0166 du 20 juillet 2021 Texte n° 28

Arrêté du 12 juillet 2021 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Code CIP	Présentation
34009 392 120 3 6	EFIENT 10 mg (prasugrel), comprimés pelliculés (B/30 x 1) (laboratoires DAIICHI SANKYO FRANCE SAS)
34009 397 469 4 4	EPORATIO 10 000 UI/1 ml (époétine thêta), solution injectable en seringue préremplie sans dispositif de sécurité (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 397 473 1 6	EPORATIO 10 000 UI/1 ml (époétine thêta), solution injectable en seringue préremplie sans dispositif de sécurité (B/6) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 397 458 2 4	EPORATIO 1 000 UI/0,5 ml (époétine thêta), solution injectable en seringue préremplie sans dispositif de sécurité (B/6) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 397 475 4 5	EPORATIO 20 000 UI/1 ml (époétine thêta), solution injectable en seringue préremplie sans dispositif de sécurité (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 397 477 7 4	EPORATIO 20 000 UI/1 ml (époétine thêta), solution injectable en seringue préremplie sans dispositif de sécurité (B/4) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 397 460 7 4	EPORATIO 2 000 UI/0,5 ml (époétine thêta), solution injectable en seringue préremplie sans dispositif de sécurité (B/6) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 397 482 0 7	EPORATIO 30 000 UI/1 ml (époétine thêta), solution injectable en seringue préremplie sans dispositif de sécurité (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 397 484 3 6	EPORATIO 30 000 UI/1 ml (époétine thêta), solution injectable en seringue préremplie sans dispositif de sécurité (B/4) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 397 463 6 4	EPORATIO 3 000 UI/0,5 ml (époétine thêta), solution injectable en seringue préremplie sans dispositif de sécurité (B/6) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 397 465 9 3	EPORATIO 4 000 UI/0,5 ml (époétine thêta), solution injectable en seringue préremplie sans dispositif de sécurité (B/6) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 397 467 1 5	EPORATIO 5 000 UI/0,5 ml (époétine thêta), solution injectable en seringue préremplie sans dispositif de sécurité (B/6) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 554 669 5 6	FORENE (isoflurane), solution pour inhalation, 100 ml en flacon (laboratoires ABBVIE)
34009 554 586 2 3	FORENE (isoflurane), solution pour inhalation, 250 ml en flacon (laboratoires ABBVIE)
34009 329 318 4 2	FUCIDINE 2 % (acide fusidique), crème, 15 g en tube (laboratoires LEO)
34009 304 170 3 4	FUCIDINE 2 % (fusidate de sodium), pommade, 15 g en tube (laboratoires LEO)
34009 354 266 4 2	GLUCOSE 5 % LAVOISIER, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche suremballée (B/1) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)
34009 354 255 2 2	GLUCOSE 5 % LAVOISIER, solution pour perfusion, 100 ml en poche suremballée (B/1) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)
34009 354 258 1 2	GLUCOSE 5 % LAVOISIER, solution pour perfusion, 250 ml en poche suremballée (B/1) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)
34009 354 262 9 1	GLUCOSE 5 % LAVOISIER, solution pour perfusion, 500 ml en poche suremballée (B/1) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)
34009 354 251 7 1	GLUCOSE 5 % LAVOISIER, solution pour perfusion, 50 ml en poche suremballée (B/1) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)
34009 418 517 2 8	HUMIRA 40 mg/0,8 ml (adalimumab), solution injectable pour usage pédiatrique, 1 étui de 2 boites (1 flacon de 0,8 ml + 1 seringue + 1 aiguille + 1 adaptateur + 2 tampons d’alcool) (laboratoires ABBVIE)
34009 338 553 2 1	SKELID 200 mg (tiludronate disodique), comprimés (B/28) (laboratoires H.A.C. PHARMA)
34009 352 155 0 5	SYNAGIS 100 mg (palivizumab), poudre et solvant pour solution injectable (B/1) (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 352 314 1 3	SYNAGIS 50 mg (palivizumab), poudre et solvant pour solution injectable (B/1) (laboratoires ASTRAZENECA)

JORF n°0166 du 20 juillet 2021 Texte n° 26

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– Traitement des candidoses invasives chez les patients non neutropéniques âgés de 1 mois à 18 ans.

Code CIP	Présentation
34009 395 983 2 1	ECALTA 100 mg (anidulafungine), poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (verre) de 30 ml (B/1) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0166 du 20 juillet 2021 Texte n° 25

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(24 inscriptions)

– traitement curatif de l’anémie par carence martiale,
– traitement préventif de la carence martiale de la femme enceinte uniquement chez les femmes identifiées à risque d’anémie ferriprive (notamment antécédents d’anémie, saignements récents, femmes multipares, grossesses rapprochées).

Code CIP	Présentation
34009 302 219 0 7	TARDYFERON 80 mg (sulfate ferreux), comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/90) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)

Code CIP	Présentation
34009 302 088 7 8	ENERZAIR BREEZHALER 114 microgrammes/46 microgrammes/136 microgrammes (indacatérol, glycopyrronium, mométasone), poudre pour inhalation, gélules en plaquette unitaire (B/10) + 1 inhalateur (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 088 9 2	ENERZAIR BREEZHALER 114 microgrammes/46 microgrammes/136 microgrammes (indacatérol, glycopyrronium, mométasone), poudre pour inhalation, gélules en plaquette unitaire (B/30) + 1 inhalateur (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 089 0 8	ENERZAIR BREEZHALER 114 microgrammes/46 microgrammes/136 microgrammes (indacatérol, glycopyrronium, mométasone), poudre pour inhalation, gélules en plaquette unitaire (B/30) + 1 inhalateur + 1 capteur (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 300 749 9 2	ENSTILAR 50 microgrammes/0,5 mg/g (calcipotriol, bétaméthasone), mousse cutanée, 60g en flacon pressurisé (B/2) (laboratoires LEO PHARMA)
34009 302 119 6 0	GHEMAXAN 10 000 UI (100 mg)/1 ml (énoxaparine sodique), solution injectable, 1 ml en seringue préremplie en verre avec protège aiguilles (B/10) (laboratoires EFFIK)
34009 302 117 7 9	GHEMAXAN 2 000 UI (20 mg)/0,2 L (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,2 ml en seringue préremplie en verre avec protège aiguilles (B/2) (laboratoires EFFIK)
34009 302 117 9 3	GHEMAXAN 2 000 UI (20 mg)/0,2 L (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,2 ml en seringue préremplie en verre avec protège aiguilles (B/6) (laboratoires EFFIK)
34009 302 118 2 3	GHEMAXAN 4 000 UI (40 mg) /0,4 L (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie en verre avec protège aiguilles (B/2) (laboratoires EFFIK)
34009 302 118 3 0	GHEMAXAN 4 000 UI (40 mg) /0,4 L (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,4 ml en seringue préremplie en verre avec protège aiguilles (B/6) (laboratoires EFFIK)
34009 302 118 8 5	GHEMAXAN 6 000 UI (60 mg)/0,6 L (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie en verre avec protège aiguilles (B/10) (laboratoires EFFIK)
34009 302 118 7 8	GHEMAXAN 6 000 UI (60 mg) /0,6 L (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,6 ml en seringue préremplie en verre avec protège aiguilles (B/2) (laboratoires EFFIK)
34009 302 119 3 9	GHEMAXAN 8 000 UI (80 mg)/0,8 L (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie en verre avec protège aiguilles (B/10) (laboratoires EFFIK)
34009 302 119 2 2	GHEMAXAN 8 000 UI (80 mg) /0,8 L (énoxaparine sodique), solution injectable, 0,8 ml en seringue préremplie en verre avec protège aiguilles (B/2) (laboratoires EFFIK)
34009 490 043 9 3	LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 490 044 0 9	LIPOROSA 10 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/90) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 490 044 1 6	LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 490 044 2 3	LIPOROSA 20 mg/10 mg (rosuvastatine, ézétimibe), gélules (B/90) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 490 044 5 4	NATRIXAM 1,5 mg/10 mg (indapamide, amlodipine), comprimés à libération modifiée en plaquette PVC-Aluminium (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 490 044 6 1	NATRIXAM 1,5 mg/10 mg (indapamide, amlodipine), comprimés à libération modifiée en plaquette PVC-Aluminium (B/90) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 490 044 3 0	NATRIXAM 1,5 mg/5 mg (indapamide, amlodipine), comprimés à libération modifiée en plaquette PVC-Aluminium (B/30) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 490 044 4 7	NATRIXAM 1,5 mg/5 mg (indapamide, amlodipine), comprimés à libération modifiée en plaquette PVC-Aluminium (B/90) (laboratoires DIFARMED S.L)
34009 269 079 9 0	XENETIX 300 (iobitridol), solution injectable (300 mg d’iode/ml), 20 ml en flacon (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 269 083 6 2	XENETIX 350 (iobitridol), solution injectable (350 mg d’iode/ml), 20 ml en flacon (B/1) (laboratoires GUERBET)

DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de patients adultes atteints d’ulcères buccaux associés à la Maladie de Behçet (MB) uniquement lorsque la colchicine est contre-indiquée, inefficace ou mal tolérée.

Code CIP	Présentation
34009 300 088 8 1	OTEZLA 10 mg, OTEZLA 20 mg, OTEZLA 30 mg (aprémilast), comprimés pelliculés, (Boite de 4 comprimés de 10 mg + 4 comprimés de 20 mg + 19 comprimés de 30 mg) (laboratoires AMGEN SAS)
34009 300 088 9 8	OTEZLA 30 mg (apremilast), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires AMGEN SAS)

JORF n°0166 du 20 juillet 2021 Texte n° 23

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en dernier recours pour le traitement des patients atteints d’infections à bactéries à Gram négatif multirésistantes (notamment en cas d’entérobactéries et Pseudomonas aeruginosa, avec un mécanisme de résistance de type KPC, oxacillinase ou métallo-β-lactamases [NDM, VIM, IMP]) et lorsque le recours aux autres options disponibles n’est pas envisageable.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisationde mise sur le marché
céfidérocol	FETCROJA 1 g, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890002554	FETCROJA 1G PERF FL	SHIONOGI SAS

JORF n°0163 du 16 juillet 2021-Texte n° 51

Arrêté du 12 juillet 2021 relatif à l’arrêt de la prise en charge précoce de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-1 du code de la sécurité sociale . A compter du 31 juillet 2021, il est mis fin à la prise en charge précoce de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous :

Spécialité pharmaceutique	Indication thérapeutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
IKERVIS® 1 mg/ml, collyre en émulsion (ciclosporine)	Traitement de la kératoconjonctivite sèche chez des patients adultes présentant une kératite sévère ou des lésions de la cornée qui ne s’améliorent pas malgré l’instillation de substituts lacrymaux.	9397217	IKERVIS 1MG/ML CY DOS0,3ML	SANTEN SAS

JORF n°0163 du 16 juillet 2021-Texte n° 48

Arrêté du 9 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

« Dans l’annexe de l’arrêté du 5 mai 2021 susmentionné relatif à la spécialité HYQVIA®, chacune des occurrences des mots : « l’enfant et l’adolescent (âgé de 0 à 18 ans) » sont supprimées. »

JORF n°0163 du 16 juillet 2021-Texte n° 47

Arrêté du 9 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Le tableau figurant en annexe de l’arrêté du 30 juin 2021 susmentionné est remplacé par le tableau ci-dessous :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’AMM
pemetrexed	PEMETREXED HOSPIRA 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890011099	PEMETREXED HPI 100MG PERF FL1	PFIZER
pemetrexed	PEMETREXED HOSPIRA 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890011143	PEMETREXED HPI 500MG PERF FL1	PFIZER
pemetrexed	PEMETREXED HOSPIRA 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	400890011082	PEMETREXED HPI 1000MG PERF FL1	PFIZER

JORF n°0163 du 16 juillet 2021-Texte n° 46

Arrêté du 9 juillet 2021 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

A compter du 1er août 2021, les spécialités ci-dessous sont radiées de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale, pour l’ensemble de leurs indications

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’AMM
infliximab	REMSIMA 120 mg, solution injectable en seringue préremplie	3400890004596	REMSIMA 120MG INJ SRG1ML +N	CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS
infliximab	REMSIMA 120 mg, solution injectable en stylo prérempli	3400890004589	REMSIMA 120MG INJ STY1ML	CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS

JORF n°0163 du 16 juillet 2021 Texte n° 45

Arrêté du 9 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 199 1 1	AMOXICILLINE EG LABO 500 mg, gélules sous plaquette PVC/ET/PVDC/Aluminium (B/12) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics ; cette prise en charge s’applique uniquement aux assurés sociaux de Guyane.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

– traitement prophylactique du paludisme des sujets assurés sociaux de Guyane non résidents des zones impaludées et effectuant un séjour unique ou occasionnel inférieur à 3 mois en zone d’endémie palustre guyanaise.

Code CIP	Présentation
34009 275 004 7 3	ATOVAQUONE/PROGUANIL TEVA 250 mg/100 mg, comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires TEVA SANTE)

3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 025 8 6	HYDROXYZINE BLUEFISH 25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEFISH PHARMACEUTICALS AB)
34009 302 215 3 2	SIMVASTATINE MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/28) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 022 9 6	OXOMEMAZINE CRISTERS 0,33 mg/ml, sirop, 150 ml en flacon (verre brun) avec gobelet doseur (polypropylène) (laboratoires CRISTERS)

JORF n°0163 du 16 juillet 2021 Texte n° 42

Arrêté du 8 juillet 2021 portant modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement) COROFLEX ISAR NEO de la société B.BRAUN MEDICAL inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0163 du 16 juillet 2021 Texte n° 41

Arrêté du 8 juillet 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3185158	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0163 du 16 juillet 2021 -Texte n° 40

Arrêté du 8 juillet 2021 portant inscription de l’implant pour fermeture du foramen ovale perméable FIGULLA FLEX II PFO de la société OCCLUTECH France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Avis relatif à la tarification de l’implant pour fermeture du foramen ovale perméable FIGULLA FLEX II PFO visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale – JORF n°0163 du 16 juillet 2021-Texte n° 198

En application de la convention entre le comité économique des produits de santé et la société OCCLUTECH France, le tarif et le prix limite de vente (PLV) au public en euros TTC du produit visé dans le tableau ci-dessous sont fixés comme suit :

CODE	DÉSIGNATION	TARIF en € TTC	PLV en € TTC
3185158	Implant exovasculaire, fermeture PFO, OCCLUTECH, FIGULLA FLEX II PFO.	3 735,00	3 735,00

JORF n°0157 du 8 juillet 2021 Texte n° 16

Arrêté du 6 juillet 2021 complétant l’arrêté du 8 décembre 2020 relatif à la procédure d’accord préalable pour bénéficier de la prise en charge de la spécialité PRALUENT® (alirocumab)

Le tableau fixant la liste des spécialités à base d’alirocumab (PRALUENT®), constituant l’annexe 1 à l’arrêté du 8 décembre 2020 susvisé, est complété par la ligne suivante :
«

34009 302 156 1 6

PRALUENT 300 mg (alirocumab), solution injectable, 2 ml (150 mg/ml) en stylo prérempli sans bouton d’activation (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

».

Le présent arrêté prend effet à compter du quatrième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0157 du 8 juillet 2021 Texte n° 15

Arrêté du 6 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– en association à un traitement hypolipémiant optimisé chez les patients adultes ayant une hypercholestérolémie familiale hétérozygote, insuffisamment contrôlée et nécessitant un traitement par LDL-aphérèse ;
– en association à un traitement hypolipémiant optimisé chez les patients adultes ayant une maladie cardiovasculaire athéroscléreuse établie par un antécédent de SCA récent (prévention secondaire) et qui ne sont pas contrôlés (LDL-c ≥ 0,7 g/L) malgré un traitement hypolipémiant optimisé comprenant au moins une statine à la dose maximale tolérée.

Code CIP	Présentation
34009 302 156 1 6	PRALUENT 300 mg (alirocumab), solution injectable, 2 ml (150 mg/ml) en stylo prérempli sans bouton d’activation (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0155 du 6 juillet 2021 Texte n° 31

Arrêté du 1er juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(53 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 302 224 4 7	ACIDE GADOTERIQUE GUERBET 0,5 mmol/ml, solution injectable, 10 ml en seringue préremplie en plastique (polypropylène) (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 302 225 0 8	ACIDE GADOTERIQUE GUERBET 0,5 mmol/ml, solution injectable, 15 ml en seringue préremplie en plastique (polypropylène) avec nécessaire d’administration pour injecteur Optistar Elite (seringue 60 ml + raccord + cathéter sécurisé 20G) (laboratoires GUERBET)
34009 302 224 7 8	ACIDE GADOTERIQUE GUERBET 0,5 mmol/ml, solution injectable, 15 ml en seringue préremplie en plastique (polypropylène) avec nécessaire d’administration (raccord+cathéter sécurisé 22G) (laboratoires GUERBET)
34009 302 224 5 4	ACIDE GADOTERIQUE GUERBET 0,5 mmol/ml, solution injectable, 15 ml en seringue préremplie en plastique (polypropylène) (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 302 225 1 5	ACIDE GADOTERIQUE GUERBET 0,5 mmol/ml, solution injectable, 20 ml en seringue préremplie en plastique (polypropylène) avec nécessaire d’administration pour injecteur Optistar Elite (seringue 60 ml + raccord + cathéter sécurisé 20G) (laboratoires GUERBET)
34009 302 224 8 5	ACIDE GADOTERIQUE GUERBET 0,5 mmol/ml, solution injectable, 20 ml en seringue préremplie en plastique (polypropylène) avec nécessaire d’administration (raccord + cathéter sécurisé 22G) (laboratoires GUERBET)
34009 302 224 6 1	ACIDE GADOTERIQUE GUERBET 0,5 mmol/ml, solution injectable, 20 ml en seringue préremplie en plastique (polypropylène)(B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 302 037 3 6	ACIDE URSODESOXYCHOLIQUE MYLAN 500 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 034 7 7	AMLODIPINE/VALSARTAN ZYDUS 10 mg/160 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 034 0 8	AMLODIPINE/VALSARTAN ZYDUS 10 mg/160 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/Aclar/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 034 2 2	AMLODIPINE/VALSARTAN ZYDUS 10 mg/160 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/Aclar/Aluminium) (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 033 5 4	AMLODIPINE/VALSARTAN ZYDUS 5 mg/160 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 033 7 8	AMLODIPINE/VALSARTAN ZYDUS 5 mg/160 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 033 1 6	AMLODIPINE/VALSARTAN ZYDUS 5 mg/160 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/Aclar/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 033 3 0	AMLODIPINE/VALSARTAN ZYDUS 5 mg/160 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/Aclar/Aluminium) (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 032 7 9	AMLODIPINE/VALSARTAN ZYDUS 5 mg/80 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 032 9 3	AMLODIPINE/VALSARTAN ZYDUS 5 mg/80 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (OPA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 032 3 1	AMLODIPINE/VALSARTAN ZYDUS 5 mg/80 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/Aclar/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 032 5 5	AMLODIPINE/VALSARTAN ZYDUS 5 mg/80 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/Aclar/Aluminium) (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 300 022 9 2	AMOROLFINE RANBAXY 5 %, vernis à ongles médicamenteux, 2,5 ml en flacon (verre type III) avec 10 spatules (B/1) (laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 302 274 4 2	BISOPROLOL REF 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 274 5 9	BISOPROLOL REF 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 273 0 5	BISOPROLOL REF 1,25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 273 1 2	BISOPROLOL REF 1,25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 273 3 6	BISOPROLOL REF 2,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 273 4 3	BISOPROLOL REF 2,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 273 6 7	BISOPROLOL REF 3,75 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 273 9 8	BISOPROLOL REF 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 274 0 4	BISOPROLOL REF 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 274 2 8	BISOPROLOL REF 7,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 273 699 8 8	CLOXACILLINE MYLAN 500 mg, gélules (B/16) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 271 2 1	ENALAPRIL/LERCANIDIPINE ZENTIVA 20 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 271 4 5	ENALAPRIL/LERCANIDIPINE ZENTIVA 20 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 301 173 7 8	ENTECAVIR EVOLUGEN 0,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 301 173 8 5	ENTECAVIR EVOLUGEN 1 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 301 816 8 3	FEBUXOSTAT ZYDUS FRANCE 120 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/28) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 301 817 0 6	FEBUXOSTAT ZYDUS FRANCE 120 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/28) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 301 814 5 4	FEBUXOSTAT ZYDUS FRANCE 80 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/28) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 301 814 3 0	FEBUXOSTAT ZYDUS FRANCE 80 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/28) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 037 0 5	KETOCONAZOLE TEVA 2 %, crème, 15 g en tube (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 279 857 4 4	LEPTAX (Lévétiracétam) 1000 mg, comprimés pelliculés Gé (B/60) (laboratoires H.A.C. PHARMA)
34009 279 843 3 4	LEPTAX (Lévétiracétam) 250 mg, comprimés pelliculés Gé (B/60) (laboratoires H.A.C. PHARMA)
34009 279 848 5 3	LEPTAX (Lévétiracétam) 500 mg, comprimés pelliculés Gé (B/60) (laboratoires H.A.C. PHARMA)
34009 302 283 7 1	MIDODRINE MYLAN 2,5 mg, comprimés sous plaquettes unitaires prédécoupées (Aluminium/Aluminium) (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 283 8 8	MIDODRINE MYLAN 2,5 mg, comprimés sous plaquettes unitaires prédécoupées (Aluminium/Aluminium) (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 498 0 5	MIDODRINE ZENTIVA 2,5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 301 498 1 2	MIDODRINE ZENTIVA 2,5 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 267 5 9	VALGANCICLOVIR TEVA 450 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/ACLAR/PVC/Aluminium) (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)

Code CIP	Présentation
34009 301 170 8 8	AMOXICILLINE ZYDUS 1 g, comprimés dispersibles sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/14) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 301 170 7 1	AMOXICILLINE ZYDUS 1 g, comprimés dispersibles sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 301 935 0 1	AMOXICILLINE ZYDUS 1 g, comprimés dispersibles sous plaquettes (PVC/TE/PVDC/Aluminium) (B/14) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 301 934 9 5	AMOXICILLINE ZYDUS 1 g, comprimés dispersibles sous plaquettes (PVC/TE/PVDC/Aluminium) (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

SECONDE PARTIE
(Extensions d’indications)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– réduction de la consommation d’alcool, après échec des autres traitements médicamenteux disponibles, chez les patients adultes ayant une dépendance à l’alcool et une consommation d’alcool à risque élevé.

Code CIP	Présentation
34009 367 431 9 9	BACLOFENE ZENTIVA 10 mg, comprimés sécables sous plaquettes thermoformées (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

L’indication prise en charge pour les spécialités ci-dessous est désormais :

– traitement de fond de l’asthme chez les adultes, les adolescents et les enfants lorsque les inhalateurs pressurisés ou à poudre sèche ne peuvent être utilisés ou sont inadaptés.

Code CIP	Présentation
34009 362 406 6 7	BUDESONIDE ARROW 0,5 mg/2 ml, suspension pour inhalation par nébuliseur, 2 ml en récipient unidose (B/20) (laboratoire ARROW GENERIQUES)
34009 362 632 6 0	BUDESONIDE ARROW 1 mg/2 ml, suspension pour inhalation par nébuliseur, 2 ml en récipient unidose (B/20) (laboratoire ARROW GENERIQUES)

JORF n°0153 du 3 juillet 2021 Texte n° 34

Arrêté du 2 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(3 inscriptions)

1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
KAFTRIO est indiqué en association avec l’ivacaftor 150 mg comprimés dans le traitement des patients atteints de mucoviscidose âgés de 12 ans et plus homozygotes pour la mutation F508del du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator) ou hétérozygotes pour la mutation F508del du gène CFTR et porteurs d’une mutation du gène CFTR à fonction minimale.

Code CIP	Présentation
34009 302 113 8 0	KAFTRIO 75 mg/50 mg/100 mg (ivacaftor, tezacaftor, elexacaftor), comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
KALYDECO comprimés est indiqué en association avec tezacaftor/ivacaftor 100 mg/150 mg comprimés, dans le traitement des adultes, des adolescents et des enfants âgés de 12 ans et plus atteints de mucoviscidose, homozygotes pour la mutation F508del ou hétérozygotes pour la mutation F508del et porteurs de l’une des mutations suivantes du gène CFTR : P67L, R117C, L206W, R352Q, A455E, D579G, 711+3A→G, S945L, S977F, R1070W, D1152H, 2789+5G→A, 3272-26A→G et 3849+10kbC→T.
KALYDECO comprimés est indiqué en association avec ivacaftor/tezacaftor/elexacaftor 75 mg/50 mg/100 mg comprimés dans le traitement des adultes et des adolescents âgés de 12 ans et plus atteints de mucoviscidose, homozygotes pour la mutation F508del du gène CFTR ou hétérozygotes pour la mutation F508del du gène CFTR avec une mutation à fonction minimale (voir rubrique 5.1 du RCP).

Code CIP	Présentation
34009 301 594 8 4	KALYDECO 150 mg (ivacaftor), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

3. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
SYMKEVI est indiqué en association avec ivacaftor 150 mg comprimés, dans le traitement des patients atteints de mucoviscidose âgés de 12 ans et plus, homozygotes pour la mutation F508del ou hétérozygotes pour la mutation F508del et porteurs de l’une des mutations suivantes du gène CFTR (cystic fibrosis transmembrane conductance regulator) : P67L, R117C, L206W, R352Q, A455E, D579G, 711+3A→G, S945L, S977F, R1070W, D1152H, 2789+5G→A, 3272 26A→G et 3849+10kbC→T.

Code CIP	Présentation
34009 301 578 4 8	SYMKEVI 100 mg/150 mg (tezacaftor, ivacaftor), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

DEUXIÈME PARTIE
(3 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 266 060 5 3	KALYDECO 150 mg (ivacaftor), comprimés pelliculés (B/56) (Laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (UK) LIMITED)	34009 266 060 5 3	KALYDECO 150 mg (ivacaftor), comprimés pelliculés (B/56) (Laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))
34009 266 061 1 4	KALYDECO 150 mg (ivacaftor), comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée (B/56) (Laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (UK) LIMITED)	34009 266 061 1 4	KALYDECO 150 mg (ivacaftor), comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée (B/56) (Laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))
34009 301 951 5 4	KALYDECO 25 mg (ivacaftor), granulés en sachet (B/56) (Laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (UK) LIMITED)	34009 301 951 5 4	KALYDECO 25 mg (ivacaftor), granulés en sachet (B/56) (Laboratoires VERTEX PHARMACEUTICALS (FRANCE))

JORF n°0152 du 2 juillet 2021 Texte n° 34

Arrêté du 30 juin 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 195 6 0	PLEGRIDY 125 microgrammes (peginterféron bêta-1a), solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/2) (laboratoires BIOGEN IDEC FRANCE)

JORF n°0152 du 2 juillet 2021 Texte n° 32

Arrêté du 30 juin 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

– Mésothéliome pleural malin : en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement des patients atteints de mésothéliome pleural malin non résécable et qui n’ont pas reçu de chimiothérapie antérieure.
– Cancer bronchique non à petites cellules :
– en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement en première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde ;
– en monothérapie dans le traitement de maintenance du cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique immédiatement à la suite d’une chimiothérapie à base de sel de platine, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde chez les patients dont la maladie n’a pas progressé ;
– en monothérapie dans le traitement en seconde ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
pemetrexed	PEMETREXED HOSPIRA UK LIMITED 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894285151	PEMETREXED PFZ 100MG PERF FL 1	PFIZER
pemetrexed	PEMETREXED HOSPIRA UK LIMITED 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894285212	PEMETREXED PFZ 500MG PERF FL 1	PFIZER
pemetrexed	PEMETREXED HOSPIRA UK LIMITED 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400894285090	PEMETREXED PFZ 1000MG PERF FL1	PFIZER

JORF n°0152 du 2 juillet 2021 Texte n° 28

Arrêté du 22 juin 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 235 4 3	PEMETREXED HOSPIRA 1 000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 302 232 2 2	PEMETREXED HOSPIRA 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 302 232 3 9	PEMETREXED HOSPIRA 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires PFIZER)

JORF n°0152 du 2 juillet 2021 Texte n° 27

Arrêté du 22 juin 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 180 4 4	DEXAMETHASONE MEDISOL 20 mg/5 ml, solution injectable, ampoules en verre de 5 ml (B/10) (laboratoires MEDISOL)
34009 302 179 8 6	DEXAMETHASONE MEDISOL 4 mg/1 ml, solution injectable, ampoules en verre de 1 ml (B/20) (laboratoires MEDISOL)

JORF n°0151 du 1 juillet 2021 Texte n° 37

Arrêté du 30 juin 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (liste des spécialités rétrocédables)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 5. Antifongiques, les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
MICAFUNGINE TEVA 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 210 582 3	9001356	MICAFUNGINE TVC 50MG PERF FL
MICAFUNGINE TEVA 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	TEVA SANTE	6 148 453 0	9001355	MICAFUNGINE TVC 100MG PERF FL

JORF n°0151 du 1 juillet 2021 Texte n° 35

Décret n° 2021-870 du 30 juin 2021 fixant les délais mentionnés aux articles L. 5121-12 et L. 5121-12-1 du code de la santé publique et à l’article L. 162-16-5-4 du code de la sécurité sociale

JORF n°0151 du 1 juillet 2021 Texte n° 34

Décret n° 2021-869 du 30 juin 2021 relatif aux autorisations d’accès précoce et compassionnel de certains médicaments

NOTE D’INFORMATION N° DGS/PP2/DGOS/2021/106 du 20 mai 2021 relative à la mise en place d’un observatoire des traitements au sein de chaque filière de santé maladies rares

Annexe

JORF n°0149 du 29 juin 2021-Texte n° 97

Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (rectificatif)

Dans l’avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (NOR : SSAS2117512V, texte 134), publié au Journal officiel du 10 juin 2021, pour les spécialités visées ci-dessous, la baisse de prix initialement applicable au 1er juillet 2021 est repoussée au 26 juillet 2021 :

N° CIP	Présentation	PFHT	PPTTC
34009 301 777 0 9	DUPIXENT 200 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	1 211,54 €	1 333,19 €
34009 301 777 2 3	DUPIXENT 200 mg (dupilumab), solution injectable en stylo prérempli avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	1 211,54 €	1 333,19 €
34009 301 166 3 0	DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/1) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	605,77 €	683,77 €
34009 301 166 4 7	DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de protection d’aiguille (B/2) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	1 211,54 €	1 333,19 €
34009 301 991 9 0	DUPIXENT 300 mg (dupilumab), solution injectable en stylo prérempli (B/2) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)	1 211,54 €	1 333,19 €

JORF n°0149 du 29 juin 2021 -Texte n° 14

Arrêté du 22 juin 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Inscription sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics des spécialités pharmaceutiques suivantes:

Code CIP	Présentation
34009 300 481 5 3	AMLODIPINE CEVIDRA 1 mg/mg, solution buvable, 150 ml de solution en flacon (verre brun) (B/1) (laboratoires CEVIDRA)
34009 300 481 6 0	AMLODIPINE CEVIDRA 2 mg/mg, solution buvable, 150 ml de solution en flacon (verre brun) (B/1) (laboratoires CEVIDRA)
34009 550 663 6 1	CEFTAZIDIME PANPHARMA 2 g, poudre pour solution injectable, 2 g en flacon (verre) de 20 ml (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 302 131 8 6	CHLORHEXIDINE DIGLUCONATE / ALCOOL ISOPROPYLIQUE GILBERT HEALTHCARE 2g / 70 ml pour 100 ml, solution pour application cutanée, flacon de 125 ml (B/1) (laboratoires GILBERT)
34009 302 131 9 3	CHLORHEXIDINE DIGLUCONATE / ALCOOL ISOPROPYLIQUE GILBERT HEALTHCARE 2g / 70 ml pour 100 ml, solution pour application cutanée, flacon de 250 ml (B/1) (laboratoires GILBERT)
34009 302 132 0 9	CHLORHEXIDINE DIGLUCONATE / ALCOOL ISOPROPYLIQUE GILBERT HEALTHCARE 2g / 70 ml pour 100 ml, solution pour application cutanée, flacon de 500 ml (B/1) (laboratoires GILBERT)
34009 550 691 7 1	PARACETAMOL ARROW LAB 500 mg, gélules, gélules en flacon (PEHD) (B/100) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DSS/1C/2021/136 du 25 juin 2021 relative à l’arrêt de la prise en charge au titre du dispositif post-ATU de la spécialité RAXONE® 150 mg, comprimé pelliculé (idebenone) ainsi qu’aux modalités relatives aux continuités des traitements initiés au cours de l’ATU ou du post-ATU.

JORF n°0146 du 25 juin 2021 Texte n° 32

Arrêté du 21 juin 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (liste des spécialités rétrocédables)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 2. Antirétroviraux, la spécialité suivante est ajoutée :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
RUKOBIA 600 mg, comprimé à libération prolongée	VIIV HEALTHCARE FRANCE	6 961 066 4	9001038	RUKOBIA 600MG CPR LP

JORF n°0146 du 25 juin 2021 Texte n° 31

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 7. Anticancéreux, les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
AZACITIDINE EVER PHARMA 25 mg/mL, poudre pour suspension injectable	EVER PHARMA FRANCE	6 018 356 3	9001401	AZACITIDINE ERP 25MG/ML F100MG
AZACITIDINE EVER PHARMA 25 mg/mL, poudre pour suspension injectable	EVER PHARMA FRANCE	6 018 356 3	9001402	AZACITIDINE ERP 25MG/ML F150MG

JORF n°0146 du 25 juin 2021 Texte n° 30

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée pour les spécialités ci-dessous ainsi qu’il suit :
Au 4 « Antibiotiques », le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié :

LIBELLÉS ABROGÉS
NOM DE LA SPECIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
DIFICLIR 200 MG	ASTELLAS PHARMA SAS	6 197 335 0	9384373	DIFICLIR 200 MG CPR BT20
DIFICLIR 40 mg/ml, granulés pour suspension buvable	ASTELLAS PHARMA SAS	6 262 928 8	9001034	DIFICLIR 40MG/ML BUV GLE FL

NOUVEAUX LIBELLÉS
NOM DE LA SPECIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
DIFICLIR 200 MG	TILLOTTS PHARMA FRANCE	6 197 335 0	9384373	DIFICLIR 200 MG CPR BT20
DIFICLIR 40 mg/ml, granulés pour suspension buvable	TILLOTTS PHARMA FRANCE	6 262 928 8	9001034	DIFICLIR 40MG/ML BUV GLE FL

JORF n°0146 du 25 juin 2021 Texte n° 29

Arrêté du 17 juin 2021 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale du système d’aide au diagnostic du syndrome d’apnées-hypopnées obstructives du sommeil SUNRISE

JORF n°0146 du 25 juin 2021 Texte n° 28

Arrêté du 15 juin 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de la maladie de Still de l’adulte (MSA) chez les patients qui ont eu une réponse inadéquate à un précédent traitement par anti-inflammatoire non stéroïdien et par corticoïdes systémiques.

ILARIS peut être utilisé en monothérapie ou en association au méthotrexate.

Code CIP	Présentation
34009 397 457 6 3	ILARIS 150 mg (canakinumab), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 300 895 1 4	ILARIS 150 mg (canakinumab), solution injectable en flacon (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)

JORF n°0143 du 22 juin 2021 Texte n° 10

Arrêté du 15 juin 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 4	3251085	Prothèses cardio-vasculaires hybrides

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0143 du 22 juin 2021 Texte n° 9

Arrêté du 15 juin 2021 portant inscription de la prothèse vasculaire hybride E-VITA OPEN NEO de la société CRYOLIFE France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0140 du 18 juin 2021 Texte n° 42

Arrêté du 15 juin 2021 portant homologation de la décision n° 2021-DC-0704 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2021 établissant la liste des activités à finalité médicale utilisant des dispositifs médicaux émetteurs de rayonnements ionisants soumises au régime d’enregistrement et les prescriptions relatives à ces activités

JORF n°0140 du 18 juin 2021 Texte n° 41

Arrêté du 14 juin 2021 portant application d’une partie de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à usage humain composés de midazolam, administrés par voie injectable

JORF n°0140 du 18 juin 2021 Texte n° 39

Arrêté du 14 juin 2021 relatif à la prise en charge au titre de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale du test fonctionnel ONCOGRAMME

JORF n°0140 du 18 juin 2021 Texte n° 36

Arrêté du 8 juin 2021 modifiant l’arrêté du 24 juin 2019 précisant, conformément à l’article R. 165-87 du code de la sécurité sociale, les modalités de détention du code d’identification individuelle des produits et prestations inscrits par description générique sur la liste prévue à l’article L. 165-1 du même code

JORF n°0137 du 15 juin 2021 Texte n° 17

Arrêté du 9 juin 2021 modifiant un arrêté portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

L’arrêté susvisé du 27 mai 2021 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique, publié au Journal officiel du 1er juin 2021 (NOR : SSAS2116894A) est retiré en tant qu’il concerne les spécialités suivantes :

Code CIP	Présentation
34009 375 318 3 2	PRODINAN 160 mg (extrait sec de serenoa repens), gélules (B/180) (laboratoires THERABEL LUCIEN PHARMA)
34009 375 315 4 2	PRODINAN 160 mg (extrait sec de serenoa repens), gélules (B/60) (laboratoires THERABEL LUCIEN PHARMA)

JORF n°0137 du 15 juin 2021 -Texte n° 16

Arrêté du 9 juin 2021 modifiant un arrêté portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste mentionnée au premier alinéa de l’article L. 162-17 du code de la sécurité sociale : PRODINAN 160 mg – B/180 et B/60 – Therabel Lucien

JORF n°0137 du 15 juin 2021- Texte n° 14

Arrêté du 9 juin 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Extension à l’indication suivante: Immunomodulation chez les adultes âgés de 18 ans et plus en cas de poussées myasthéniques aigues sévères.

JORF n°0137 du 15 juin 2021-Texte n° 15

Arrêté du 9 juin 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique –Extension de prise en charge à l’indication visée en texte n°14

Spécialités :

Code CIP	Présentation
34009 301 696 1 2	GAMUNEX 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, solution en flacon (verre) de 100 ml (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE)
34009 301 695 9 9	GAMUNEX 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, solution en flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE)
34009 301 696 2 9	GAMUNEX 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, solution en flacon (verre) de 200 ml (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE)
34009 301 696 3 6	GAMUNEX 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, solution en flacon (verre) de 400 ml (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE)
34009 301 696 0 5	GAMUNEX 100 mg/ml (immunoglobuline humaine normale), solution pour perfusion, solution en flacon (verre) de 50 ml (B/1) (laboratoires GRIFOLS FRANCE)

JORF n°0137 du 15 juin 2021 Texte n° 13

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante, pour laquelle la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), est prise en charge par l’Assurance Maladie.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour la spécialité visée ci-dessous, est celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 943 805 7 3	CABLIVI 10MG INJ FL+SRG +NEC	SANOFI AVENTIS FRANCE

JORF n°0137 du 15 juin 2021- Texte n°12

Arrêté du 9 juin 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Inscription des spécialités pharmaceutiques suivantes : CABLIVI 10 mg

Code CIP	Présentation
34009 301 551 1 0	CABLIVI 10 mg (caplacizumab), poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon (verre), solvant : seringue préremplie (verre), poudre 10 mg, solvant A ml, boîte de 1 flacon de poudre, 1 seringue préremplie de solvant, 1 adaptateur pour flacon, 1 aiguille hypodermique (30G), 2 tampons imbibés d’alcool (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
34009 301 727 5 9	CABLIVI 10 mg (caplacizumab), poudre et solvant pour solution injectable, poudre : flacon (verre), solvant : seringue préremplie (verre), poudre : 10 mg, solvant : 1 ml, boîte de 7 (7×1) flacons de poudre, 7 (7×1) seringues préremplies de solvant, 7 (7×1) adaptateurs de flacon, 7 (7×1) aiguilles hypodermiques, 14 (7×2) tampons (boîte multidoses) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

JORF n°0137 du 15 juin 2021 Texte n° 11

Arrêté du 8 juin 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

L’arrêté susvisé du 28 mai 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché, inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique, publié au Journal officiel du 4 juin 2021 (NOR : SSAS2114965A) est retiré en tant qu’il concerne la spécialité rétrocédable suivante :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 929 814 2 0	REVLIMID 25 mg, gélule	CELGENE

La spécialité pharmaceutique suivante BORTEZOMIB TEVA 3,5 mg, poudre pour solution injectable est inscrite :

sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics –JORF n°0134 du 11 juin 2021 -Texte n° 26

sur la liste mentionnée à l’article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale (RETROCESSION) – JORF n°0134 du 11 juin 2021 – Texte n°27

sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale –JORF n°0134 du 11 juin 2021 – Texte n°28

JORF n°0133 du 10 juin 2021 – Texte n° 26

Arrêté du 10 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics – Inscription de la spécialité QUOFENIX 300 mg (délafloxacine), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) (B/10) (laboratoires MENARINI FRANCE)

JORF n°0132 du 9 juin 2021 Texte n° 38

Arrêté du 4 juin 2021 portant modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse coronaire enrobée d’évérolimus SYNERGY de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0131 du 8 juin 2021 Texte n° 19

Arrêté du 4 juin 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 2	5131630	Systèmes de thrombo-aspiration

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0131 du 8 juin 2021 Texte n° 18

Arrêté du 4 juin 2021 portant inscription du cathéter d’accès distal utilisé dans un système de thrombo-aspiration AXS VECTA de la société STRYKER France au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0131 du 8 juin 2021 Texte n° 17

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 8	3155884	Implants mammaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0131 du 8 juin 2021 Texte n° 16

Arrêté du 4 juin 2021 portant inscription de l’implant mammaire rond, lisse, prérempli de gel de silicone PERLE de la société EUROSILICONE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0131 du 8 juin 2021 Texte n° 15

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 6	3441940	Moniteurs ECG implantables

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0131 du 8 juin 2021 Texte n° 13

Arrêté du 4 juin 2021 portant inscription du moniteur cardiaque implantable avec télésurveillance BIOMONITOR IIIm de la société BIOTRONIK France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0131 du 8 juin 2021 Texte n° 11

Arrêté du 3 juin 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale

En application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale et dans le cadre de la recommandation temporaire d’utilisation dont elle fait l’objet, la spécialité pharmaceutique mentionnée en annexe du présent arrêté est prise en charge, pour une durée de trois ans, dans l’indication mentionnée dans ladite annexe.

La spécialité pharmaceutique dans l’indication mentionnés en annexe du présent arrêté est soumise à prescription hospitalière et nécessitant une surveillance particulière pendant toute la durée du traitement.

ANNEXE

Libellé de la spécialité pharmaceutique prise en charge et laboratoire exploitant	Indication objet de la recommandation temporaire d’utilisation
NAMUSCLA 167 mg, gélule (mexilétine) – Laboratoire LUPIN EUROPE GmbH	Le traitement symptomatique des myotonies dystrophiques chez l’adulte.

JORF n°0131 du 8 juin 2021 Texte n° 10

Arrêté du 3 juin 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 301 721 4 8	NAMUSCLA 167 mg (mexilétine), gélules (B/100) (laboratoires LUPIN)

JORF n°0128 du 4 juin 2021 Texte n° 32

Arrêté du 2 juin 2021 portant changement de distributeur et radiation d’implants mammaires MENTOR de la société PEROUSE PLASTIE inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0128 du 4 juin 2021 Texte n° 28

Arrêté du 1er juin 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3163346	Implants vasculaires

JORF n°0128 du 4 juin 2021 Texte n° 27

Arrêté du 1er juin 2021 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5 : « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J) », le code suivant est radié :

CODE	LIBELLÉ
3163346	Stent intracrânien auto-expansible, J&J, ENTERPRISE.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0128 du 4 juin 2021 Texte n° 25

Arrêté du 1er juin 2021 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription et radiation de la prothèse modulaire METS et portant changement de distributeur de la société STANMORE IMPLANTS WORLDWIDE LIMITED vers la société STRYKER France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0128 du 4 juin 2021 Texte n° 24

Arrêté du 1er juin 2021 portant renouvellement d’inscription et radiation de références des électrodes et extensions pour stimulation cérébrale profonde (SCP) LIBRA et LIBRA XP de la société ABBOTT MEDICAL France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0128 du 4 juin 2021 Texte n° 23

Arrêté du 1er juin 2021 portant renouvellement, modification des conditions d’inscription et radiation de références du système non rechargeable double canal pour stimulation cérébrale profonde (SCP) INFINITY de la société ABBOTT MEDICAL France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0128 du 4 juin 2021 Texte n° 22

La prise en charge de la spécialité rétrocédable ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– en association avec le rituximab pour le traitement du lymphome folliculaire (de grade 1, 2 ou 3a) préalablement traité chez les patients adultes non-réfractaires au rituximab (patients non préalablement traités par rituximab ou qui n’ont pas rechuté sous traitement incluant le rituximab ou dans les 6 mois suivant son arrêt).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 929 811 3 0	REVLIMID 10 mg, gélule	CELGENE
34008 929 813 6 9	REVLIMID 15 mg, gélule	CELGENE
34008 940 829 2 7	REVLIMID 20 mg, gélule	CELGENE
34008 940 567 8 2	REVLIMID 2,5 mg, gélule	CELGENE
34008 929 814 2 0	REVLIMID 25 mg, gélule	CELGENE
34008 929 815 9 8	REVLIMID 5 mg, gélule	CELGENE
34008 940 830 0 9	REVLIMID 7,5 mg, gélule	CELGENE

JORF n°0128 du 4 juin 2021 Texte n° 21

Arrêté du 28 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code CIP	Présentation
34009 381 023 1 4	REVLIMID (lénalidomide)10 mg, gélule, plaquettes thermoformée (PCTFE/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires CELGENE)
34009 301 082 5 3	REVLIMID (lénalidomide) 10 mg, gélule, plaquette thermoformée (PCTFE/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires CELGENE)
34009 381 024 8 2	REVLIMID (lénalidomide)15 mg, gélule, plaquettes thermoformée (PCTFE/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires CELGENE)
34009 301 082 7 7	REVLIMID (lénalidomide) 15 mg, gélule, plaquette thermoformée (PCTFE/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires CELGENE)
34009 300 177 4 6	REVLIMID (lénalidomide) 20 mg, gélule, plaquettes thermoformée (PCTFE/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires CELGENE)
34009 275 639 2 8	REVLIMID (lénalidomide) 2,5 mg, gélule, plaquettes thermoformée (PCTFE/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires CELGENE)
34009 275 945 6 4	REVLIMID (lénalidomide) 2,5 mg, gélule, plaquettes thermoformée (PCTFE/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires CELGENE)
34009 381 022 5 3	REVLIMID (lénalidomide) 5 mg, gélule, plaquettes thermoformée (PCTFE/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires CELGENE)
34009 275 946 2 5	REVLIMID (lénalidomide) 5 mg, gélule, plaquette thermoformée (PCTFE/PVC/aluminium) (B/7) (laboratoires CELGENE)
34009 300 177 2 2	REVLIMID (lénalidomide) 7,5 mg, gélule, plaquettes thermoformée (PCTFE/PVC/aluminium) (B/21) (laboratoires CELGENE)

JORF n°0128 du 4 juin 2021 Texte n° 20

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(31 inscriptions)

– traitement du carcinome hépatocellulaire chez les patients de bon pronostic ayant une cirrhose hépatique de stade Child-Pugh A et non éligibles en première intention à un traitement chirurgical ou locorégional ou après échec de ces traitements ;
– traitement du carcinome thyroïdien progressif, localement avancé ou métastatique, différencié (cancer papillaire/folliculaire/à cellules de Hürthle), réfractaire à l’iode radioactif.

Code CIP	Présentation
34009 302 094 5 5	SORAFENIB SANDOZ 200 mg, comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires SANDOZ)

Code CIP	Présentation
34009 302 087 9 3	ALGINATE DE SODIUM/BICARBONATE DE SODIUM ARROW LAB 500 mg/267 mg pour 10 ml, suspension buvable, 10 ml en sachet (B/24) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 272 2 0	CLOZAPINE ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/14) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 272 4 4	CLOZAPINE ZENTIVA 100 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 271 9 0	CLOZAPINE ZENTIVA 25 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 245 7 1	ENALAPRIL/LERCANIDIPINE EG 20 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 246 0 1	ENALAPRIL/LERCANIDIPINE EG 20 mg/20 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 170 5 4	FOSINOPRIL ARROW LAB 10 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 170 7 8	FOSINOPRIL ARROW LAB 20 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 154 1 8	LEVETIRACETAM EG LABO 1000 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 152 9 6	LEVETIRACETAM EG LABO 250 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 153 5 7	LEVETIRACETAM EG LABO 500 mg, comprimés pelliculés sécables (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 221 3 3	NEVIRAPINE ARROW LP 400 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 494 317 0 0	OLANZAPINE ZENTIVA 10 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 494 301 7 8	OLANZAPINE ZENTIVA 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 494 306 9 7	OLANZAPINE ZENTIVA 7,5 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 180 0 6	RISPERIDONE TEVA L.P. 25 mg/2 ml, poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, 1 flacon (verre) avec adaptateur pour flacon avec aiguilles – 1 seringue préremplie (verre) de 2 ml (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 180 2 0	RISPERIDONE TEVA L.P. 37,5 mg/2 ml, poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, 1 flacon (verre) avec adaptateur pour flacon avec aiguilles – 1 seringue préremplie (verre) de 2 ml (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 180 3 7	RISPERIDONE TEVA L.P. 50 mg/2 ml, poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée, 1 flacon (verre) avec adaptateur pour flacon avec aiguilles – 1 seringue préremplie (verre) de 2 ml (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 267 0 4	ROPINIROLE ARROW GENERIQUES 0,25 mg, comprimés pelliculés (B/21) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 267 1 1	ROPINIROLE ARROW GENERIQUES 0,50 mg, comprimés pelliculés (B/21) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 267 2 8	ROPINIROLE ARROW GENERIQUES 1 mg, comprimés pelliculés (B/21) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 267 3 5	ROPINIROLE ARROW GENERIQUES 2 mg, comprimés pelliculés (B/21) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 101 8 5	TELMISARTAN/AMLODIPINE ARROW 40 mg/10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 227 2 0	TELMISARTAN/AMLODIPINE ARROW 40 mg/10 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 101 7 8	TELMISARTAN/AMLODIPINE ARROW 40 mg/5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 227 1 3	TELMISARTAN/AMLODIPINE ARROW 40 mg/5 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 102 1 5	TELMISARTAN/AMLODIPINE ARROW 80 mg/10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 227 4 4	TELMISARTAN/AMLODIPINE ARROW 80 mg/10 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 101 9 2	TELMISARTAN/AMLODIPINE ARROW 80 mg/5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 227 3 7	TELMISARTAN/AMLODIPINE ARROW 80 mg/5 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

(Rectificatif)

Dans l’arrêté du 24 mars 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréés à l’usage des collectivités et divers services publics (NOR : SSAS2107740A, texte 26), publié au Journal officiel du 30 mars 2021, pour les spécialités visées ci-dessous, les indications thérapeutiques prises en charge par l’assurance maladie sont rectifiées comme suit :
Au lieu de :
« Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des patients adultes atteints de leucémie aiguë lymphoblastique (LAL Ph+) en cas de résistance ou intolérance à un traitement antérieur.
– traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie myéloïde chronique (LMC) à chromosome Philadelphie positive (Ph+) en phase chronique, résistants ou intolérants à l’imatinib,
– traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie aiguë lymphoblastique à Chromosome Philadelphie (LAL Ph+) nouvellement diagnostiquée en association à une chimiothérapie. »,

lire :
« Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– traitement des patients adultes atteints de leucémie aiguë lymphoblastique (LAL Ph+) en cas de résistance ou intolérance à un traitement antérieur ;
– traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie aiguë lymphoblastique à Chromosome Philadelphie (LAL Ph+) nouvellement diagnostiquée en association à une chimiothérapie. »

Code CIP	Présentation
34009 302 197 9 9	DASATINIB BIOGARAN 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 198 2 9	DASATINIB BIOGARAN 140 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 196 9 0	DASATINIB BIOGARAN 20 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 197 3 7	DASATINIB BIOGARAN 50 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 197 6 8	DASATINIB BIOGARAN 70 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0126 du 2 juin 2021 Texte n° 30

Arrêté du 31 mai 2021 portant modification des conditions d’inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées par procédé C+TBA ALLOTEC de la société NOVOMEDICS France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0126 du 2 juin 2021 Texte n° 29

Arrêté du 31 mai 2021 portant modification des conditions d’inscription des allogreffes osseuses traitées par procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 1 « Greffons osseux sous forme de poudre (granulométrie < 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 4 cm3 (> ou = 4 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », à la nomenclature du code 3378360 relatif à DIZG :
Les références prises en charge : « GT3772/DD3772 : Poudre d’os cortico spongieux 0.212-0.85 mm » sont remplacées par les références suivantes : « GT2772/DD2772 : Poudre d’os cortico-spongieux 0.212-0.85 mm ».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0126 du 2 juin 2021 Texte n° 28

Arrêté du 31 mai 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 3, section 1	3317826, 3331329, 3375670, 3363418	Greffons osseux

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0126 du 2 juin 2021 Texte n° 26

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 1	5180060	Stents retrievers

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0126 du 2 juin 2021 Texte n° 25

Arrêté du 31 mai 2021 portant inscription du stent retriever 3D REVASCULARISATION DEVICE de la société PENUMBRA France au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0126 du 2 juin 2021 Texte n° 24

Arrêté du 31 mai 2021 relatif à l’arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale

Il est mis fin à la prise en charge des spécialités pharmaceutiques bénéficiant d’une prise en charge au titre du « post-ATU » mentionnée au I de l’article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

ANNEXE
(2 arrêts de prise en charge)

A compter du 30 juin 2021, il est mis fin à la prise en charge mentionnée au I de l’article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous :

Spécialité pharmaceutique	Indication thérapeutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
RAXONE® 150 mg comprimés pelliculés	– Le traitement des patients âgés de plus de 14 ans présentant un épisode de neuropathie optique héréditaire de Leber (NOHL) dont les symptômes ont débuté depuis plus de un an – Le traitement des patients âgés de plus de 14 ans présentant un épisode de neuropathie optique héréditaire de Leber (NOHL) dont les symptômes ont débuté depuis moins de 1 an.	9399216	RAXONE 150MG CPR PELLIC	SANTHERA Pharmaceuticals

Il est mis fin à la prise en charge mentionnée au I de l’article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale de la spécialité pharmaceutique mentionnée ci-dessous :

Spécialité pharmaceutique	Indication thérapeutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
KOLBAM® 50 mg, gélule	– le traitement des anomalies congénitales de la synthèse des acides biliaires primaires dues à un déficit en stérol 27- hydroxylase (se manifestant par une xanthomatose cérébrotendineuse, XCT), en 2- (ou α-) méthylacyl-CoA racémase (AMACR) ou en cholestérol 7α-hydroxylase (CYP7A1)1, chez les nourrissons, les enfants et les adolescents âgés d’un mois à dix-huit ans et chez les adultes	9404638	KOLBAM 50MG GELU	RETROPHIN EUROPE LIMITED

JORF n°0126 du 2 juin 2021 Texte n° 23

Arrêté du 31 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– en association à une chimiothérapie à base de fluoropyrimidine, est indiqué chez les patients adultes atteints de cancer colorectal métastatique ;
– traitement de première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules, avancé et non opérable, métastatique ou en stade de rechute, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde, en association à une chimiothérapie à base de sels de platine ;
– en association au carboplatine et au paclitaxel, traitement de 1ère ligne des stades avancés (stades FIGO III B, III C et IV) du cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif chez des patientes adultes ;
– en association au carboplatine et à la gemcitabine, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en première récidive, sensible aux sels de platine et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF ;
– en association au topotécan ou à la doxorubicine liposomale pégylée, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d’un cancer épithélial de l’ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en rechute, résistant aux sels de platine, qui n’ont pas reçu plus de deux protocoles antérieurs de chimiothérapie et qui n’ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d’autres inhibiteurs du VEGF ou d’autres agents ciblant le récepteur du VEGF.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bévacizumab	ALYMSYS® 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890011211	ALYMSYS 25MG/ML PERF FL4ML	ZENTIVA FRANCE
bévacizumab	ALYMSYS® 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890011204	ALYMSYS 25MG/ML PERF FL16ML	ZENTIVA FRANCE

JORF n°0126 du 2 juin 2021 Texte n° 22

Arrêté du 31 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(7 inscriptions)

– traitement de l’hépatite C chronique (HCC) chez les enfants âgés de 6 ans et plus et pesant au moins 17 kg.

Code CIP	Présentation
34009 302 147 3 2	EPCLUSA 200 mg/50 mg (sofosbuvir, velpatasvir), comprimés pelliculés en flacon (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES)

– traitement de l’hépatite C chronique (HCC) chez les patients pédiatriques âgés de 3 ans à moins de 12 ans.

Code CIP	Présentation
34009 302 115 3 3	HARVONI 33,75 mg/150 (lédipasvir, sofosbuvir), granulés enrobés en sachet (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES)
34009 302 115 2 6	HARVONI 45 mg/200 mg (lédipasvir, sofosbuvir), comprimés pelliculés en flacon (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES)
34009 302 115 4 0	HARVONI 45 mg/200 mg (lédipasvir, sofosbuvir), granulés enrobés en sachet (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES)
34009 302 114 7 2	SOVALDI 150 mg (sofosbuvir), granulés enrobés en sachet (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES)
34009 302 115 1 9	SOVALDI 200 mg (sofosbuvir), comprimés pelliculés en flacon (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES)
34009 302 115 0 2	SOVALDI 200 mg (sofosbuvir), granulés enrobés en sachet (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES)

DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d’indications)

1. La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’hépatite C chronique (HCC) chez les enfants âgés de 6 ans et plus et pesant au moins 17 kg.

Code CIP	Présentation
34009 300 673 1 4	EPCLUSA 400 mg/100 mg (sofosbuvir, velpatasvir), comprimé pelliculé, flacon (PEHD) (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES)

2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de l’hépatite C chronique (HCC) chez les patients pédiatriques âgés de 3 ans à moins de 12 ans.

Code CIP	Présentation
34009 300 008 8 5	HARVONI 90 mg/400 mg (lédipasvir, sofosbuvir), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES)
34009 277 070 7 0	SOVALDI 400 mg (sofosbuvir), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires GILEAD SCIENCES)

JORF n°0126 du 2 juin 2021 Texte n° 20

Arrêté du 28 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(7 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 302 076 4 2	AMISULPRIDE OHRE PHARMA 100 mg/ml, solution buvable, 60 ml en flacon (verre) + seringue pour administration orale (graduée tous les 0,5 ml) (B/1) (laboratoires OHRE PHARMA)
34009 302 165 6 9	FOLINATE DE CALCIUM ALTAN 350 mg, poudre pour solution injectable, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 165 4 5	FOLINATE DE CALCIUM ALTAN 50 mg, poudre pour solution injectable, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 272 9 9	NITISINONE DIPHARMA 10 mg, gélule, gélules en plaquettes (OPA/ALUMINIUM/PVC/ALUMINIUM) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 272 7 5	NITISINONE DIPHARMA 20 mg, gélule, gélules en plaquettes (OPA/ALUMINIUM/PVC/ALUMINIUM) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 272 6 8	NITISINONE DIPHARMA 2 mg, gélule, gélules en plaquettes (OPA/ALUMINIUM/PVC/ALUMINIUM) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 272 8 2	NITISINONE DIPHARMA 5 mg, gélule, gélules en plaquettes (OPA/ALUMINIUM/PVC/ALUMINIUM) (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

(4 modifications)

Ancien libellé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 550 030 9 0	OCTAPLASLG (protéines plasmatiques humaines), solution pour perfusion, 200 ml de solution en poche (PVC). Groupe sanguin A (B/10) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)	34009 550 719 6 9	OCTAPLASLG (protéines plasmatiques humaines), solution pour perfusion, 200 ml de solution en poche (PVC). Groupe sanguin A (B/10) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 550 031 0 6	OCTAPLASLG (protéines plasmatiques humaines), solution pour perfusion, 200 ml de solution en poche (PVC). Groupe sanguin AB (B/10) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)	34009 550 719 7 6	OCTAPLASLG (protéines plasmatiques humaines), solution pour perfusion, 200 ml de solution en poche (PVC). Groupe sanguin AB (B/10) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 550 031 1 3	OCTAPLASLG (protéines plasmatiques humaines), solution pour perfusion, 200 ml de solution en poche (PVC). Groupe sanguin B (B/10) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)	34009 550 719 9 0	OCTAPLASLG (protéines plasmatiques humaines), solution pour perfusion, 200 ml de solution en poche (PVC). Groupe sanguin B (B/10) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
34009 550 031 2 0	OCTAPLASLG (protéines plasmatiques humaines), solution pour perfusion, 200 ml de solution en poche (PVC). Groupe sanguin O (B/10) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)	34009 550 720 0 3	OCTAPLASLG (protéines plasmatiques humaines), solution pour perfusion, 200 ml de solution en poche (PVC). Groupe sanguin O (B/10) (Laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)

JORF n°0126 du 2 juin 2021 Texte n° 18

Arrêté du 27 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

ANNEXE
(4 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 301 500 8 5	BRIMAZED 2 mg/ml (brimonidine), collyre en solution en récipient unidose, récipients unidoses transparents (PEBD) contenant 0,35 ml de collyre (B/60) (laboratoires HORUS PHARMA)
34009 302 108 5 7	PRIMOVIST 0,25 mmol/ml (gadoxétate disodique), solution injectable, 10 ml en seringue préremplie (verre) (B/1) (laboratoires BAYER HEALTHCARE)
34009 550 744 1 0	PRIMOVIST 0,25 mmol/ml (gadoxétate disodique), solution injectable, 10 ml en seringue préremplie (verre) (B/5) (laboratoires BAYER HEALTHCARE)
34009 302 223 9 3	SOLUMEDROL 500 mg (méthylprednisolone), poudre pour solution injectable, 500 mg de poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires PFIZER)

(2 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Ancien libellé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 578 904 4 5	TEPADINA 100 mg (thiotépa), poudre pour concentré pour perfusion, flacon (verre), 10 mg/ml (B/1) (Laboratoires KEOCYT)	34009 578 904 4 5	TEPADINA 100 mg (thiotépa), poudre pour concentré pour perfusion, flacon (verre), 10 mg/ml (B/1) (Laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 578 903 8 4	TEPADINA 15 mg (thiotépa), poudre pour concentré pour perfusion, flacon (verre), 10 mg/ml (B/1) (Laboratoires KEOCYT)	34009 578 903 8 4	TEPADINA 15 mg (thiotépa), poudre pour concentré pour perfusion, flacon (verre), 10 mg/ml (B/1) (Laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0125 du 1 juin 2021 Texte n° 22

Arrêté du 27 mai 2021 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics. La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 378 149 8 0	ACICLOVIR BGR 200 mg, comprimés (B/25) (laboratoires BIOGARAN)
34009 379 498 6 6	ACICLOVIR BGR 800 mg, comprimés (B/35) (laboratoires BIOGARAN)
34009 384 789 5 2	ACIDE FUSIDIQUE BIOGARAN 2%, crème, 15 g en tube (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 348 941 5 2	ALLOPURINOL SET 100 mg, comprimés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 348 943 8 1	ALLOPURINOL SET 200 mg, comprimés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 348 945 0 3	ALLOPURINOL SET 300 mg, comprimés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 398 974 4 8	AMOROLFINE BIOGARAN 5 %, vernis à ongles médicamenteux, 2,5 ml en flacon avec 10 spatules (laboratoires BIOGARAN)
34009 379 547 7 8	CEFPODOXIME BGR 100 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires BIOGARAN)
34009 331 217 7 8	CEFUROXIME BIOGARAN 125 mg, comprimés pelliculés (B/8) (laboratoires BIOGARAN)
34009 354 052 4 1	DILTIAZEM BIOGARAN LP 300 mg, gélule à libération prolongée (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 220 912 9 7	DORZOLAMIDE/TIMOLOL BIOGARAN 20 mg/ml + 5 mg/ml, collyre en solution, 5 ml en flacon avec embout compte-gouttes (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 319 346 5 3	DROLEPTAN 20 mg/ml (dropéridol), soluté buvable en gouttes, 30 ml en flacon (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 343 756 5 1	ECONAZOLE BIOGARAN 1 %, émulsion pour application cutanée, 30 g en flacon (laboratoires BIOGARAN)
34009 343 754 2 2	ECONAZOLE BIOGARAN 1 %, solution pour application cutanée, 30 g en flacon pressurisé (laboratoires BIOGARAN)
34009 378 350 5 3	ENALAPRIL NOR 20 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 378 352 8 2	ENALAPRIL NOR 20 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 378 347 4 2	ENALAPRIL REF 20 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 216 079 4 9	ESOMEPRAZOLE BIOGARAN 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires BIOGARAN)
34009 216 081 9 9	ESOMEPRAZOLE BIOGARAN 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 216 078 8 8	ESOMEPRAZOLE BIOGARAN 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/7) (laboratoires BIOGARAN)
34009 216 093 7 0	ESOMEPRAZOLE BIOGARAN 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires BIOGARAN)
34009 216 096 6 0	ESOMEPRAZOLE BIOGARAN 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 216 275 8 9	ESOMEPRAZOLE REF 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires BIOGARAN)
34009 216 277 0 1	ESOMEPRAZOLE REF 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 216 274 1 1	ESOMEPRAZOLE REF 20 mg, comprimés gastro-résistants (B/7) (laboratoires BIOGARAN)
34009 216 287 6 0	ESOMEPRAZOLE REF 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires BIOGARAN)
34009 216 289 9 9	ESOMEPRAZOLE REF 40 mg, comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 419 199 4 7	KETOPROFENE BIOGARAN 150 mg, comprimés sécables (B/10) (laboratoires BIOGARAN)
34009 396 722 8 1	KETOPROFENE BIOGARAN 150 mg, comprimés sécables (B/20) (laboratoires BIOGARAN)
34009 278 462 6 7	KETOPROFENE NOR LP 100 mg, comprimés sécables à libération prolongée (B/20) (laboratoires BIOGARAN)
34009 381 039 5 3	LANSOPRAZOLE BIOGARAN 15 mg, gélules gastro-résistantes (B/15) (laboratoires BIOGARAN)
34009 381 040 3 5	LANSOPRAZOLE BIOGARAN 15 mg, gélules gastro-résistantes (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 381 032 0 5	LANSOPRAZOLE BIOGARAN 15 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 381 063 3 6	LANSOPRAZOLE BIOGARAN 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/14) (laboratoires BIOGARAN)
34009 381 443 0 7	LANSOPRAZOLE BIOGARAN 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 381 061 0 7	LANSOPRAZOLE BIOGARAN 30 mg, gélules gastro-résistantes (B/7) (laboratoires BIOGARAN)
34009 381 051 5 5	LANSOPRAZOLE BIOGARAN 30 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 381 054 4 5	LANSOPRAZOLE BIOGARAN 30 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 374 9 4	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 100 microgrammes, comprimés sécables (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 375 5 5	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 100 microgrammes, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 376 1 6	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 125 microgrammes, comprimés sécables (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 377 8 4	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 125 microgrammes, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 378 4 5	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 150 microgrammes, comprimés sécables (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 379 0 6	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 150 microgrammes, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 380 9 5	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 175 microgrammes, comprimés sécables (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 381 5 6	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 175 microgrammes, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 382 1 7	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 200 microgrammes, comprimés sécables (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 383 8 5	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 200 microgrammes, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 338 2 3	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 25 microgrammes, comprimés sécables (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 339 9 1	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 25 microgrammes, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 343 6 3	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 25 microgrammes, comprimés sécables (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 353 1 5	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 50 microgrammes, comprimés sécables (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 354 8 3	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 50 microgrammes, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 357 7 3	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 50 microgrammes, comprimés sécables (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 369 5 4	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 75 microgrammes, comprimés sécables (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 393 370 3 6	LEVOTHYROXINE BIOGARAN 75 microgrammes, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 269 240 4 1	LORAZEPAM BIOGARAN 1 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 269 239 6 9	LORAZEPAM BIOGARAN 2,5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 398 506 0 3	LOSARTAN REF 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 398 511 4 3	LOSARTAN REF 100 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 398 478 7 0	LOSARTAN REF 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 398 482 4 2	LOSARTAN REF 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 352 214 7 6	MEBEVERINE BIOGARAN 200 mg, gélules (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 352 215 3 7	MEBEVERINE BIOGARAN 200 mg, gélules (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
34009 396 622 3 7	MELOXICAM NOR 15 mg, comprimés sécables (B/14) (laboratoires BIOGARAN)
34009 396 595 6 5	MELOXICAM NOR 7,5 mg, comprimés (B/14) (laboratoires BIOGARAN)
34009 365 607 2 7	METFORMINE BGR 1000 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 373 998 7 6	METFORMINE BGR 1000 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 386 886 8 9	METFORMINE BIOGARAN 500 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 386 887 4 0	METFORMINE BIOGARAN 500 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 348 887 0 0	METFORMINE BIOGARAN 850 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 386 898 6 0	METFORMINE BIOGARAN 850 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 356 612 7 2	METFORMINE SET 1000 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 356 615 6 2	METFORMINE SET 1000 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires BIOGARAN)
34009 362 890 5 5	PARACETAMOL CODEINE REF 500 mg/30 mg, comprimés effervescents sécables (B/16) (laboratoires BIOGARAN)
34009 385 593 7 8	PREDNISONE BIOGARAN 1 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 330 894 5 0	PREPULSID Enfant et Nourrisson 1 mg/ml (monohydrate de cisapride), suspension buvable, 100 ml en flacon avec cuillère-mesure (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 375 318 3 2	PRODINAN 160 mg (extrait sec de serenoa repens), gélules (B/180) (laboratoires THERABEL LUCIEN PHARMA)
34009 375 315 4 2	PRODINAN 160 mg (extrait sec de serenoa repens), gélules (B/60) (laboratoires THERABEL LUCIEN PHARMA)
34009 494 095 8 7	RISEDRONATE SET 35 mg, comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires BIOGARAN)
34009 494 094 1 9	RISEDRONATE SET 35 mg, comprimés pelliculés (B/4) (laboratoires BIOGARAN)
34009 376 942 2 3	SERTRALINE SET 25 mg, gélules (B/7) (laboratoires BIOGARAN)
34009 370 164 8 3	SERTRALINE SET 50 mg, gélules (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 346 395 3 1	TAMOXIFENE BIOGARAN 30 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 327 412 3 6	TINSET 2,5 mg/ml (oxatomide), suspension buvable, 90 ml en flacon verre + mesurette (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 327 411 7 5	TINSET 30 mg (oxatomide), comprimés sécables (B/30) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 388 101 8 9	VENLAFAXINE BIOGARAN 50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

JORF n°0125 du 1 juin 2021 Texte n° 20

Arrêté du 26 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Modification du libellé de spécialités pharmaceutiques

JORF n°0124 du 30 mai 2021 Texte n° 31

Décret n° 2021-685 du 28 mai 2021 relatif au pharmacien correspondant

JORF n°0122 du 28 mai 2021 -Texte n° 29

Arrêté du 27 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Inscription des spécialités suivantes : ALYMSYS 25mg/ml

JORF n°0121 du 27 mai 2021– Texte n° 54

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique ( Inscription sur la liste de rétrocession)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 2. Antirétroviraux, les spécialités suivantes sont ajoutées :

VOCABRIA 30 mg
VOCABRIA 600 mg
REKAMBYS 900 mg

JORF n°0121 du 27 mai 2021 –Texte n° 53
Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (Inscription sur la liste de rétrocession)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 1. Médicaments dérivés du sang, les spécialités suivantes sont ajoutées : CUTAQUIG 165 mg/mL

JORF n°0121 du 27 mai 2021- Texte n° 52

Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (Inscription sur la liste de rétrocession)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 7. Anticancéreux, les spécialités suivantes sont ajoutées:

- BORTEZOMIB FRESENIUS KABI poudre pour solution injectable – dosage 1mg et 3,5 mg
- BORTEZOMIB TEVA , poudre pour solution injectable- dosage 3,5 mg
- PEMETREXED HOSPIRA 25 ml/ml, solution à diluer pour perfusion -25mg/ml – 20ml – 40ml – 4 ml

JORF n°0121 du 27 mai 2021 Texte n° 51

Arrêté du 25 mai 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 7	3143007, 3160543, 3134400	Implants articulaires de cheville

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0121 du 27 mai 2021 Texte n° 50

Arrêté du 25 mai 2021 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 3, sous-section 1, au paragraphe 7 : « prothèses totales de cheville », dans la rubrique « Société TORNIER SAS (France) », les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3143007	Cheville, implant tibial non cimenté, TORNIER SAS (France), SALTO
3160543	Cheville, implant astragalien, non cimenté, TORNIER SAS (France), SALTO
3134400	Cheville, insert en polyéthylène, TORNIER SAS (France), SALTO

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0120 du 26 mai 2021 –Texte n° 12

Arrêté du 21 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Est inscrite, sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics, la spécialité pharmaceutique suivante:

JORF n°0120 du 26 mai 2021 –Texte n° 11

Arrêté du 21 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante:

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessus, celle qui figure à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

L’ensemble de l’information relative au VYNDAQEL dans le cadre de son AMM est consultable sur la base de données publique des médicaments (http://basedonneespublique.medicaments.gouv.fr/).

JORF n°0117 du 21 mai 2021 Texte n° 39

Arrêté du 19 mai 2021 limitant l’utilisation de médicaments de thérapie innovante à base de lymphocytes T génétiquement modifiés dits CAR-T Cells autologues à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

JORF n°0117 du 21 mai 2021 Texte n° 38

Arrêté du 19 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– dans le cadre d’une association appropriée avec d’autres médicaments dans le traitement de la tuberculose pulmonaire multirésistante (TB-MDR) chez les adolescents (âgés de 12 ans à moins de 18 ans et pesant au moins 30 kg), lorsque l’utilisation d’un autre schéma thérapeutique efficace est impossible pour des raisons de résistance ou d’intolérance.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
bedaquiline	SIRTURO 100 mg, comprimé	3400894089612	SIRTURO 100MG CPR	JANSSEN CILAG

JORF n°0117 du 21 mai 2021 Texte n° 37

Arrêté du 17 mai 2021 portant homologation de la décision n° 2021-DC-0708 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2021 fixant les obligations d’assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants réalisés à des fins de prise en charge thérapeutique

JORF n°0117 du 21 mai 2021 Texte n° 36

Arrêté du 17 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– traitement des femmes atteintes de la polyarthrite rhumatoïde active modérée à sévère qui ont eu une réponse inadéquate, ou une intolérance, à un ou plusieurs traitements de fond antirhumatismaux (DMARD). JYSELECA (filgotinib) peut être utilisé en monothérapie ou en association avec le méthotrexate (MTX).

Code CIP	Présentation
34009 302 152 1 0	JYSELECA 100 mg (filgotinib), comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires GALAPAGOS SASU)
34009 550 765 3 7	JYSELECA 100 mg (filgotinib), comprimés pelliculés en flacon B/90 (3 x 30) (laboratoires GALAPAGOS SASU)
34009 302 152 2 7	JYSELECA 200 mg (filgotinib), comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires GALAPAGOS SASU)
34009 550 765 4 4	JYSELECA 200 mg (filgotinib), comprimés pelliculés en flacon B/90 (3 x 30) (laboratoires GALAPAGOS SASU)

JORF n°0117 du 21 mai 2021 Texte n° 34

Arrêté du 17 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– spondylarthrite ankylosante (SA).

Traitement de la spondylarthrite ankylosante sévère et active de l’adulte en cas de réponse inadéquate au traitement conventionnel.

– spondyloarthrite axiale non radiographique.

Traitement de la spondyloarthrite axiale non radiographique sévère de l’adulte avec des signes objectifs d’inflammation, se traduisant par un taux élevé de protéine C réactive (CRP) et/ou des signes visibles à l’imagerie par résonance magnétique (IRM), en cas de réponse inadéquate aux antiinflammatoires non stéroïdiens (AINS).
Rumathologie chez l’enfant et l’adolescent
Arthrite juvénile idiopathique :

– traitement de la polyarthrite (facteur rhumatoïde positif ou négatif) et de l’oligoarthrite extensive de l’enfant à partir de 2 ans et de l’adolescent en cas de réponse inadéquate ou d’intolérance avérée au méthotrexate ;
– traitement du rhumatisme psoriasique de l’adolescent à partir de l’âge de 12 ans en cas de réponse inadéquate ou d’intolérance avérée au méthotrexate ;
– traitement de l’arthrite liée à l’enthésite de l’adolescent à partir de l’âge de 12 ans en cas de réponse inadéquate ou d’intolérance avérée au traitement de référence.

NEPEXTO (étanercept) n’a pas été étudié chez l’enfant de moins de 2 ans.
Dermatologie chez l’enfant, l’adulte
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 6 ans, de l’adolescent et de l’adulte, défini par :

Code CIP	Présentation
34009 302 122 4 0	NEPEXTO 25 mg (étanercept), solution injectable en seringue préremplie + tampons alcoolisés (B/4) (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 302 122 5 7	NEPEXTO 50 mg (étanercept), solution injectable en seringue préremplie + tampons alcoolisés (B/4) (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)
34009 302 122 6 4	NEPEXTO 50 mg (étanercept), solution injectable en stylo prérempli + tampons alcoolisés (B/4) (laboratoires MYLAN MEDICAL SAS)

JORF n°0117 du 21 mai 2021 Texte n° 32

Arrêté du 10 mai 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La prise en charge de la spécialité rétrocédable ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– traitement de la tuberculose pulmonaire multirésistante (TB-MDR) chez les adolescents (âgés de 12 ans à moins de 18 ans et pesant au moins 30 kg), lorsque l’utilisation d’un autre schéma thérapeutique efficace est impossible pour des raisons de résistance ou d’intolérance.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 940 896 1 2	SIRTURO 100 mg comprimé	JANSSEN-CILAG

JORF n°0117 du 21 mai 2021 Texte n° 31

Arrêté du 10 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

Code CIP	Présentation
34009 300 158 1 0	SIRTURO 100mg (bédaquiline), comprimé, plaquette thermoformée (alu/alu) (B/24) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

JORF n°0115 du 19 mai 2021 Texte n° 14

Arrêté du 12 mai 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1	3295480	Bioprothèses valvulaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0115 du 19 mai 2021 Texte n° 13

Arrêté du 12 mai 2021 portant inscription du conduit aortique avec valve mécanique ON-X ASCENDING AORTIC PROSTHESIS de la société CRYOLIFE France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1 : « Bioprothèses valvulaires », paragraphe 1 « Conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d’origine animale », est insérée la rubrique suivante :

CODE

NOMENCLATURE

Société CRYOLIFE France (CRYOLIFE)

3295480

Valve cardiaque, conduit aortique valvé, CRYOLIFE, ON X AAP.
Conduit aortique avec valve mécanique ON-X ASCENDING AORTIC PROSTHESIS de la société CRYOLIFE France.
DESCRIPTION
Le conduit aortique valvé est constitué des deux éléments suivants :
► Une prothèse valvulaire cardiaque ON-X : valve mécanique à double ailette en carbone Pyrolite.
► Une prothèse vasculaire GELWEAVE VALSALVA : prothèse tissée en polyester reproduisant la morphologie du sinus de Valsalva. Elle est imprégnée de gélatine de mammifère modifiée afin d’éviter sa pré-coagulation pendant l’intervention.
INDICATIONS :
Pathologies de la valve aortique et de l’aorte ascendante exposées à un risque de dissection aortique et/ou d’évolution de la valvulopathie :
► insuffisance aortique dystrophique associée à une dilatation de l’aorte ascendante,
► maladie annulo-ectasiante,
► bicuspidie aortique.
Remplacement d’un conduit préalablement implanté.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Les conditions techniques de fonctionnement et les conditions d’implantation applicables aux activités de chirurgie cardiaque sont précisées dans les textes suivants :
► décret n° 2006-78 du 24 janvier 2006 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités de soins de chirurgie cardiaque et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) ;
► circulaire DHOS/O4 n° 2006-293 du 3 juillet 2006 relative à l’activité de soins de chirurgie cardiaque.
Par ailleurs, l’équipe médico-chirurgicale doit disposer d’un service de cardiologie permettant d’établir le diagnostic et de réaliser l’exploration hémodynamique d’urgence (cathétérisme et angiographie).
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
ONXAAP-19 ; ONXAAP-21 ; ONXAAP-23 ; ONXAAP-25 ; ONXAAP-27/29
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2026.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0115 du 19 mai 2021 Texte n° 12

Arrêté du 10 mai 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (liste des spécialités rétrocédables)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 8. « Médicaments bénéficiant d’une autorisation temporaire d’utilisation de cohorte », les spécialités suivantes sont radiées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE UCD	DÉNOMINATION
AZD9291 40 mg, comprimé pelliculé	ASTRA ZENECA	9407312	AZD9291 40 MG CPR
AZD9291 80 mg, comprimé pelliculé	ASTRA ZENECA	9407329	AZD9291 80 MG CPR
CABOMETYX 20 mg, comprimé pelliculé	IPSEN PHARMA	9420005	CABOMETYX 20MG CPR
CABOMETYX 40 mg, comprimé pelliculé	IPSEN PHARMA	9420011	CABOMETYX 40MG CPR
CABOMETYX 60 mg, comprimé pelliculé	IPSEN PHARMA	9420028	CABOMETYX 60MG CPR
CRYSVITA 10 mg, solution injectable	KYOWA KIRIN PHARMA	9436414	CRYSVITA 10MG INJ FL1ML
CRYSVITA 30 mg, solution injectable	KYOWA KIRIN PHARMA	9436420	CRYSVITA 30MG INJ FL1ML
CYSTADROPS 0,55 %, collyre en solution	ORPHAN EUROPE	9396235	CYSTADROPS 0,55 % CY FL5ML
DUPIXENT 300mg, solution injectable	SANOFI AVENTIS FRANCE	9428722	DUPIXENT 300MG INJ SRG2ML
ELMIRON 100 mg, gélule	CEVIDRA	9293529	ELMIRON 100MG GELU
Emicizumab 30 mg/ml, solution injectable	ROCHE	9435567	EMICIZUMAB RCH 30MG/ML FL 1
Emicizumab 150 mg/ml, solution injectable	ROCHE	9431629	EMICIZUMAB RCH 150MG/ML FL 1
LAROTRECTINIB 25 mg, gélule	BAYER HEALTHCARE SAS	9447375	LAROTRECTIN.BHC 25MG GELU
LAROTRECTINIB 100 mg, gélule	BAYER HEALTHCARE SAS	9447352	LAROTRECTIN.BHC 100MG GELU
LAROTRECTINIB 20 mg/ml, solution buvable	BAYER HEALTHCARE SAS	9447369	LAROTRECTIN.BHC20MG/ML 100ML
LEDAGA 160 microgrammes/g gel	HELSINN BIREX PHARMACEU-TICALS	9422990	LEDAGA 160MCG/G GEL TB60G
LIKOZAM 1 mg/ml, suspension buvable	ADVICENNE	9400391	LIKOZAM 1 MG/ML BUV FL 150 ML + S
MYALEPTA 11,3 mg, poudre pour solution injectable	AMRYT PHARMACEUTICALS	9439915	MYALEPTA 11,3MG INJ FL2ML
NALSCUE 0,9mg/0,1ml, solution pour pulvérisation nasale en récipient unidose	INDIVIOR FRANCE	9418712	NALSCUE 0,9MG/0,1ML NAS DOS
NEODEX 40 mg, comprimé sécable	LABORATOIRES CTRS	9350730	NEODEX 40 MG CPR SECAB
NOYADA 5 mg/5 ml, solution buvable	MARTINDALE PHARMACEUTICALS LIMITED	9415346	NOYADA 5MG/5ML BUV FL 100ML
NOYADA 25 mg/5ml, solution buvable	MARTINDALE PHARMACEUTICALS LIMITED	9407648	NOYADA 25MG/5ML BUV FL 100ML
OCALIVA 5 mg, comprimés pelliculés	NOVEX PHARMA	9421944	OCALIVA 5MG CPR PELLIC
PROHIPPUR 750 mg/g, granulés	LUCANE PHARMA	9423854	PROHIPPUR 750MG/G GRLS FL250G
QIZENDAY 100 mg, gélule	PHARMA BLUE	9418741	QIZENDAY 100MG GELU
TALAZOPARIB 0,25 mg, gélule	PFIZER	9442917	TALAZOPARIB PFZ 0,25MG GELU
TALAZOPARIB 1 mg, gélule	PFIZER	9438293	TALAZOPARIB PFZ 1MG GELU
VENETOCLAX ABBVIE 10 mg, comprimé pelliculé	ABBVIE	9419284	VENETOCLAX ABV 10MG CPR
VENETOCLAX ABBVIE 50 mg, comprimé pelliculé	ABBVIE	9419290	VENETOCLAX ABV 50MG CPR
VENETOCLAX ABBVIE 100 mg, comprimé pelliculé	ABBVIE	9419278	VENETOCLAX ABV 100MG CPR
WAKIX 20 mg, comprimé pelliculé quadrisécable	BIOPROJET PHARMA	9402792	WAKIX 20 MG CPR SECAB

JORF n°0115 du 19 mai 2021 Texte n° 10

Arrêté du 28 avril 2021 modifiant l’arrêté du 25 octobre 2018 limitant la pratique de l’acte d’implantation intraventriculaire droit d’un stimulateur cardiaque définitif simple chambre, par voie veineuse transcathéter, sans pose de sonde à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique

L’arrêté du 25 octobre 2018 susvisé est ainsi modifié :
1° L’article 2 est abrogé ;
2° L’article 3 est ainsi modifié :

« Art. 3. – La prise en charge de l’acte est conditionnée à son inscription sur la liste mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale dans les mêmes indications que celles du dispositif médical associé ayant obtenues un service attendu suffisant et inscrites sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. » ;

3° L’article 5 est ainsi modifié :

« Art. 5. – Les critères de l’article 1er sont valides jusqu’au 1er mars 2022. »

JORF n°0114 du 18 mai 2021 Texte n° 13

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 9	3156560	Implants de l’articulation sacro-iliaque

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0114 du 18 mai 2021 Texte n° 12

Arrêté du 12 mai 2021 portant inscription de l’implant pour arthrodèse de l’articulation sacro-iliaque IFUSE 3D IMPLANT SYSTEM de la société SI-BONE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, dans la section 3 « Implants orthopédiques », sous-section 1 « implants articulaires », au paragraphe 9 « Implants de l’articulation sacro-iliaque », dans la rubrique « Société SI-BONE (SI-BONE) », est ajouté le produit suivant :

CODE

NOMENCLATURE

3156560

Articulation sacro-iliaque, implant, SI-BONE, IFUSE 3D IMPLANT SYSTEM.
Système implant pour arthrodèse de l’articulation sacro-iliaque IFUSE 3D IMPLANT SYSTEM, société SI-BONE.
DESCRIPTION
L’IFUSE 3D IMPLANT SYSTEM est un implant cannelé et triangulaire en titane (Ti-6Al-4V ELI) doté d’une surface poreuse (à l’intérieur et à l’extérieur) et d’orifices destinés à mimer l’os spongieux. Il est fabriqué par impression 3D conformément à la norme ASTM F3001.
L’implant est proposé dans différentes tailles selon l’anatomie de l’articulation sacro-iliaque du patient (35 mm, 40 mm, 45 mm, 50 mm, 55 mm, 60 mm, 65 mm, 70 mm, 75 mm, 80 mm, 85 mm et 90 mm).
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Traitement de 2ème intention de la dysfonction de l’articulation sacro-iliaque causée par une disjonction de l’articulation sacro-iliaque ou une sacro-iliite dégénérative chez les patients non soulagés par un traitement conservateur.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
Avant toute implantation, le diagnostic d’une dysfonction unilatérale ou bilatérale de l’articulation sacro-iliaque doit avoir été confirmé :
La positivité à trois des cinq manœuvres de provocation de la douleur (test en écartement des ailes iliaques, test en rapprochement des ailes iliaques, le test en compression verticale de chaque ASI, le test en appui sur le sacrum, le test en cisaillement des deux ASI en décubitus dorsal) ainsi que les données de l’interrogatoire, associées à la palpation de l’ASI permettent de sélectionner au mieux les patients susceptibles de bénéficier d’injections diagnostiques d’anesthésiques ou de corticoïdes dans l’articulation sacro-iliaque. Si la réaction clinique à l’injection est significativement positive, l’articulation sacro-iliaque peut être considérée comme la source de la douleur.
La pose du dispositif IFUSE IMPLANT SYSTEM doit être réservée à des chirurgiens :
Ayant l’habitude d’utiliser la chirurgie guidée par imagerie
Et ayant suivi une formation spécifique à la pose d’IFUSE par compagnonnage.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
7035M-90 ; 7040M-90 ; 7045M-90 ; 7050M-90 ; 7055M-90 ; 7060M-90 ; 7065M-90 ; 7070M-90 ; 7075M-90 ; 7080M-90 ; 7085M-90 ; 7090M-90
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2026.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0114 du 18 mai 2021 Texte n° 11

Arrêté du 12 mai 2021 portant modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse coronaire enrobée d’everolimus SYNERGY XD de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0112 du 15 mai 2021 Texte n° 43

Arrêté du 12 mai 2021 portant changement de distributeur des dispositifs médicaux TRIANON, HIP’N GO, OSTIBONE et TENOLIG de la société FH ORTHOPEDICS inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0111 du 13 mai 2021 Texte n° 52

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’Assurance Maladie.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 052 9 6	PEMETREXED FRK 25MG/ML FL20ML	FRESENIUS KABI FRANCE
34008 900 053 1 9	PEMETREXED FRK 25MG/ML FL40ML	FRESENIUS KABI FRANCE
34008 900 053 0 2	PEMETREXED FRK 25MG/ML FL4ML	FRESENIUS KABI FRANCE

JORF n°0111 du 13 mai 2021 Texte n° 51

Arrêté du 10 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 123 0 1	PEMETREXED FRESENIUS KABI 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 20 ml (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 123 1 8	PEMETREXED FRESENIUS KABI 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 40 ml (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
34009 302 122 9 5	PEMETREXED FRESENIUS KABI 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

JORF n°0111 du 13 mai 2021 Texte n° 50

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivantes est prise en charge par l’Assurance Maladie.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 080 3 7	LAMIVUDINE ARW 100MG CPR	ARROW GENERIQUES

JORF n°0111 du 13 mai 2021 Texte n° 49

Arrêté du 10 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
pemetrexed	PEMETREXED FRESENIUS KABI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890005296	PEMETREXED FRK 25MG/ML FL20ML	FRESENIUS KABI FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED FRESENIUS KABI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890005319	PEMETREXED FRK 25MG/ML FL40ML	FRESENIUS KABI FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED FRESENIUS KABI 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890005302	PEMETREXED FRK 25MG/ML FL4ML	FRESENIUS KABI FRANCE

JORF n°0110 du 12 mai 2021 Texte n° 32

Arrêté du 6 mai 2021 relatif à la prise en charge précoce d’une spécialité pharmaceutique en application du II de l’article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale et du II de l’article R. 163-32-1 du même code

En application du II de l’article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale et du II de l’article R. 163-32-1 du même code, les spécialités pharmaceutiques mentionnées en annexe du présent arrêté sont prises en charge par l’assurance maladie, dans les indications mentionnées dans ladite annexe.

Les spécialités pharmaceutiques qui figurent en annexe, pour les indications mentionnées dans ladite annexe, sont fournies, achetées, utilisées et prises en charge par les établissements de santé conformément à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique.
Elles sont vendues au public et au détail par les seules pharmacies à usage intérieur autorisées, conformément aux dispositions mentionnées aux articles L. 5126-6 et R. 5126-60 du code de la santé publique. Elles donnent lieu à remboursement ou prise en charge dans ce cadre sans participation de l’assuré en application des dispositions de l’article R. 160-8 susvisé.

Les spécialités pharmaceutiques qui figurent en annexe sont soumises à prescription hospitalière. Cette prescription est réservée à certains médecins spécialistes (PRS) en pédiatrie, en endocrinologie, diabète et nutrition, en néphrologie ou en rhumatologie.
Conformément à l’arrêté du 11 octobre 2019 susmentionné et en application du III de l’article R. 163-32-1 du code de la sécurité sociale, le prescripteur indique sur l’ordonnance la mention : « La prise en charge de cette spécialité intervient dans le cadre d’une prise en charge “précoce” par l’assurance maladie. A ce titre, cette prise en charge ne peut être que transitoire. »

ANNEXE
(3 spécialités)

Les spécialités suivates sont prises en charge au titre du II de l’article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale et du II de l’article R. 163-32-1 du même code dans les indications thérapeutique suivantes :
Dans le traitement de l’hypophosphatémie liée à l’X chez les adolescents présentant des signes radiographiques d’atteinte osseuse et chez les adultes :

– les patients actuellement traités par burosumab (dans le cadre de l’indication pédiatrique) et pour lesquels une interruption de traitement n’est pas envisageable car présentant une maladie active malgré traitement conventionnel, une contre-indication ou une intolérance au traitement conventionnel :
– patients devenant « adulte » administrativement parlant avant le remboursement officiel de l’indication adulte ;
– patients adolescents (< 18 ans) terminant leur croissance car ces patients n’étaient pas compris dans l’AMM initiale qui précisait « en phase de croissance » ;

L’objectif est d’assurer une continuité de traitement chez ces patients en transition de l’indication initiale pédiatrique à l’indication actuelle.

– les patients adultes symptomatiques (douleurs, raideurs, fatigue…) et présentant une maladie active avec atteinte structurale (pseudo-fractures, fractures, arthrose précoce, enthésiopathies…) avec altération majeure de leur qualité de vie (sujet jeune avec aide technique, arrêt d’activité professionnelle, prise de poids…) voire nécessitant une intervention chirurgicale orthopédique (afin d’assurer d’une bonne consolidation osseuse) malgré un traitement conventionnel ou en cas de contre-indication ou d’intolérance au traitement conventionnel.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
burosumab	CRYSVITA 10 mg, solution injectable	3400894364146	CRYSVITA 10MG INJ FL1ML	KYOWA KIRIN PHARMA
burosumab	CRYSVITA 20 mg, solution injectable	3400894381815	CRYSVITA 20MG INJ FL1ML	KYOWA KIRIN PHARMA
burosumab	CRYSVITA 30 mg, solution injectable	3400894364207	CRYSVITA 30MG INJ FL1ML	KYOWA KIRIN PHARMA

JORF n°0110 du 12 mai 2021 Texte n° 31

Arrêté du 5 mai 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (liste des spécialités rétrocédables)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 5. Antifongiques, la spécialité suivante est ajoutée, pour une durée déterminée de 1 an à partir de la date de publication du présent arrêté :

NOM DE LA SPECIALITE	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DENOMINATION
POTELIGEO 4 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	KYOWA KIRIN PHARMA	6 229 277 1	9442834	POTELIGEO 4MG/ML PERF FL5ML

JORF n°0110 du 12 mai 2021 Texte n° 30

Arrêté du 5 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 301 927 3 3	BUVIDAL 128 mg (buprénorphine), solution injectable à libération prolongée, seringue préremplie (verre) de 0,36 ml (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 301 926 8 9	BUVIDAL 16 mg (buprénorphine), solution injectable à libération prolongée, seringue préremplie (verre) de 0,32 ml (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 301 926 9 6	BUVIDAL 24 mg (buprénorphine), solution injectable à libération prolongée, seringue préremplie (verre) de 0,48 ml (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 301 927 0 2	BUVIDAL 32 mg (buprénorphine), solution injectable à libération prolongée, seringue préremplie (verre) de 0,64 ml (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 301 927 1 9	BUVIDAL 64 mg (buprénorphine), solution injectable à libération prolongée, seringue préremplie (verre) de 0,18 ml (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 301 926 7 2	BUVIDAL 8 mg (buprénorphine), solution injectable à libération prolongée, seringue préremplie (verre) de 0,16 ml (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 301 927 2 6	BUVIDAL 96 mg (buprénorphine), solution injectable à libération prolongée, seringue préremplie (verre) de 0,27 ml (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 102 4 6	OXYGENE MEDICINAL AIR LIQUIDE SANTE FRANCE 200 bar, gaz pour inhalation, en bouteille, bouteille de 11 L en aluminium ou en aluminium frettée (corps et ogive peints selon une couleur normalisée), munie d’un robinet en laiton avec manodétendeur intégré à simple détente, et prises normalisées (bouteilles Oyan) (laboratoires AIR LIQUIDE SANTE FRANCE)
34009 302 102 5 3	OXYGENE MEDICINAL AIR LIQUIDE SANTE FRANCE 200 bar, gaz pour inhalation, en bouteille, bouteille de 15 L en aluminium ou en aluminium frettée (corps et ogive peints selon une couleur normalisée), munie d’un robinet en laiton avec manodétendeur intégré à simple détente, et prises normalisées (bouteille Oyan) (laboratoires AIR LIQUIDE SANTE FRANCE)
34009 302 102 2 2	OXYGENE MEDICINAL AIR LIQUIDE SANTE FRANCE 200 bar, gaz pour inhalation, en bouteille, bouteille de 2 L en aluminium (corps et ogive peints selon une couleur normalisée), munie d’un robinet en laiton avec manodétendeur intégré à simple détente, et prises normalisées (bouteille Oyan) (laboratoires AIR LIQUIDE SANTE FRANCE)
34009 302 102 3 9	OXYGENE MEDICINAL AIR LIQUIDE SANTE FRANCE 200 bar, gaz pour inhalation, en bouteille, bouteille de 5 L en aluminium ou en aluminium frettée (corps et ogive peints selon une couleur normalisée), munie d’un robinet en laiton avec manodétendeur intégré à simple détente, et prises normalisées (bouteille Oyan) (laboratoires AIR LIQUIDE SANTE FRANCE)
34009 302 178 3 2	SELENIUM PANPHARMA 100 microgrammes, solution injectable, ampoules (verre) de 2 ml (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 301 060 9 9	SMOFKABIVEN E PROTEINE, émulsion pour perfusion, 1 518 ml en poche à 3 compartiments (BIOFINE)(B/4) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, concernent uniquement les hommes adultes ayant des troubles de l’érection liés à l’une des pathologies suivantes :

– neuropathie diabétique ;
– para ou tétraplégie ;
– séquelles d’acte chirurgical (prostatectomie, cystectomie totale et exérèse colorectale) ou de la radiothérapie abdomino-pelvienne ;
– sclérose en plaques ;
– séquelles de priapisme ;
– séquelles de la chirurgie vasculaire (anévrisme de l’aorte) ;
– traumatismes du bassin compliqués de troubles urinaires ;
– hommes ayant un trouble de l’érection dû à un traitement au long cours par un antipsychotique.

Code CIP	Présentation
34009 218 318 6 3	SILDENAFIL EG 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC-Aluminium) (B/12) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 279 050 3 2	SILDENAFIL EG 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC-Aluminium) (B/24) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 218 315 7 3	SILDENAFIL EG 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC-Aluminium) (B/4) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 218 316 3 4	SILDENAFIL EG 100 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC-Aluminium) (B/8) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 218 311 1 5	SILDENAFIL EG 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC-Aluminium) (B/12) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 218 309 7 2	SILDENAFIL EG 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC-Aluminium) (B/4) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 218 310 5 4	SILDENAFIL EG 50 mg, comprimé pelliculé, comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC-Aluminium) (B/8) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

(2 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Ancien libellé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 582 403 6 2	DIFICLIR 200 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (alu/alu) – Boîte de 10 x 10 comprimés (B/100) (Laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)	34009 582 403 6 2	DIFICLIR 200 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (alu/alu) – Boîte de 10 x 10 comprimés (B/100) (Laboratoires TILLOTTS PHARMA FRANCE S.A.S.)
34009 222 376 7 1	DIFICLIR 200 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (alu/alu) – Boîte de 2 x 10 comprimés (B/20) (Laboratoires ASTELLAS PHARMA SAS)	34009 222 376 7 1	DIFICLIR 200 mg, comprimé pelliculé, plaquette thermoformée (alu/alu) – Boîte de 2 x 10 comprimés (B/20) (Laboratoires TILLOTTS PHARMA FRANCE S.A.S.)

JORF n°0110 du 12 mai 2021 Texte n° 27

Arrêté du 30 avril 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (liste des spécialités rétrocédables)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 6. « Autres médicaments », la spécialité suivante est radiée :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT OU TITULAIRE	CODE UCD	DÉNOMINATION
SALVACYL LP 11,25 mg, poudre et solvant pour suspension injectable à libération prolongée.	IPSEN	9324299	SALVACYL LP 11,25 MG INJ FL + A.

JORF n°0110 du 12 mai 2021 Texte n° 26

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 7. « Anticancéreux », les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
Lenalidomide Accord 2,5 mg gélule	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 136 528 0	9001125	LENALIDOMIDE ACC 2,5MG GELU
Lenalidomide Accord 5 mg gélule	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 400 237 3	9001128	LENALIDOMIDE ACC 5MG GELU
Lenalidomide Accord 7,5 mg gélule	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 861 521 7	9001129	LENALIDOMIDE ACC 7,5MG GELU
Lenalidomide Accord 10 mg gélule	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 584 291 8	9001123	LENALIDOMIDE ACC 10MG GELU
Lenalidomide Accord 15 mg gélule	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 419 488 8	9001124	LENALIDOMIDE ACC 15MG GELU
Lenalidomide Accord 20 mg gélule	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 527 515 4	9001126	LENALIDOMIDE ACC 20MG GELU
Lenalidomide Accord 25 mg gélule	ACCORD HEALTHCARE FRANCE	6 063 211 1	9001127	LENALIDOMIDE ACC 25MG GELU
LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 2,5 mg, gélule	OHRE PHARMA	6 160 206 0	9001232	LENALIDOMIDE OHR 2,5MG GELU
LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 5 mg, gélule	OHRE PHARMA	6 289 396 4	9001235	LENALIDOMIDE OHR 5MG GELU
LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 7,5 mg, gélule	OHRE PHARMA	6 776 471 7	9001236	LENALIDOMIDE OHR 7,5MG GELU
LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 10 mg, gélule	OHRE PHARMA	6 620 589 9	9001229	LENALIDOMIDE OHR 10MG GELU
LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 15 mg, gélule	OHRE PHARMA	6 424 969 0	9001230	LENALIDOMIDE OHR 15MG GELU
LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 20 mg, gélule	OHRE PHARMA	6 007 686 0	9001233	LENALIDOMIDE OHR 20MG GELU
LENALIDOMIDE OHRE PHARMA 25 mg, gélule	OHRE PHARMA	6 489 952 8	9001234	LENALIDOMIDE OHR 25MG GELU

JORF n°0107 du 7 mai 2021 Texte n° 30

Arrêté du 3 mai 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale

En application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale et dans le cadre de la recommandation temporaire d’utilisation dont elles font l’objet, la spécialité pharmaceutique mentionnée en annexe du présent arrêté est prise en charge, pour une durée de trois ans, dans l’indication mentionnée dans ladite annexe.

La spécialité pharmaceutique dans l’indication mentionnée en annexe du présent arrêté est réservé à l’usage hospitalier et sa prescription est réservée aux spécialistes en oncologie ou en hématologie, ou aux médecins compétents en cancérologie ou en maladies du sang.

ANNEXE

Libellé de la spécialité pharmaceutique prise en charge et laboratoire exploitant	Indication objet de la recommandation temporaire d’utilisation
IMFINZI 50 mg/mL, solution à diluer pour perfusion (Durvalumab) Laboratoire ASTRAZENECA	Traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) localement avance non opérable et dont la maladie n’a pas progressé après une chimioradiothérapie à base de platine, en cas d’expression tumorale de pd-l1 < 1% ou dans le cas où ce statut est recherché mais le résultat de ce marqueur n’est pas exploitable (statut inconnu).

JORF n°0107 du 7 mai 2021 Texte n° 31

Arrêté du 5 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Les libellés des indications thérapeutiques des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnées à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale suivantes sont modifiés comme suit :

Anciens libellés
Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Ancien libellé de l’indication thérapeutique prise en charge
HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée	3400894073703	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F100ML	Traitement substitutif chez l’adulte, l’enfant et l’adolescent (âgé de 0 à 18 ans) atteints de : – déficits immunitaires primitifs (DIP) avec production défaillante d’anticorps (voir rubrique 4.4) ; – hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez des patients atteints de leucémie lymphoïde chronique (LLC), chez qui les antibiotiques prophylactiques n’ont pas fonctionné ou sont contre-indiqués ; – hypogammaglobulinémie et infections bactériennes récurrentes chez des patients atteints de myélome multiple ; – hypogammaglobulinémie chez des patients avant ou après une transplantation de cellules souches hématopoïétiques allogènes.
HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée	3400894073871	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F200ML
HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée	3400894073932	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F25ML
HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée	3400894074014	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F300ML
HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée	3400894074182	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F50ML

Nouveaux libellés
Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Nouveau libellé de l’indication thérapeutique prise en charge
HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée	3400894073703	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F100ML	Traitement substitutif chez l’adulte, l’enfant et l’adolescent (âgé de 0 à 18 ans) atteints de : – déficits immunitaires primitifs (DIP) avec altération de la production d’anticorps : – déficits immunitaires secondaires (DIS) chez les patients souffrant d’infections sévères ou récurrentes, sous traitement antimicrobien inefficace, et présentant soit un déficit avéré des anticorps spécifiques (DAAS), soit d’un taux d’IgG sérique de < 4 g/l. DAAS : défaut de réponse vaccinale définie par un échec du doublement du titre des anticorps IgG après un vaccin pneumococcique utilisant des antigènes polypeptidiques et polysaccharidiques.
HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée	3400894073871	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F200ML
HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée	3400894073932	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F25ML
HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée	3400894074014	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F300ML
HYQVIA 100 mg/ml, solution pour perfusion par voie sous-cutanée	3400894074182	HYQVIA 100MG/ML PERF F+F50ML

JORF n°0106 du 6 mai 2021 Texte n° 24

Arrêté du 30 avril 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(20 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 302 077 5 8	ATECTURA BREEZHALER 125 microgrammes/127,5 microgrammes (indacatérol, mométasone), poudre pour inhalation, gélules en plaquette unitaire prédécoupée (B/10) + 1 inhalateur (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 077 7 2	ATECTURA BREEZHALER 125 microgrammes/127,5 microgrammes (indacatérol, mométasone), poudre pour inhalation, gélules en plaquette unitaire prédécoupée (B/30) + 1 inhalateur (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 077 8 9	ATECTURA BREEZHALER 125 microgrammes/260 microgrammes (indacatérol, mométasone), poudre pour inhalation, gélules en plaquette unitaire prédécoupée (B/10) + 1 inhalateur (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 077 9 6	ATECTURA BREEZHALER 125 microgrammes/260 microgrammes (indacatérol, mométasone), poudre pour inhalation, gélules en plaquette unitaire prédécoupée (B/30) + 1 inhalateur (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 077 3 4	ATECTURA BREEZHALER 125 microgrammes/62,5 microgrammes (indacatérol, mométasone), poudre pour inhalation, gélules en plaquette unitaire prédécoupée (B/10) + 1 inhalateur (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 077 4 1	ATECTURA BREEZHALER 125 microgrammes/62,5 microgrammes (indacatérol, mométasone), poudre pour inhalation, gélules en plaquette unitaire prédécoupée (B/30) + 1 inhalateur (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 490 043 6 2	ATORVASTATINE MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes opaques polyamide aluminium PVC-Aluminium (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 043 5 5	ATORVASTATINE MYLAN 10 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes opaques polyamide aluminium PVC-Aluminium (B/90) (laboratoires BB FARMA)
34009 301 991 4 5	DOTAREM 0,5 mmol/ml (acide gadotérique), solution injectable, 10 ml en seringue pré-remplie en plastique (B/1) (laboratoires GUERBET)
34009 490 042 6 3	GABAPENTINE MYLAN 300 mg, gélules en plaquette PVC-Aluminium (B/90) (laboratoires BB FARMA)
34009 302 212 2 8	GIBITER EASYHALER 160 microgrammes/4,5 microgrammes/dose (budésonide, formotérol), poudre pour inhalation, en inhalateur-doseur Easyhaler de 120 doses (B/3) (laboratoires MENARINI FRANCE)
34009 302 211 9 8	GIBITER EASYHALER 320 microgrammes/9 microgrammes/dose (budésonide, formotérol), poudre pour inhalation, en inhalateur-doseur Easyhaler de 60 doses (B/3) (laboratoires MENARINI FRANCE)
34009 490 043 7 9	PURINETHOL 50 mg (mercaptopurine), comprimés sécables en flacon (B/25) (laboratoires BB FARMA)
34009 302 094 0 0	SYMBICORT RAPIHALER 100/3 microgrammes par dose (budésonide, formotérol), suspension pour inhalation, 120 doses en flacon pressurisé (laboratoires ASTRAZENECA)
34009 490 043 1 7	TEMERITDUO 5 mg/12,5 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 043 2 4	TEMERITDUO 5 mg/12,5 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 042 9 4	TEMERITDUO 5 mg/25 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BB FARMA)
34009 490 043 0 0	TEMERITDUO 5 mg/25 mg (nébivolol, hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BB FARMA)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
TRULICITY est indiqué chez l’adulte atteint de diabète de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie, en association avec d’autres hypoglycémiants, y compris l’insuline, lorsque ces derniers, associés à un régime alimentaire et à une activité physique, ne permettent pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie, uniquement :

– en bithérapie avec la metformine ;
– en trithérapie avec metformine et insuline ou avec metformine et sulfamide hypoglycémiant.

Code CIP	Présentation
34009 302 164 5 3	TRULICITY 3 mg (dulaglutide), solution injectable en stylo pré-rempli (B/4) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 302 164 8 4	TRULICITY 4,5 mg (dulaglutide), solution injectable en stylo pré-rempli (B/4) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

DEUXIÈME PARTIE
(Extension d’indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– prophylaxie des troubles thromboemboliques notamment chez les patients atteints d’une affection médicale aiguë (telle que : insuffisance cardiaque aiguë, insuffisance respiratoire, infections sévères ou maladies rhumatismales) et dont la mobilité est réduite, à risque thromboembolique veineux augmenté.

Code CIP	Présentation
34009 327 827 9 6	FRAXIPARINE 2 850 UI AXa/0,3 ml, (nadroparine calcique), solution injectable (SC), 0,3 ml en seringue pré-remplie avec système de sécurité : manchon plastique transparent (B/10) (laboratoires ASPEN FRANCE)
34009 327 825 6 7	FRAXIPARINE 2 850 UI AXa/0,3 ml, (nadroparine calcique), solution injectable (SC), 0,3 ml en seringue pré-remplie avec système de sécurité : manchon plastique transparent (B/2) (laboratoires ASPEN FRANCE)
34009 333 891 7 8	FRAXIPARINE 2 850 UI AXa/0,3 ml, (nadroparine calcique), solution injectable (SC), 0,3 ml en seringue pré-remplie avec système de sécurité : manchon plastique transparent (B/6) (laboratoires ASPEN FRANCE)
34009 300 735 1 3	FRAXIPARINE 3 800 UI AXa/0,4 ml (nadroparine calcique), solution injectable (SC), 0,4 ml en seringue pré-remplie avec système de sécurité : manchon plastique transparent (B/10) (laboratoires ASPEN FRANCE)
34009 327 831 6 8	FRAXIPARINE 5 700 UI AXa/0,6 ml (nadroparine calcique), solution injectable (SC), 0,6 ml en seringue préremplie avec système de sécurité : manchon plastique transparent (B/10) (laboratoires ASPEN FRANCE)
34009 327 828 5 7	FRAXIPARINE 5 700 UI AXa/0,6 ml (nadroparine calcique), solution injectable (SC), 0,6 ml en seringue pré-remplie avec système de sécurité : manchon plastique transparent (B/2) (laboratoires ASPEN FRANCE)
34009 334 876 1 4	FRAXIPARINE 5 700 UI AXa/0,6 ml (nadroparine calcique), solution injectable (SC), 0,6 ml en seringue pré-remplie avec système de sécurité : manchon plastique transparent (B/6) (laboratoires ASPEN FRANCE)

TROISIÈME PARTIE
(3 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 301 117 9 6	MAVENCLAD 10 mg (cladribine), comprimés (B/1) (Laboratoires MERCK SANTE S.A.S.)	34009 301 117 9 6	MAVENCLAD 10 mg (cladribine), comprimés (B/1) (Laboratoires MERCK SERONO)
34009 301 118 1 9	MAVENCLAD 10 mg (cladribine), comprimés (B/4) (Laboratoires MERCK SANTE S.A.S.)	34009 301 118 1 9	MAVENCLAD 10 mg (cladribine), comprimés (B/4) (Laboratoires MERCK SERONO)
34009 301 118 3 3	MAVENCLAD 10 mg (cladribine), comprimés (B/6) (Laboratoires MERCK SANTE S.A.S.)	34009 301 118 3 3	MAVENCLAD 10 mg (cladribine), comprimés (B/6) (Laboratoires MERCK SERONO)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DGS/PP2/DSS/1C/2021/96 du 3 mai 2021 relative au circuit de dispensation de la spécialité Hemlibra® (emicizumab) indiquée en prophylaxie pour prévenir les épisodes hémorragiques chez certains patients atteints d’hémophilie A.

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF2/DGS/PP2/DSS/1C/2021/95 du 3 mai 2021 relative aux modalités de délivrance et de facturation par les pharmacies à usage intérieur autorisées à la vente au public des spécialités importées « Venin de guêpe Vespula spp 550 microgrammes, poudre pour solution injectable »

Annexe

JORF n°0103 du 2 mai 2021 Texte n° 60

Arrêté du 19 avril 2021 relatif à l’expérimentation pour l’incitation à la prescription hospitalière de médicaments biologiques délivrés en ville

JORF n°0103 du 2 mai 2021 Texte n° 59

Arrêté du 19 avril 2021 relatif à l’efficience et la pertinence de la prescription hospitalière de médicaments biologiques délivrés en ville

JORF n°0102 du 30 avril 2021 Texte n° 80

Arrêté du 27 avril 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– en monothérapie ou en association avec la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le melphalan et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et au thalidomide, pour le traitement d’induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d’une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
– en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

Code CIP	Présentation
34009 550 772 8 2	BORTEZOMIB ARROW 3,5 mg, poudre pour solution injectable, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORF n°0102 du 30 avril 2021 Texte n° 79

Arrêté du 27 avril 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– traitement de première intention, en association aux glucocorticoïdes, pour l’induction de la rémission chez les patients pédiatriques (âgés de ≥ 2 à < 18 ans) atteints de GPA (maladie de Wegener) et de PAM, sévères et actives ;
– en association aux glucocorticoïdes, pour le traitement des patients adultes atteints de granulomatose avec polyangéite (GPA) (maladie de Wegener) et de polyangéite microscopique (PAM) sévères et actives ;
– traitement de première intention en association à la chimiothérapie dans le traitement des patients pédiatriques (âgés de ≥ 6 mois à < 18 ans) non précédemment traités présentant à un stade avancé : un lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB) CD20 positif, un lymphome de Burkitt (LB)/une leucémie de Burkitt (leucémie aiguë à cellules B matures) (LA-B) ou un lymphome Burkitt-like (LB-like).

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 942 816 5 8	TRUXIMA 100MG PERF FL10ML	BIOGARAN
34008 942 383 1 7	TRUXIMA 500MG PERF FL50ML	BIOGARAN

La prise en charge des spécialités rétrocédables ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 942 745 0 6	RIXATHON 100MG PERF FL10ML	SANDOZ
34008 942 746 7 4	RIXATHON 500MG PERF FL50ML	SANDOZ

JORF n°0102 du 30 avril 2021 Texte n° 78

Arrêté du 27 avril 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

– traitement de première intention, en association aux glucocorticoïdes, pour l’induction de la rémission chez les patients pédiatriques (âgés de ≥ 2 à < 18 ans) atteints de GPA (maladie de Wegener) et de PAM, sévères et actives ;
– traitement de première intention en association à la chimiothérapie dans le traitement des patients pédiatriques (âgés de ≥ 6 mois à < 18 ans) non précédemment traités présentant à un stade avancé : un lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB) CD20 positif, un lymphome de Burkitt (LB)/une leucémie de Burkitt (leucémie aiguë à cellules B matures) (LA-B) ou un lymphome Burkitt-like (LB-like) ;
– en association aux glucocorticoïdes, pour le traitement des patients adultes atteints de granulomatose avec polyangéite (GPA) (maladie de Wegener) et de polyangéite microscopique (PAM) sévères et actives ;
– traitement des patients atteints de pemphigus vulgaris (PV) modéré à sévère.

Code CIP	Présentation
34009 301 053 7 5	TRUXIMA (rituximab) 100 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 10 ml (10 mg/ml) (B/2) (laboratoires BIOGARAN)
34009 300 830 3 1	TRUXIMA (rituximab) 500 mg, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 50 ml (10 mg/ml) (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans les indications suivantes :

Code CIP	Présentation
34009 550 344 5 2	RIXATHON 100 mg (rituximab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) – boîte de 2 flacons (B/2) (laboratoires SANDOZ)
34009 550 344 6 9	RIXATHON 500 mg (rituximab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) – boîte de 1 flacon (B/1) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0102 du 30 avril 2021 Texte n° 67

Arrêté du 26 avril 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement des patients atteints de fièvre méditerranéenne familiale (FMF) ayant une résistance, une intolérance ou une contre-indication à la colchicine.

Code CIP	Présentation
34009 277 319 5 2	KINERET 100 mg/0,67 ml (anakinra), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)
34009 277 322 6 3	KINERET 100 mg/0,67 ml (anakinra), solution injectable en seringue préremplie (B/28) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)
34009 277 320 3 4	KINERET 100 mg/0,67 ml (anakinra), solution injectable en seringue préremplie (B/7) (laboratoires SWEDISH ORPHAN BIOVITRUM)

JORF n°0102 du 30 avril 2021 Texte n° 65

Arrêté du 26 avril 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(17 inscriptions)

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics :

Code CIP	Présentation
34009 302 228 6 7	SORAFENIB MEDIPHA 200 mg, comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 195 8 4	SORAFENIB TEVA 200 mg, comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires TEVA SANTE)

– chez les patients adultes souffrant d’un infarctus du myocarde (datant de quelques jours à moins de 35 jours), d’un accident vasculaire cérébral ischémique (datant de plus de 7 jours et de moins de 6 mois) ou d’une artériopathie oblitérante des membres inférieurs établie ;
– chez les patients adultes souffrant d’un syndrome coronaire aigu :
– syndrome coronaire aigu sans sus-décalage du segment ST (angor instable ou infarctus du myocarde sans onde Q), y compris les patients bénéficiant d’une angioplastie coronaire avec pose de stent, en association à l’acide acétylsalicylique (AAS) ;
– infarctus du myocarde aigu avec sus-décalage du segment ST, en association à l’AAS chez les patients traités médicalement et éligibles à un traitement thrombolytique.

Code CIP	Présentation
34009 302 248 1 6	CLOPIDOGREL BIOGARAN 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

– en remplacement de la prise séparée de tamsulosine et de dutastéride et à la condition que cette association ait été bien tolérée durant au moins 6 mois de traitement.

Code CIP	Présentation
34009 301 885 6 9	DUTASTERIDE/TAMSULOSINE SANDOZ 0,5 mg/0,4 mg, gélules en flacon (B/30) (laboratoires SANDOZ)

4. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 302 246 1 8	ATORVASTATINE BIOGARAN 10 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 246 3 2	ATORVASTATINE BIOGARAN 20 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 246 4 9	ATORVASTATINE BIOGARAN 40 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 201 2 2	FENTANYL BIOGARAN 100 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/10) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 201 3 9	FENTANYL BIOGARAN 100 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 201 4 6	FENTANYL BIOGARAN 200 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/10) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 201 5 3	FENTANYL BIOGARAN 200 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 201 6 0	FENTANYL BIOGARAN 300 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/10) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 201 7 7	FENTANYL BIOGARAN 300 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 201 8 4	FENTANYL BIOGARAN 400 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/10) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 202 0 7	FENTANYL BIOGARAN 400 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 202 3 8	FENTANYL BIOGARAN 600 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 202 4 5	FENTANYL BIOGARAN 800 microgrammes, comprimés sublinguaux (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

DEUXIÈME PARTIE
(5 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 216 620 7 8	AMOROLFINE RANBAXY 5 %, vernis à ongles médicamenteux 2,5 ml en flacon avec 20 spatules (B/1) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)	34009 216 620 7 8	AMOROLFINE SUBSTIPHARM 5 %, vernis à ongles médicamenteux 2,5 ml en flacon avec 20 spatules (B/1) (Laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 300 023 0 8	AMOROLFINE RANBAXY 5 %, vernis à ongles médicamenteux, 2,5 ml en flacon (verre type III) avec 20 spatules (B/1) (Laboratoires RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)	34009 300 023 0 8	AMOROLFINE SUBSTIPHARM 5 %, vernis à ongles médicamenteux, 2,5 ml en flacon (verre type III) avec 20 spatules (B/1) (Laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 300 482 1 4	RASAGILINE HCS 1 mg, comprimés sous plaquette (OPA/Alu/PVC-Alu) (B/30) (Laboratoires HCS BVBA)	34009 300 482 1 4	RASAGILINE KRKA 1 mg, comprimés sous plaquette (OPA/Alu/PVC-Alu) (B/30) (Laboratoires KRKA FRANCE)
34009 300 482 9 0	RASAGILINE HCS 1 mg, comprimés sous plaquette (OPA/Alu/PVC-Alu) prédécoupée unitaire avec calendrier (B/30) (Laboratoires HCS BVBA)	34009 300 482 9 0	RASAGILINE KRKA 1 mg, comprimés sous plaquette (OPA/Alu/PVC-Alu) prédécoupée unitaire avec calendrier (B/30) (Laboratoires KRKA FRANCE)
34009 300 482 5 2	RASAGILINE HCS 1 mg, comprimés sous plaquette (OPA/Alu/PVC-Alu) prédécoupée unitaire (B/30) (Laboratoires HCS BVBA)	34009 300 482 5 2	RASAGILINE KRKA 1 mg, comprimés sous plaquette (OPA/Alu/PVC-Alu) prédécoupée unitaire (B/30) (Laboratoires KRKA FRANCE)

JORF n°0102 du 30 avril 2021 Texte n° 63

Arrêté du 26 avril 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

A l’annexe (première partie) de l’arrêté du 24 mars 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 30 mars 2021 – NOR : SSAS2107740A, texte 26), le point 2 est remplacé par :
« Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l’exception de l’indication :

– traitement de l’hyperparathyroïdie (HPT) secondaire chez les enfants âgés de 3 ans et plus, dialysés, atteints d’insuffisance rénale chronique terminale (IRCT) chez qui l’HPT secondaire n’est pas correctement contrôlée par les traitements de référence.

Code CIP	Présentation
34009 301 722 2 3	CINACALCET BGR 30 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 722 0 9	CINACALCET BGR 60 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 721 7 9	CINACALCET BGR 90 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

A l’annexe de l’arrêté du 24 mars 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 30 mars 2021 – NOR : SSAS2107740A, texte 26), la seconde partie (extension d’indication) est remplacée par :
« La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie aiguë lymphoblastique à Chromosome Philadelphie (LAL Ph+) nouvellement diagnostiquée en association à une chimiothérapie.

Code CIP	Présentation
34009 301 639 8 6	DASATINIB SANDOZ 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 639 2 4	DASATINIB SANDOZ 140 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 641 7 4	DASATINIB SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 641 3 6	DASATINIB SANDOZ 50 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 640 5 1	DASATINIB SANDOZ 70 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ)

JORF n°0102 du 30 avril 2021 Texte n° 61

Arrêté du 22 avril 2021 modifiant l’arrêté du 17 novembre 2020 limitant l’utilisation de médicaments de thérapie génique indiqués dans le traitement des enfants atteints de déficit en décarboxylase des acides aminés aromatiques (AADC) à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

A l’article 2 de l’arrêté susvisé, les mots : « 30 avril 2021 » sont remplacés par les mots : « 31 octobre 2021 ».

JORF n°0102 du 30 avril 2021 Texte n° 60

Arrêté du 19 avril 2021 modifiant l’arrêté du 18 janvier 2021 portant modification des modalités de prise en charge des implants du rachis inscrits au chapitre 1er du titre III de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale

L’article 2 de l’arrêté du 18 janvier 2021 susmentionné est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2. – Le présent arrêté entre en vigueur au 1er juillet 2021. »

JORF n°0102 du 30 avril 2021 Texte n° 59

Arrêté du 26 mars 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Polyarthrite rhumatoïde (adulte)
En association au méthotrexate, traitement de la polyarthrite rhumatoïde modérément à sévèrement active de l’adulte lorsque la réponse aux traitements de fond, y compris le méthotrexate, est inadéquate.
ASMPARITY peut être donné en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement avec le méthotrexate est inadaptée.
Il a été montré qu’AMSPARITY ralentit la progression des dommages structuraux articulaires mesurés par radiographie et améliore les capacités fonctionnelles lorsqu’il est administré en association au méthotrexate.
Spondyloarthrite axiale (adulte)
Spondylarthrite ankylosante (SA) :
Traitement de la spondylarthrite ankylosante sévère et active chez l’adulte ayant eu une réponse inadéquate au traitement conventionnel.
Spondyloarthrite axiale sans signes radiographiques de SA :
Traitement de la spondyloarthrite axiale sévère sans signes radiographiques de SA, mais avec des signes objectifs d’inflammation à l’IRM et/ou un taux élevé de CRP chez les adultes ayant eu une réponse inadéquate ou une intolérance aux anti-inflammatoires non stéroïdiens.
Rhumatisme psoriasique (adulte)
Traitement du rhumatisme psoriasique actif et évolutif chez les adultes lorsque la réponse à un traitement de fond antérieur a été inadéquate. Il a été montré qu’AMSPARITY ralentit la progression des dommages structuraux articulaires périphériques tels que mesurés par radiographie, chez les patients ayant des formes polyarticulaires symétriques de la maladie et améliore les capacités fonctionnelles.
Arthrite juvénile idiopathique (enfant et adolescent)
Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire :
En association au méthotrexate : traitement de l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire évolutive chez les patients à partir de 2 ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurs traitements de fond.
AMSPARITY peut être administré en monothérapie en cas d’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite du traitement par le méthotrexate est inadaptée. AMSPARITY n’a pas été étudié chez l’enfant de moins de 2 ans.
Arthrite liée à l’enthésite :
Traitement de l’arthrite active liée à l’enthésite chez les patients à partir de 6 ans en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel.
Psoriasis en plaques (enfant, adolescent et l’adulte)
Traitement du psoriasis en plaques chronique sévère de l’enfant à partir de 4 ans, de l’adolescent et de l’adulte, défini par :

Maladie de Crohn (adulte)
Traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, chez les patients adultes qui n’ont pas répondu malgré un traitement approprié et bien conduit par un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.
Maladie de Crohn (enfant et adolescent)
Traitement de la maladie de Crohn active, sévère, chez les enfants et les adolescents âgés de 6 à 17 ans, qui n’ont pas répondu à un traitement conventionnel comprenant un corticoïde, un immunomodulateur et un traitement nutritionnel de première intention ; ou chez lesquels ces traitements sont mal tolérés ou contre-indiqués.
Rectocolite hémorragique (enfant, adolescent et adulte)
Traitement de la rectocolite hémorragique active, modérée à sévère chez les patients qui n’ont pas répondu de manière adéquate à un traitement conventionnel comprenant les corticoïdes et l’azathioprine ou la 6-mercaptopurine, ou chez lesquels ce traitement est mal toléré ou contre-indiqué.
Uvéite (adulte)
Traitement de l’uvéite non infectieuse, intermédiaire, postérieure et de la panuvéite chez les patients adultes ayant eu une réponse insuffisante à la corticothérapie, chez les patients nécessitant une épargne cortisonique, ou chez lesquels la corticothérapie est inappropriée.
Uvéite (enfant et adolescent)
En association au méthotrexate, traitement de l’uvéite antérieure chronique non infectieuse associée à une arthrite juvénile idiopathique chez l’enfant à partir de de 2 ans et l’adolescent, en cas de réponse insuffisante ou d’intolérance au traitement conventionnel ou pour lesquels un traitement conventionnel est inapproprié.

Code CIP	Présentation
34009 302 163 2 3	AMSPARITY 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml (40 mg/0,8 ml) en seringue préremplie (B/2) + 2 tampons d’alcool (laboratoires PFIZER)
34009 302 163 3 0	AMSPARITY 40 mg (adalimumab), solution injectable, 0,8 ml (40 mg/0,8 ml) en stylo prérempli (B/2) + 2 tampons d’alcool (laboratoires PFIZER)

JORF n°0101 du 29 avril 2021 Texte n° 24

Arrêté du 26 avril 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 2	5154305, 5139719	Systèmes de thrombo-aspiration

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0101 du 29 avril 2021 Texte n° 23

Arrêté du 26 avril 2021 portant inscription des cathéters pour systèmes de thrombo-aspiration SOFIA et SOFIA PLUS de la société MICROVENTION EUROPE au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0101 du 29 avril 2021 Texte n° 22

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 2	5141194	Systèmes de thrombo-aspiration

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0101 du 29 avril 2021 Texte n° 21

Arrêté du 26 avril 2021 portant inscription des cathéters pour systèmes de thrombo-aspiration REACT de la société MEDTRONIC France au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0099 du 27 avril 2021 Texte n° 9

Arrêté du 22 avril 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 1, section 1	5188735	Stents retrievers

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0099 du 27 avril 2021 Texte n° 8

Arrêté du 22 avril 2021 portant inscription du stent retriever EMBOTRAP III de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0096 du 23 avril 2021 Texte n° 24

Arrêté du 19 avril 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3152667, 3171630	Implants vasculaires

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0096 du 23 avril 2021 Texte n° 23

Arrêté du 19 avril 2021 portant inscription de l’endoprothèse aortique abdominale GORE EXCLUDER CONFORMABLE, renouvellement et modification des conditions d’inscription de l’endoprothèse aortique abdominale GORE EXCLUDER de la société W.L. GORE et Associés au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0096 du 23 avril 2021 Texte n° 22

Arrêté du 19 avril 2021 portant modification des conditions d’inscription du substitut osseux sur mesure pour reconstruction crânienne MEDPOR CCI de la société STRYKER France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0096 du 23 avril 2021 Texte n° 21

Arrêté du 19 avril 2021 portant renouvellement d’inscription des systèmes d’implants cochléaires NUCLEUS de la société COCHLEAR France inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 « Systèmes d’implants cochléaires » dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) », la date de fin de prise en charge du code 3446720 est portée au 28 février 2024.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0096 du 23 avril 2021 Texte n° 20

Arrêté du 17 avril 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (liste des spécialités rétrocédables)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée pour les spécialités ci-dessous ainsi qu’il suit :
1. Au 1 « Médicaments dérivés du sang » :
a) Les spécialités suivantes sont radiées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT OU TITULAIRE	CODE UCD	DÉNOMINATION
BENEFIX 250 UI, poudre et solvant pour solution injectable	BAXTER	9200999	BENEFIX 250 UI INJ FL+FL.
BENEFIX 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable	BAXTER	9201007	BENEFIX 500 UI INJ FL+FL.
BENEFIX 1 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable	BAXTER	9200982	BENEFIX 1 000 UI INJ FL+FL.

b) Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié :

LIBELLÉS ABROGÉS
NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT OU TITULAIRE	CODE UCD	DÉNOMINATION
BENEFIX 250 UI, poudre et solvant pour solution injectable.	WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE.	9304279	BENEFIX 250 UI INJ FL+SRG
BENEFIX 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable.	WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE.	9304285	BENEFIX 500 UI INJ FL+SRG
BENEFIX 1 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable.	WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE.	9304256	BENEFIX 1 000 UI INJ FL+SRG
BENEFIX 2 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable.	WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE.	9304262	BENEFIX 2 000 UI INJ FL+SRG

NOUVEAUX LIBELLÉS
NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
BENEFIX 250 UI, poudre et solvant pour solution injectable.	PFIZER	6 542 473 7	9304279	BENEFIX 250UI INJ FL+SRG
BENEFIX 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable.	PFIZER	6 161 301 4	9304285	BENEFIX 500UI INJ FL+SRG
BENEFIX 1 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable.	PFIZER	6 208 455 3	9304256	BENEFIX 1000UI INJ FL+SRG
BENEFIX 2 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable.	PFIZER	6 396 505 3	9304262	BENEFIX 2000UI INJ FL+SRG

2. Au 2 « Antirétroviraux », le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié :

LIBELLÉS ABROGÉS
NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT OU TITULAIRE	CODE UCD	DÉNOMINATION
CELSENTRI 150 mg, comprimé pelliculé.	PFIZER	9317276	CELSENTRI 150 MG CPR
CELSENTRI 300 mg, comprimé pelliculé.	PFIZER	9317282	CELSENTRI 300 MG CPR

NOUVEAUX LIBELLÉS
NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
CELSENTRI 150 mg, comprimé pelliculé.	VIIV HEALTHCARE FRANCE	6 209 436 2	9317276	CELSENTRI 150MG CPR
CELSENTRI 300 mg, comprimé pelliculé.	VIIV HEALTHCARE FRANCE	6 118 272 4	9317282	CELSENTRI 300MG CPR

3. Au 4 « Antibiotiques » :
a) Les spécialités suivantes sont radiées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
CEFOXITINE HOSPIRA 1 g poudre pour solution injectable (IV)	HOSPIRA FRANCE	6 551 355 2	9335498	CEFOXITINE HPI 1G INJ
CEFOXITINE HOSPIRA 2 g poudre pour solution injectable (IV)	HOSPIRA FRANCE	6 454 691 6	9335506	CEFOXITINE HPI 2G INJ

b) Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié :

LIBELLÉS ABROGÉS
NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
ZYVOXID 600 mg, comprimé pelliculé	PFIZER PFE FRANCE	6 831 127 8	9233533	ZYVOXID 600MG CPR
ZYVOXID 2mg/ml, solution pour perfusion	PFIZER PFE FRANCE	6 328 309 5	9386946	ZYVOXID 2MG/ML INJ PFX300ML

NOUVEAUX LIBELLÉS
NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
ZYVOXID 600 mg, comprimé pelliculé	PFIZER	6 831 127 8	9233533	ZYVOXID 600MG CPR
ZYVOXID 2mg/ml, solution pour perfusion	PFIZER	6 328 309 5	9386946	ZYVOXID 2MG/ML INJ PFX300ML

4. Au 6 « Antifongiques », le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié :

LIBELLÉS ABROGÉS
NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
CRESEMBA 100 mg, gélule	PFIZER PFE FRANCE	6 918 104 0	9416995	CRESEMBA 100MG GELU
CRESEMBA 200 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	PFIZER PFE FRANCE	6 018 459 0	9417003	CRESEMBA 200MG INJ FL

NOUVEAUX LIBELLÉS
NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
CRESEMBA 100 mg, gélule	PFIZER	6 918 104 0	9416995	CRESEMBA 100MG GELU
CRESEMBA 200 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	PFIZER	6 018 459 0	9417003	CRESEMBA 200MG INJ FL

5. Au 8 « Médicaments bénéficiant d’une autorisation temporaire d’utilisation de cohorte », les spécialités suivantes sont radiées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ	EXPLOITANT	CODE UCD	DENOMINATION
LORVIQUA 25 mg, comprimé pelliculé	PFIZER	9446016	LORVIQUA 25MG CPR
LORVIQUA 100 mg, comprimé pelliculé	PFIZER	9445991	LORVIQUA 100MG CPR
PALBOCICLIB 75 mg, gélule	PFIZER	9407677	PALBOCICLIB PFZ 75MG GELU
PALBOCICLIB 100 mg, gélule	PFIZER	9407654	PALBOCICLIB PFZ 100MG GELU
PALBOCICLIB 125 mg, gélule	PFIZER	9407660	PALBOCICLIB PFZ 125MG GELU

JORF n°0096 du 23 avril 2021 Texte n° 19

Arrêté du 13 avril 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 943 247 4 4	CASPOFUNGINE SUN 50MG PERF FL	SUN PHARMACEUTICALS INDUSTRIES EUROPE BV
34008 943 248 0 5	CASPOFUNGINE SUN 70MG PERF FL	SUN PHARMACEUTICALS INDUSTRIES EUROPE BV

JORF n°0094 du 21 avril 2021 Texte n° 13

Arrêté du 16 avril 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

a) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005 susvisé, à la fin de la liste, après la référence « Titre III, chapitre 4, section 15 », est créée une nouvelle rubrique ainsi libellée :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 16		Enveloppe antibactérienne résorbable

» ;

b) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, dans la nouvelle rubrique, le code suivant est ajouté :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 16	3412370	Enveloppe antibactérienne résorbable

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0094 du 21 avril 2021 Texte n° 12

Arrêté du 16 avril 2021 portant inscription de l’enveloppe antibactérienne résorbable TYRX de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, est créée la section suivante :

CODE	NOMENCLATURE
	Section 16 Enveloppe antibactérienne résorbable
	Société MEDTRONIC France (MEDTRONIC)
3412370	Enveloppe antibactérienne résorbable, stimulateur, défibrillateur, MEDTRONIC, TYRX Enveloppe antibactérienne résorbable pour stimulateur et défibrillateur cardiaque implantable TYRX de la société MEDTRONIC France. DESCRIPTION L’enveloppe antibactérienne résorbable TYRX est composée d’un substrat en treillis totalement résorbable, d’un revêtement polymère résorbable et de deux antibiotiques (minocycline et la rifampicine). INDICATIONS : Prévention du risque d’infection liée à l’implantation de prothèse rythmique cardiaque, chez les patients dans les situations à haut risque d’infection suivantes : – procédure de remplacement, révision ou upgrade de stimulateurs cardiaques ou défibrillateurs cardiaques simple, double ou triple chambre ; – primo-implantation de défibrillateur cardiaque triple chambre (CRT-D). MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION L’utilisation de l’enveloppe antibactérienne résorbable TYRX ne modifie pas les modalités d’utilisation et de prescription des prothèses rythmiques cardiaques implantables. Une seule enveloppe TYRX est nécessaire par intervention. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : – CMRM6122INT : 6,3 cm × 6,9 cm – CMRM6133INT : 7,4 cm × 8,5 cm Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 77

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 4, section 11	3420910, 3408428	Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 76

Arrêté du 16 avril 2021 portant inscription du système non rechargeable double canal pour stimulation cérébrale profonde (SCP) PERCEPT PC de la société MEDTRONIC France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 75

Arrêté du 16 avril 2021 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription du système rechargeable double canal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA RC, du système non rechargeable simple canal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA SC, système non rechargeable double canal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA PC de la société MEDTRONIC France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 74

Arrêté du 15 avril 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– Adulte, adolescent d’âge ≥ 16 ans et personnes âgées :
– traitement de la candidose invasive ;
– traitement de la candidose œsophagienne chez les patients pour lesquels un traitement intraveineux est approprié ;
– prévention des infections à Candida chez les patients bénéficiant d’une allogreffe de cellules souches hématopoïétiques ou chez les patients chez qui une neutropénie est attendue (taux absolu de neutrophiles < 500 cellules/μl) pendant au moins 10 jours.
– Enfant (y compris nouveau-né) et l’adolescent < 16 ans :
– traitement de la candidose invasive ;
– prévention des infections à Candida chez les patients bénéficiant d’une allogreffe de cellules souches hématopoïétiques ou chez les patients chez qui une neutropénie est attendue (taux absolu de neutrophiles < 500 cellules / µl) pendant au moins 10 jours.

La décision d’utiliser MICAFUNGINE HIKMA doit tenir compte du risque potentiel de développement de tumeurs hépatiques. Ainsi, MICAFUNGINE HIKMA ne doit être utilisée que si l’administration d’autres antifongiques n’est pas appropriée. Il convient de tenir compte des recommandations officielles/nationales concernant l’utilisation appropriée des antifongiques.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
MICAFUNGINE	MICAFUNGINE HIKMA 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890009768	MICAFUNGINE HIK 100MG PERF FL	DELBERT
MICAFUNGINE	MICAFUNGINE HIKMA 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890009775	MICAFUNGINE HIK 50MG PERF FL	DELBERT

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 73

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– Mésothéliome pleural malin : en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement des patients atteints de mésothéliome pleural malin non résécable et qui n’ont pas reçu de chimiothérapie antérieure ;
– Cancer bronchique non à petites cellules :
– en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement en première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde ;
– en monothérapie dans le traitement de maintenance du cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique immédiatement à la suite d’une chimiothérapie à base de sel de platine, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde chez les patients dont la maladie n’a pas progressé ;
– en monothérapie dans le traitement en seconde ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
pemetrexed	PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890009850	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL20ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
pemetrexed	PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890009867	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL34ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
pemetrexed	PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890009898	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL40ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
pemetrexed	PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion	3400890009881	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL4ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 72

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

– Mésothéliome pleural malin : en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement des patients atteints de mésothéliome pleural malin non résécable et qui n’ont pas reçu de chimiothérapie antérieure ;
– Cancer bronchique non à petites cellules :
– en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement en première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde ;
– en monothérapie dans le traitement de maintenance du cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique immédiatement à la suite d’une chimiothérapie à base de sel de platine, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde chez les patients dont la maladie n’a pas progressé ;
– en monothérapie dans le traitement en seconde ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
pemetrexed	PEMETREXED REDDY PHARMA 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400890009980	PEMETREXED RYP 1000MG PERF FL	REDDY PHARMA SAS

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 71

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

– Mésothéliome pleural malin : en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement des patients atteints de mésothéliome pleural malin non résécable et qui n’ont pas reçu de chimiothérapie antérieure ;
– Cancer bronchique non à petites cellules :
– en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement en première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde ;
– en monothérapie dans le traitement de maintenance du cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique immédiatement à la suite d’une chimiothérapie à base de sel de platine, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde chez les patients dont la maladie n’a pas progressé ;
– en monothérapie dans le traitement en seconde ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
pemetrexed	PEMETREXED EG 25 mg-ml, solution à diluer pour perfusion	3400890009010	PEMETREXED EG 25MG/ML FL20ML	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS
pemetrexed	PEMETREXED EG 25 mg-ml, solution à diluer pour perfusion	3400890009034	PEMETREXED EG 25MG/ML FL40ML	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS
pemetrexed	PEMETREXED EG 25 mg-ml, solution à diluer pour perfusion	3400890009027	PEMETREXED EG 25MG/ML FL4ML	EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 70

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
pemetrexed	PEMETREXED EVER PHARMA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890008969	PEMETREXED ERP 25MG/ML FL20ML1	EVER PHARMA FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED EVER PHARMA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890008990	PEMETREXED ERP 25MG/ML FL40ML1	EVER PHARMA FRANCE
pemetrexed	PEMETREXED EVER PHARMA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion	3400890008976	PEMETREXED ERP 25MG/ML FL4ML 1	EVER PHARMA FRANCE

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 68

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’Assurance Maladie.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 098 5 0	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL20ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
34008 900 098 6 7	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL34ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
34008 900 098 9 8	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL40ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
34008 900 098 8 1	PEMETREXED ACC 25MG/ML FL4ML	ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
34008 900 090 1 0	PEMETREXED EG 25MG/ML FL20ML	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS
34008 900 090 3 4	PEMETREXED EG 25MG/ML FL40ML	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS
34008 900 090 2 7	PEMETREXED EG 25MG/ML FL4ML	EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 67

Arrêté du 13 avril 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 207 6 4	PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 20 ml (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 207 8 8	PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 34 ml (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 207 9 5	PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 40 ml (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 207 5 7	PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 550 266 4 8	PEMETREXED EG 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 20 ml (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 550 653 5 7	PEMETREXED EG 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 40 ml (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 550 216 3 6	PEMETREXED EG 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 4 ml (B/1) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 66

Arrêté du 13 avril 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 781 1 1	MICAFUNGINE HIKMA 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires DELBERT)
34009 550 780 7 4	MICAFUNGINE HIKMA 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 10 ml (B/1) (laboratoires DELBERT)

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 65

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 097 6 8	MICAFUNGINE HIK 100MG PERF FL1	DELBERT
34008 900 097 7 5	MICAFUNGINE HIK 50MG PERF FL 1	DELBERT

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 63

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes sont prises en charge par l’Assurance Maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles qui figurent dans l’autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 089 6 9	PEMETREXED ERP 25MG/ML FL20ML	EVER PHARMA FRANCE
34008 900 089 9 0	PEMETREXED ERP 25MG/ML FL40ML	EVER PHARMA FRANCE
34008 900 089 7 6	PEMETREXED ERP 25MG/ML FL4ML	EVER PHARMA FRANCE

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 62

La spécialité pharmaceutique rétrocédable suivante est prise en charge par l’Assurance Maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie et à la suppression de la participation de l’assuré sont celles qui figurent dans l’autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 900 099 8 0	PEMETREXED RYP 1000MG PERF FL	REDDY PHARMA SAS

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 61

Arrêté du 13 avril 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 550 781 6 6	PEMETREXED EVER PHARMA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 20 ml (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 781 7 3	PEMETREXED EVER PHARMA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 40 ml (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)
34009 550 781 4 2	PEMETREXED EVER PHARMA 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 4 ml (B/1) (laboratoires EVER PHARMA FRANCE)

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 60

Arrêté du 13 avril 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 278 491 6 9	ADEMPAS 0,5 mg (riociguat), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PP/alu) (B/84) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 278 497 4 9	ADEMPAS 1,5 mg (riociguat), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PP/alu) (B/84) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 278 494 5 9	ADEMPAS 1 mg (riociguat), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PP/alu) (B/84) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 278 503 4 9	ADEMPAS 2,5 mg (riociguat), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PP/alu) (B/84) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 278 500 5 9	ADEMPAS 2 mg (riociguat), comprimés pelliculés, plaquette thermoformée (PP/alu) (B/84) (laboratoires MSD FRANCE)
34009 301 585 4 8	FOLINATE DE CALCIUM HIKMA 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 10 ml de solution injectable / pour perfusion en flacon (verre) (B/1) (laboratoires DELBERT)
34009 301 585 5 5	FOLINATE DE CALCIUM HIKMA 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 30 ml de solution injectable / pour perfusion en flacon (verre) (B/1) (laboratoires DELBERT)
34009 301 585 6 2	FOLINATE DE CALCIUM HIKMA 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 50 ml de solution injectable / pour perfusion en flacon (verre) (B/1) (laboratoires DELBERT)
34009 301 585 3 1	FOLINATE DE CALCIUM HIKMA 10 mg/mL, solution injectable/pour perfusion, 5 ml de solution injectable / pour perfusion en flacon (verre) (B/1) (laboratoires DELBERT)
34009 550 707 8 8	VERASEAL (fibrinogène humain / thrombine humaine), solutions pour colle, seringue pré-remplie (en verre), fibrinogène humain : 1 ml, thrombine humaine : 1 ml, boîte de 1 porte-seringue avec 2 seringues pré-remplies + 1 canule (laboratoires JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS)
34009 550 707 9 5	VERASEAL (fibrinogène humain / thrombine humaine), solutions pour colle, seringue pré-remplie (en verre), fibrinogène humain : 2 ml, thrombine humaine : 2 ml, boîte de 1 porte-seringue avec 2 seringues pré-remplies + 1 canule (laboratoires JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS)
34009 550 708 0 1	VERASEAL (fibrinogène humain / thrombine humaine), solutions pour colle, seringue pré-remplie (en verre), fibrinogène humain : 3 ml, thrombine humaine : 3 ml, boîte de 1 porte-seringue avec 2 seringues pré-remplies + 1 canule (laboratoires JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS)
34009 550 708 1 8	VERASEAL (fibrinogène humain / thrombine humaine), solutions pour colle, seringue pré-remplie (en verre), fibrinogène humain : 5 ml, thrombine humaine : 5 ml, boîte de 1 porte-seringue avec 2 seringues pré-remplies + 1 canule (laboratoires JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS)

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, dans le traitement des infections suivantes :

– chez l’adulte présentant des infections compliquées de la peau et des tissus mous (IcPTM) ;
– chez l’adulte présentant une endocardite infectieuse (EI) du cœur droit due à Staphylococcus aureus ;
– chez l’adulte présentant une bactériémie à Staphylococcus aureus (BSA) lorsqu’elle est associée à une endocardite infectieuse (EI) du cœur droit ou à une infection compliquée de la peau et des tissus mous (IcPTM).

La daptomycine est efficace uniquement sur les bactéries à Gram positif (voir rubrique 5.1 du RCP). En cas d’infection mixtes polymicrobiennes pouvant comporter des bactéries à Gram négatif et/ou certains types de bactéries anaérobies, DAPTOMYCINE HOSPIRA doit être associé à un ou plusieurs antibactérien(s) adapté(s).
Il convient de tenir compte des recommandations officielles concernant l’utilisation appropriée des antibactériens.

Code CIP	Présentation
34009 550 314 3 7	DAPTOMYCINE HOSPIRA 350 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
34009 550 314 6 8	DAPTOMYCINE HOSPIRA 350 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, flacon (verre) (B/5) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
34009 550 314 4 4	DAPTOMYCINE HOSPIRA 500 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
34009 550 314 5 1	DAPTOMYCINE HOSPIRA 500 mg, poudre pour solution injectable / pour perfusion, flacon (verre) (B/5) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

(1 extension d’indication)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– comme conditionnement avant une greffe autologue de cellules souches hématopoïétiques (CSH) en cas de malignités hématologiques (maladie de Hodgkin/lymphome non hodgkinien).

Code CIP	Présentation
34009 550 674 9 8	CARMUSTINE OBVIUS 100 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre : 100 mg en flacon (verre) ; solvant : 3 ml en ampoule (verre), boîte de 1 flacon + 1 ampoule (B/1) (laboratoires MEDAC SAS)

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 59

Les spécialités pharmaceutiques rétrocédables suivantes, pour lesquelles la participation de l’assuré est fixée par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM), sont prises en charge par l’Assurance Maladie.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, sont celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 944 381 6 8	ENTECAVIR HCS 0,5MG CPR	KRKA FRANCE
34008 944 382 2 9	ENTECAVIR HCS 1MG CPR	KRKA FRANCE

JORF n°0093 du 20 avril 2021 Texte n° 58

Arrêté du 23 février 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Code CIP	Présentation
34009 302 205 9 7	PEMETREXED REDDY PHARMA 1 000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion, poudre en flacon (verre) (B/1) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)

JORF n°0090 du 16 avril 2021 Texte n° 29

Arrêté du 12 avril 2021 portant changement de distributeur des endoprothèses coronaires à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC de la société TRANSLUMINA GmbH inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0090 du 16 avril 2021 Texte n° 27

Arrêté du 6 avril 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique (liste des spécialités rétrocédables)

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée pour les spécialités ci-dessous ainsi qu’il suit :
Au 6 « Autres médicaments », les libellés des spécialités pharmaceutiques suivantes sont modifiés :

LIBELLÉS ABROGÉS
NOM DE LA SPECIALITÉ	EXPLOITANT OU TITULAIRE	CODE UCD	DÉNOMINATION
REVATIO 20 mg, comprimé pelliculé	PFIZER	9279972	REVATIO 20 MG CPR

NOUVEAUX LIBELLÉS
NOM DE LA SPECIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
REVATIO 20 mg, comprimé pelliculé	PFIZER PFE FRANCE	6 815 595 0	9279972	REVATIO 20MG CPR

LIBELLÉS ABROGÉS
NOM DE LA SPECIALITÉ	EXPLOITANT ou titulaire	CODE CIS	DÉNOMINATION
REVATIO 10 mg/ml, poudre pour suspension buvable	PFIZER	6 171 811 1	REVATIO 10 mg/ml, poudre pour suspension buvable – flacon verre

NOUVEAUX LIBELLÉS
NOM DE LA SPECIALITÉ	EXPLOITANT	CODE CIS	CODE UCD	DÉNOMINATION
REVATIO 10 mg/ml, poudre pour suspension buvable	PFIZER PFE FRANCE	6 171 811 1	9385013	REVATIO 10MG/ML BUV FL

JORF n°0090 du 16 avril 2021 Texte n° 26

L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Au 8 « Médicaments bénéficiant d’une autorisation temporaire d’utilisation de cohorte », la spécialité suivante est ajoutée :

NOM DE LA SPECIALITE	EXPLOITANT	CODE UCD	DENOMINATION
RIVAROXABAN 1 mg/ml, suspension buvable	BAYER HEALTHCARE SAS	9000432	RIVAROXABAN BHC 1MG/ML BUV FL

JORF n°0088 du 14 avril 2021 Texte n° 32

Arrêté du 12 avril 2021 portant modification des conditions d’inscription du cotyle monobloc sans ciment en polyéthylène hautement réticulé RM PRESSFIT VITAMYS de la société MATHYS ORTHOPEDIE S.A.S inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0088 du 14 avril 2021 Texte n° 29

Arrêté du 7 avril 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– en association avec le bortézomib, le thalidomide et la dexaméthasone pour le traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple nouvellement diagnostiqué et éligibles à une autogreffe de cellules souches.

Code CIP	Présentation
34009 302 122 0 2	DARZALEX 1 800 mg (daratumumab), solution injectable, flacon (verre) de 15 ml (120 mg/ml) (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 550 218 1 0	DARZALEX 20 mg/ml (daratumumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 20 ml (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
34009 550 218 0 3	DARZALEX 20 mg/ml (daratumumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 5 ml (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG)

JORF n°0088 du 14 avril 2021 Texte n° 28

Arrêté du 7 avril 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
daratumumab	DARZALEX 20 mg/mL solution à diluer pour perfusion	3400894178712	DARZALEX 20MG/ML PERF FL20ML	JANSSEN-CILAG
daratumumab	DARZALEX 20 mg/mL solution à diluer pour perfusion	3400894178880	DARZALEX 20MG/ML PERF FL5ML	JANSSEN-CILAG
daratumumab	DARZALEX 1800 mg, solution injectable	3400890006576	DARZALEX 1800MG INJ FV15ML	JANSSEN CILAG

JORF n°0088 du 14 avril 2021 Texte n° 27

Dans l’annexe de l’arrêté du 24 février 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale publié le 2 mars 2021 (NOR : SSAS2017511A, texte n° 12) relatif à la spécialité DARZALEX 20 mg/mL solution à diluer pour perfusion, les mots :

« – en association avec le bortézomib, le thalidomide et la dexaméthasone pour le traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple nouvellement diagnostiqué et éligibles à une autogreffe de cellules souches. »

sont remplacés par les mots :

« – en association avec le bortézomib, le melphalan et la prednisone pour le traitement des patients adultes atteints d’un myélome multiple nouvellement diagnostiqué et non éligibles à une autogreffe de cellules souches. »

Dans l’annexe de l’arrêté du 24 février 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale publié le 2 mars 2021 (NOR : SSAS2026848A, texte n° 13) relatif à la spécialité DARZALEX 1800 mg, solution injectable, les mots :

sont remplacés par les mots :

JORF n°0087 du 13 avril 2021 Texte n° 25

Arrêté du 7 avril 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2	3135396, 3113816, 3150160, 3114282, 3130542, 3154100, 3117872, 3123772, 3117040, 3161212, 3136651, 3102860, 3193169, 3107141, 3112219, 3186815, 3179985, 3159965	Implants vasculaires

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0087 du 13 avril 2021 Texte n° 24

Arrêté du 7 avril 2021 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3-B : « Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans les rubriques « e » et « f » :
a) Le titre des rubriques « e » et « f » est ainsi modifié :

– « e) BIOMATRIX ALPHA » ;
– « f) BIOFREEDOM » ;

b) Dans ces rubriques, le titre « Société CARDINAL HEALTH France (CARDINAL) » et les codes suivants sont radiés :

CODE	LIBELLÉ
3135396	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 2,25 mm.
3113816	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 2,5 mm.
3150160	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 2,75 mm.
3114282	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 3,0 mm
3130542	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 3,5 mm.
3154100	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 4,0 mm.
3117872	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 2,25 mm.
3123772	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 2,5 mm.
3117040	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 2,75 mm.
3161212	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 3,0 mm.
3136651	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 3,5 mm.
3102860	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 4,0 mm.
3193169	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 2,25mm.
3107141	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 2,5mm.
3112219	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 2,75mm.
3186815	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 3,0mm.
3179985	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 3,5mm.
3159965	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 4,0 mm.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0087 du 13 avril 2021 Texte n° 23

Arrêté du 7 avril 2021 portant modification des références du moniteur ECG implantable REVEAL XT de la société MEDTRONIC France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0087 du 13 avril 2021 Texte n° 21

Arrêté du 7 avril 2021 portant changement de distributeur de la prothèse totale du disque lombaire LP ESP II de la société FH ORTHOPEDICS inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0083 du 8 avril 2021 Texte n° 38

Arrêté du 6 avril 2021 pris en application de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

a) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, à la fin de la liste, après la référence « Titre V, chapitre 2, section 5 », est créée une nouvelle rubrique ainsi libellée :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 2, section 6		Dispositifs d’assistance mécanique électrique percutanée

» ;

b) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, dans la nouvelle rubrique, le code suivant est ajouté :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 2, section 6	5271206	Dispositifs d’assistance mécanique électrique percutanée

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0083 du 8 avril 2021 Texte n° 37

Arrêté du 6 avril 2021 portant inscription du dispositif d’assistance mécanique électrique percutanée, à flux axial, monoventriculaire gauche, de courte durée IMPELLA 5.0 de la société ABIOMED au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, est insérée la section suivante :
«

CODE	NOMENCLATURE
	Section 6 Dispositifs d’assistance mécanique électrique percutanée
	Société ABIOMED
5271206	Dispositif assist méca élect monoventric gche, flux axial, ABIOMED, IMPELLA 5.0 Dispositif d’assistance mécanique électrique percutanée, à flux axial, monoventriculaire gauche, de courte durée IMPELLA 5.0 de la société ABIOMED. DESCRIPTION Le dispositif IMPELLA 5.0 est une micro-pompe axiale électrique intravasculaire, correspondant à une vis d’Archimède montée dans un cathéter. Une hélice (turbine) entrainée par un moteur électrique embarqué, assure l’écoulement du sang via la canule, de l’orifice d’aspiration dans le ventricule gauche vers l’orifice d’éjection dans l’aorte ascendante. IMPELLA 5.0 fournit une assistance circulatoire mécanique temporaire continue non pulsatile. INDICATION PRISE EN CHARGE Prise en charge de l’adulte en état de choc cardiogénique (CC) réfractaire au traitement médical optimal sans défaillance respiratoire réfractaire nécessitant une assistance respiratoire extracorporelle et sans une défaillance multi-viscérale sévère, survenant à la suite d’une chirurgie cardiaque. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION L’utilisation de IMPELLA 5.0 est limitée à des centres tertiaires, disposant d’une activité de chirurgie cardiaque et satisfaisant à des critères de moyens, de compétences et d’organisation. Chaque centre doit disposer : – D’une unité de traitement de l’insuffisance cardiaque (IC) avec au moins 2 cardiologues ; – D’une équipe chirurgicale formée à l’assistance circulatoire mécanique : 2 chirurgiens cardiaques, 2 anesthésistes réanimateurs, 2 perfusionnistes et 1 équipe paramédicale ; – D’un comité pluridisciplinaire (cardiologues, chirurgiens cardiaques, anesthésistes réanimateurs, perfusionnistes, psychologue), dédié à l’ACM, mis en place pour discuter de l’opportunité d’une escalade thérapeutique ; – De plusieurs dispositifs d’assistance circulatoire mécanique ventriculaire (VAD) dans le centre, dont 1 au moins adapté aux petites surfaces corporelles ; – d’une continuité des soins (7J/7) et 24h/24. – Formation et expérience : L’équipe médico-chirurgicale doit acquérir (ou avoir acquis) et maintenir la connaissance nécessaire à l’implantation, à la surveillance et à l’ablation du dispositif d’assistance circulatoire mécanique percutané IMPELLA 5.0. Une formation spécifique initiale doit être dispensée à l’ensemble de l’équipe médico-chirurgicale. – Autorisations d’activité requises : Les centres utilisateurs du dispositif IMPELLA 5.0 doivent disposer de l’autorisation d’activité de chirurgie cardiaque. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE Le dispositif IMPELLA 5.0 est proposé dans un kit d’implantation. KIT IMPELLA (Référence 005060) comprenant : – Cathéter IMPELLA 5.0 : Référence 004680 ; – Cassette de purge : Référence 0043-0001 ; – Guide de mise en place : Référence 0052-3005 ; – Câble de connexion : Référence 0042-0002 ; – Paire de bouchons en silicone : Référence 0046-3028 ; – Kit d’insertion axillaire (Référence 0052-3009-EU) incluant : – 1 Introducteur pelable de 23 Fr ; – 2 verrous d’implants ; – 1 Dilatateur de 8 Fr à revêtement en silicone. Date de fin de prise en charge : 15 avril 2026.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0082 du 7 avril 2021 Texte n° 11

Arrêté du 1er avril 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
L’indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie, pour les spécialités visées ci-dessous, concerne uniquement les patients adultes atteints de migraine sévère avec au moins 8 jours de migraine par mois, en échec à au moins deux traitements prophylactiques et sans atteinte cardiovasculaire (patients ayant eu une maladie cardiovasculaire ou une ischémie vasculaire cliniquement significatives, ou événement thromboembolique).

Code CIP	Présentation
34009 301 745 9 3	AJOVY 225 mg (frémanezumab), solution injectable en seringue préremplie, seringue préremplie (verre) de 1,5 ml (150 mg/ml) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 987 4 2	AJOVY 225 mg (frémanezumab), solution injectable en stylo prérempli, stylo prérempli (verre) de 1,5 ml (150 mg/ml) (B/1) (laboratoires TEVA SANTE)

JORF n°0079 du 2 avril 2021 Texte n° 26

Arrêté du 30 mars 2021 relatif à l’arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques au titre de l’article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale

ANNEXE
(2 arrêts de prise en charge)

A compter du 1er avril 2021, il est mis fin à la prise en charge mentionnée au I de l’article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale des spécialités pharmaceutiques mentionnées ci-dessous :

Spécialité pharmaceutique	Indication thérapeutique	Code UCD 7	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant
PIQRAY 250 mg, comprimé pelliculé	En association avec le fulvestrant pour le traitement d’hommes et de femmes ménopausées atteints d’un cancer du sein localement avancé ou métastatique : – porteurs de la mutation PIK3CA -RH positif – HER2-négatif – après échec d’au moins 2 lignes de traitements en situation métastatique incluant un anti-aromatase et un inhibiteur CDK4/6 sauf s’ils n’étaient pas éligibles à ce type de traitement. Si le ou la patient(e) n’est pas éligible à au moins 2 lignes des traitements disponibles en situation métastatique, une justification devra être apportée pour l’accès à alpelisib, – ne présentant pas de propagation viscérale symptomatique, – ne présentant pas de cancer du sein inflammatoire.	9000603	PIQRAY 250MG (200+50) CPR	Novartis Pharma S.A.S.
PIQRAY 200 mg, comprimé pelliculé		9000602	PIQRAY 200MG CPR	Novartis Pharma S.A.S.

JORF n°0079 du 2 avril 2021 Texte n° 25

Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une autorisation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale et du I de l’article R. 163-32-1 du même code

En application de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale et du I de l’article R. 163-32-1 du même code et dans le cadre de l’autorisation temporaire d’utilisation de cohorte mentionnée à l’article L. 5121-12 du code de la santé publique dont elles ont fait l’objet, les spécialités pharmaceutiques mentionnées en annexe du présent arrêté est prise en charge par l’assurance maladie, dans l’indication mentionnée dans ladite annexe.

Les spécialités pharmaceutiques qui figurent en annexe sont soumises à prescription hospitalière. Cette prescription est réservée aux médecins spécialistes en oncologie ou aux médecins compétents en cancérologie. Conformément à l’arrêté du 11 octobre 2019 susmentionné et en application du III de l’article R. 163-32-1 du code de la sécurité sociale, le prescripteur indique sur l’ordonnance la mention : « La prise en charge de cette spécialité intervient dans le cadre d’une prise en charge “précoce” par l’assurance maladie. A ce titre, cette prise en charge ne peut être que transitoire. »

ANNEXE
(3 spécialités)

Les spécialités suivantes sont prises en charge au titre de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale et du I de l’article R. 163-32-1 du même code dans l’indication thérapeutique suivante :

– en association à l’ipilimumab/ nivolumab, en première ligne, dans le traitement des patients adultes atteints d’un mésothéliome pleural malin non résécable.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
Nivolumab	OPDIVO 10 mg/mL solution à diluer pour perfusion	3400894389798	OPDIVO 10MG/ML PERF FL24ML	Bristol-Myers Squibb
Nivolumab	OPDIVO 10 mg/mL solution à diluer pour perfusion	3400894094692	OPDIVO 10MG/ML PERF FL4ML	Bristol-Myers Squibb
Ipilimumab	YERVOY 5 mg/mL solution à diluer pour perfusion	3400893740507	YERVOY 5MG/ML PERF FL10ML	Bristol-Myers Squibb

JORF n°0079 du 2 avril 2021 Texte n° 24

Arrêté du 24 mars 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(14 inscriptions)

1. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Chez les patients diabétiques de type 2, VELMETIA 50 mg/1000 mg est indiqué pour améliorer le contrôle de la glycémie, en complément du régime alimentaire et de l’exercice physique :

– chez les patients insuffisamment contrôlés par la metformine seule à la dose maximale tolérée ou chez les patients déjà traités par l’association sitagliptine/metformine ;
– en association à un sulfamide hypoglycémiant (trithérapie) lorsque les doses maximales tolérées de metformine et de sulfamide ne permettent pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
– en addition à l’insuline lorsqu’une dose stable d’insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

Code CIP	Présentation
34009 300 009 2 2	VELMETIA 50 mg/1000 mg (sitagliptine, metformine), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)

– chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l’exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée.

En bithérapie orale, en association à :

– la metformine, lorsque celle-ci, utilisée en monothérapie avec régime alimentaire et exercice physique, ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
– un sulfamide hypoglycémiant, lorsque celui-ci, utilisé en monothérapie, à la dose maximale tolérée, avec régime alimentaire et exercice physique, ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie et lorsque la metformine est contre-indiquée ou n’est pas tolérée.

En trithérapie orale, en association à :

– un sulfamide hypoglycémiant et à la metformine, lorsqu’une bithérapie avec ces deux médicaments avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
– l’insuline et à la metformine, lorsqu’une dose stable d’insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d’obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

Code CIP	Présentation
34009 278 875 9 8	XELEVIA 50 mg (sitagliptine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)

3. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Chez les patients diabétiques de type 2, XELEVIA 100 mg est indiqué pour améliorer le contrôle de la glycémie :
En bithérapie orale, en association à :

En trithérapie orale, en association à :

Code CIP	Présentation
34009 278 876 5 9	XELEVIA 100 mg (sitagliptine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)

Code CIP	Présentation
34009 302 063 1 7	ACICLOVIR ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (B/5) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 063 2 4	ACICLOVIR ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 20 ml en flacon (B/5) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 103 6 9	EUCREAS 50 mg/1000 mg (vildagliptine, metformine), comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée (PVC/PE/PVDC/alu) (B/60) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS)
34009 302 127 4 5	RESELIP 10 mg/10 mg (ésétimibe, atorvastatine), comprimés sous plaquettes (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 302 127 5 2	RESELIP 10 mg/10 mg (ésétimibe, atorvastatine), comprimés sous plaquettes (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 302 127 6 9	RESELIP 10 mg/20 mg (ésétimibe, atorvastatine), comprimés sous plaquettes (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 302 127 7 6	RESELIP 10 mg/20 mg (ésétimibe, atorvastatine), comprimés sous plaquettes (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 302 127 8 3	RESELIP 10 mg/40 mg (ésétimibe, atorvastatine), comprimés sous plaquettes (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 302 127 9 0	RESELIP 10 mg/40 mg (ésétimibe, atorvastatine), comprimés sous plaquettes (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 302 128 0 6	RESELIP 10 mg/80 mg (ésétimibe, atorvastatine), comprimés sous plaquettes (B/30) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
34009 302 128 1 3	RESELIP 10 mg/80 mg (ésétimibe, atorvastatine), comprimés sous plaquettes (B/90) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)

DEUXIÈME PARTIE
(6 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 279 226 4 0	NICOPASS CITRON 2 mg SANS SUCRE, gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au xylitol, à l’acésulfame potassique, au sucralose et au maltitol, gommes à mâcher sous plaquette (s) (PVC/PVdC/Aluminium) (B/96) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)	34009 279 226 4 0	NICOTINE EUROGENERICS CITRON 2 mg SANS SUCRE, gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au xylitol, à l’acésulfame potassique, au sucralose et au maltitol, gommes à mâcher sous plaquette(s) (PVC/PVdC/Aluminium) (B/96) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 279 237 6 0	NICOPASS CITRON 4 mg SANS SUCRE, gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au xylitol, à l’acésulfame potassique, au sucralose et au maltitol, gommes à mâcher sous plaquette (s) (PVC/PVdC/Aluminium) (B/96) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)	34009 279 237 6 0	NICOTINE EUROGENERICS CITRON 4 mg SANS SUCRE, gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au xylitol, à l’acésulfame potassique, au sucralose et au maltitol, gommes à mâcher sous plaquette(s) (PVC/PVdC/Aluminium) (B/96) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 279 248 8 0	NICOPASS MENTHE 2 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au xylitol, à l’acésulfame potassique, au sucralose et au maltitol, gommes à mâcher sous plaquette (s) (PVC/PVdC/Aluminium) (B/96) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)	34009 279 248 8 0	NICOTINE EUROGENERICS MENTHE 2 mg SANS SUCRE, gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au xylitol, à l’acésulfame potassique, au sucralose et au maltitol, gommes à mâcher sous plaquette(s) (PVC/PVdC/Aluminium) (B/96) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 279 258 3 2	NICOPASS MENTHE 4 mg SANS SUCRE (nicotine), gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au xylitol, à l’acésulfame potassique, au sucralose et au maltitol, gommes à mâcher sous plaquette (s) (PVC/PVdC/Aluminium) (B/96) (Laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)	34009 279 258 3 2	NICOTINE EUROGENERICS MENTHE 4 mg SANS SUCRE, gomme à mâcher médicamenteuse édulcorée au xylitol, à l’acésulfame potassique, au sucralose et au maltitol, gommes à mâcher sous plaquette(s) (PVC/PVdC/Aluminium) (B/96) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 307 024 8 2	NATULAN 50 mg (chlorhydrate de procarbazine), gélules (B/50) (Laboratoires SIGMA-TAU FRANCE)	34009 307 024 8 2	NATULAN 50 mg (chlorhydrate de procarbazine), gélules (B/50) (Laboratoires LEADIANT BIOSCIENCES SAS)
34009 300 087 7 5	NATULAN 50 mg (chlorhydrate de procarbazine), gélules sous plaquettes (aluminium/aluminium) (B/50) (Laboratoires SIGMA-TAU FRANCE)	34009 300 087 7 5	NATULAN 50 mg (chlorhydrate de procarbazine), gélules sous plaquettes (aluminium/aluminium) (B/50) (Laboratoires LEADIANT BIOSCIENCES SAS)

JORF n°0077 du 31 mars 2021 Texte n° 25

Arrêté du 24 mars 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– traitement de la dermatite atopique modérée à sévère de l’adulte qui nécessite un traitement systémique uniquement en cas d’échec, d’intolérance ou de contre-indication à la ciclosporine.

Code CIP	Présentation
34009 300 873 6 7	OLUMIANT 2 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 550 307 5 1	OLUMIANT 2 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 300 873 9 8	OLUMIANT 4 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
34009 550 308 0 5	OLUMIANT 4 mg (baricitinib), comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)

JORF n°0076 du 30 mars 2021 Texte n° 33

Arrêté du 29 mars 2021 modifiant l’arrêté du 2 mars 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale

Dans l’article 2 de l’arrêté du 2 mars 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale publié au Journal officiel du 4 mars 2021, (NOR : SSAS2103530A, texte n° 22), les mots : « La spécialité pharmaceutique dans les indications mentionnées en annexe du présent arrêté est soumise à prescription hospitalière » et « endocrinologues pédiatres » sont remplacés respectivement par les mots : « La prescription de la spécialité pharmaceutique dans les indications mentionnées en annexe du présent arrêté est » et « endocrinologie pédiatrie ».

JORF n°0076 du 30 mars 2021 Texte n° 32

Arrêté du 26 mars 2021 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation

a) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, à la fin de la liste, après la référence « Titre V, chapitre 4, section 1 », est créée une nouvelle rubrique ainsi libellée :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 4, section 2		Endoprothèse oesophagienne

» ;

b) A l’annexe de l’arrêté du 2 mars 2005, dans la nouvelle rubrique, le code suivant est ajouté :
«

Référence dans la LPP	Code	Libellé
Titre V, chapitre 4, section 2	5442168	Endoprothèse oesophagienne

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0076 du 30 mars 2021 Texte n° 31

Arrêté du 26 mars 2021 portant inscription de l’endoprothèse oesophagienne DANIS STENT de la société NOVATECH au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, une section 2 est ajoutée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
	Section 2 Endoprothèse oesophagienne
	Société NOVATECH
5442168	Endoprothèse oesophagienne, auto-expansible, couverte, NOVATECH, DANIS STENT DESCRIPTION Le SX-ELLA Stent Danis est fourni sous la forme d’un set de procédure unitaire stérile comprenant : – 1 prothèse SX-ELLA Danis (modèle 08S) préchargée dans son système de pose ; – 1 système de pose dans lequel est préchargé la prothèse SX-ELLA Danis ; – 1 seringue en plastique ; – 1 fil guide, ultra rigide avec extrémité souple ; – 1 mode d’emploi ; – 1 carte d’identification pour le patient. INDICATION PRISE EN CHARGE Traitement d’urgence des hémorragies aiguës abondantes, incontrôlées et réfractaires liées à la rupture de varices œsophagiennes du patient cirrhotique. L’hémorragie est qualifiée de réfractaire en cas d’échec du traitement médical conventionnel (pharmacologique et endoscopique). La pose de SX-ELLA Stent Danis constitue un traitement temporaire des patients en vue de la programmation d’un shunt porto-systémique intrahépatique par voie transjugulaire (Transjugular Intrahepatic Portosystemic Shunt : TIPS). MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prise en charge de DANIS STENT est assurée dans la limite d’une unité au maximum par procédure. La prise en charge est recommandée sous réserve des conditions suivantes : – mention dans le dossier médical du patient de la date d’implantation et de l’identification de la prothèse de SX-ELLA Stent Danis ; – programmation d’un shunt porto-systémique intrahépatique par voie transjugulaire (TIPS) dès l’arrêt des saignements œsophagiens. Formation : Seul un médecin possédant la formation appropriée peut réaliser l’implantation et l’extraction (retrait) de la prothèse. Environnement technique : L’hospitalisation doit se faire dans un établissement comportant au moins une unité de soins intensifs et un plateau technique d’endoscopie digestive comprenant du matériel de radiologie (salle d’endoscopie interventionnelle). Modalités d’implantation et d’extraction de la prothèse : – l’implantation de la prothèse de SX-ELLA Stent Danis doit être effectuée à l’aide d’un fil guide sous contrôle endoscopique ou radiographique avec une vérification du bon positionnement de la prothèse par contrôle endoscopique et radiographique ; – l’extraction de la prothèse par ELLA Extractor doit être réalisée sous double contrôle endoscopique et radioscopique (par fluoroscopie). La prothèse de SX-ELLA Stent Danis doit être retirée au maximum dans les 7 jours suivant la date d’implantation et immédiatement après l’implantation d’un TIPS, au cours de la même intervention. Si la prothèse n’arrête pas l’hémorragie, réévaluer les conditions et retirer la prothèse 48 heures au plus tard. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE SX-ELLA Stent Danis : 019-08S-25-135B Le ELLA Extractor ne peut faire l’objet d’une prise en charge avec ce code de facturation. Date de fin de prise en charge : 15 avril 2026.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

JORF n°0076 du 30 mars 2021 Texte n° 30

Arrêté du 25 mars 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

– Choc polytraumatique / prophylaxie du syndrome pulmonaire de choc post-traumatique.

Code CIP	Présentation
34009 550 771 6 9	DEXAMETHASONE PANPHARMA 20 mg/5 ml, solution injectable, 5 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires PANPHARMA)
34009 550 771 4 5	DEXAMETHASONE PANPHARMA 4 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre) (B/10) (laboratoires PANPHARMA)

JORF n°0076 du 30 mars 2021 Texte n° 29

Arrêté du 25 mars 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– Traitement en monothérapie et en association des crises partielles avec ou sans généralisation secondaire chez les enfants à partir de 4 ans présentant une épilepsie.

Code CIP	Présentation
34009 388 309 8 9	VIMPAT 10 mg/ml (lacosamide), solution pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires UCB PHARMA SA)

JORF n°0076 du 30 mars 2021 Texte n° 28

Arrêté du 24 mars 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

La prise en charge de la spécialité rétrocédable ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– Traitement des manifestations neurologiques progressives des patients adultes et des enfants atteints de maladie de Niemann-Pick type C.

Code UCD	Libellé	Laboratoire exploitant
34008 943 791 6 4	MIGLUSTAT GOH 100MG GELU	GEN.ORPH

JORF n°0076 du 30 mars 2021 Texte n° 27

Arrêté du 24 mars 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– Traitement des manifestations neurologiques progressives des patients adultes et des enfants atteints de maladie de Niemann-Pick type C.

Code CIP	Présentation
34009 301 309 6 4	MIGLUSTAT GEN.ORPH 100 mg, gélule, plaquette thermoformée (OPA/alu/PVC) (B/84) (laboratoires GEN.ORPH)

JORF n°0076 du 30 mars 2021 Texte n° 26

Arrêté du 24 mars 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

PREMIÈRE PARTIE
(26 Inscriptions)

– Traitement des patients adultes atteints de leucémie aiguë lymphoblastique (LAL Ph+) en cas de résistance ou intolérance à un traitement antérieur.
– Traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie myéloïde chronique (LMC) à chromosome Philadelphie positive (Ph+) en phase chronique, résistants ou intolérants à l’imatinib,
– Traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie aiguë lymphoblastique à Chromosome Philadelphie (LAL Ph+) nouvellement diagnostiquée en association à une chimiothérapie.

Code CIP	Présentation
34009 302 197 9 9	DASATINIB BIOGARAN 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 198 2 9	DASATINIB BIOGARAN 140 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 196 9 0	DASATINIB BIOGARAN 20 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 197 3 7	DASATINIB BIOGARAN 50 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 197 6 8	DASATINIB BIOGARAN 70 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)

2. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est pour les spécialités visées ci-dessous :

– Traitement de l’hyperparathyroïdie (HPT) secondaire chez les enfants âgés de 3 ans et plus, dialysés, atteints d’insuffisance rénale chronique terminale (IRCT) chez qui l’HPT secondaire n’est pas correctement contrôlée par les traitements de référence.

Code CIP	Présentation
34009 301 722 2 3	CINACALCET BGR 30 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 722 0 9	CINACALCET BGR 60 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)
34009 301 721 7 9	CINACALCET BGR 90 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

– Traitement des sinusites aiguës bactériennes (correctement documentées),
– Traitements des exacerbations aiguës de bronchite chronique (correctement documentées),
– Traitement des pneumonies communautaires à l’exception des formes sévères.

Code CIP	Présentation
34009 278 550 2 3	MOXIFLOXACINE MYLAN 400 mg, comprimés pelliculés sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/Aluminium/OPA-Aluminium) (B/5) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 278 551 9 1	MOXIFLOXACINE MYLAN 400 mg, comprimés pelliculés sous plaquette prédécoupée unitaire (PVC/Aluminium/OPA-Aluminium) (B/7) (laboratoires MYLAN SAS)

– chez l’adulte, dans le traitement des douleurs neuropathiques périphériques et centrales ;
– chez l’adulte, en association, dans le traitement des crises épileptiques partielles avec ou sans généralisation secondaire.

Code CIP	Présentation
34009 302 132 5 4	PREGABALINE ALTER 25 mg, gélules (B/56) (laboratoires ALTER)
34009 302 132 6 1	PREGABALINE ALTER 25 mg, gélules (B/84) (laboratoires ALTER)

5. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l’autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP	Présentation
34009 417 306 8 9	ATORVASTATINE ALTER 40 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ALTER)
34009 301 454 6 3	DESOGESTREL MYLAN PHARMA 75 microgrammes, comprimés, 1 plaquette (PVC/PVDC/Aluminium) suremballée de 28 (laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 454 7 0	DESOGESTREL MYLAN PHARMA 75 microgrammes, comprimés, 3 plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium) suremballées de 28 (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 125 4 7	DIVALCOTE (Divalproate de sodium) 250 mg, comprimés gastro-résistants Gé (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 955 0 5	DIVALCOTE (Divalproate de sodium) 250 mg, comprimés gastro-résistants Gé sous plaquettes unitaires (Alu/Alu)(B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 125 7 8	DIVALCOTE (Divalproate de sodium) 500 mg, comprimés gastro-résistants Gé (B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 955 7 4	DIVALCOTE (Divalproate de sodium) 500 mg, comprimés gastro-résistants Gé sous plaquettes unitaires (Alu/Alu)(B/90) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 739 6 4	EZETIMIBE ALTER 10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 300 649 6 2	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 10 mg/0,8 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/10) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 300 647 0 2	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 2,5 mg/0,5 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/10) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 300 648 0 1	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 5 mg/0,4 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/10) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 300 648 9 4	FONDAPARINUX SODIQUE REDDY PHARMA 7,5 mg/0,6 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (B/10) (laboratoires REDDY PHARMA SAS)
34009 302 029 7 5	URAPIDIL MYLAN LP 30 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 030 1 9	URAPIDIL MYLAN LP 60 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)

SECONDE PARTIE
(Extensions d’indications)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :

– Traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie myéloïde chronique (LMC) à chromosome Philadelphie positive (Ph+) en phase chronique, résistants ou intolérants à l’imatinib,
– Traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie aiguë lymphoblastique à Chromosome Philadelphie (LAL Ph+) nouvellement diagnostiquée en association à une chimiothérapie.

Code CIP	Présentation

34009 301 639 8 6	DASATINIB SANDOZ 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 639 2 4	DASATINIB SANDOZ 140 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 641 7 4	DASATINIB SANDOZ 20 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 641 3 6	DASATINIB SANDOZ 50 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ)
34009 301 640 5 1	DASATINIB SANDOZ 70 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires SANDOZ)

TROISIÈME PARTIE
(2 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

Libellés abrogés		Nouveaux libellés
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 302 074 2 0	CICLOPIROX OLAMINE VENIPHARM 1%, crème, 30 g en tube (Laboratoires VENIPHARM)	34009 302 074 2 0	CICLOPIROX OLAMINE MYLAN 1%, crème, 30 g en tube (Laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 834 2 0	ABACAVIR/LAMIVUDINE 600 mg/300 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)	34009 300 834 2 0	ABACAVIR/LAMIVUDINE ACCORD 600 mg/300 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

(Rectificatif)

Dans l’arrêté du 28 janvier 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréés à l’usage des collectivités et divers services publics (NOR : SSAS2100683A, texte n° 6), publié au Journal officiel du 2 mars 2021, pour les spécialités visées ci-dessous, les indications thérapeutiques prises en charge par l’assurance maladie sont rectifiées comme suit :
Au lieu de :
« Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Hypercholestérolémie :
EZETIMIBE/SIMVASTATINE ALMUS est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une hypercholestérolémie primaire (familiale hétérozygote et non familiale) ou une dyslipidémie mixte lorsque l’utilisation d’une association est appropriée :

– patients non contrôlés de façon appropriée par une statine seule ;
– patients recevant déjà une statine et de l’ézétimibe.

Hypercholestérolémie familiale homozygote (HFHo) :
EZETIMIBE/SIMVASTATINE ALMUS est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une HFHo.
Ces patients peuvent recevoir également des traitements adjuvants (exemple : aphérèse des LDL). »
Lire :
« Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Hypercholestérolémie :
EZETIMIBE/SIMVASTATINE ACCORD est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une hypercholestérolémie primaire (familiale hétérozygote et non familiale) ou une dyslipidémie mixte lorsque l’utilisation d’une association est appropriée :

– patients non contrôlés de façon appropriée par une statine seule ;
– patients recevant déjà une statine et de l’ézétimibe.

Hypercholestérolémie familiale homozygote (HFHo) :
EZETIMIBE/SIMVASTATINE ACCORD est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une HFHo.
Ces patients peuvent recevoir également des traitements adjuvants (exemple : aphérèse des LDL). »

Code CIP	Présentation
34009 302 178 4 9	EZETIMIBE/SIMVASTATINE ACCORD 10 mg/20 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 178 5 6	EZETIMIBE/SIMVASTATINE ACCORD 10 mg/20 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 178 6 3	EZETIMIBE/SIMVASTATINE ACCORD 10 mg/40 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 178 8 7	EZETIMIBE/SIMVASTATINE ACCORD 10 mg/40 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

JORF n°0073 du 26 mars 2021 Texte n° 29

Arrêté du 25 mars 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une autorisation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale et du I de l’article R. 163-32-1 du même code

En application de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale et du I de l’article R. 163-32-1 du même code et dans le cadre de l’autorisation temporaire d’utilisation de cohorte mentionnée à l’article L. 5121-12 du code de la santé publique dont elles ont fait l’objet, les spécialités pharmaceutiques mentionnées en annexe du présent arrêté sont prises en charge par l’assurance maladie, dans l’indication mentionnée dans ladite annexe.

Les spécialités pharmaceutiques qui figurent en annexe, pour l’indication mentionnée dans ladite annexe, sont fournies, achetées, utilisées et prises en charges par les établissements de santé conformément à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique au titre de cette autorisation temporaire d’utilisation.
Elles sont vendues au public et au détail, au titre de cette autorisation temporaire d’utilisation, par les seules pharmacies à usage intérieur autorisées, conformément aux dispositions mentionnées aux articles L. 5126-6 et R. 5126-60 du code de la santé publique. Elles donnent lieu à remboursement ou prise en charge dans ce cadre sans participation de l’assuré en application des dispositions de l’article R. 160-8 susvisé.

Les spécialités pharmaceutiques qui figurent en annexe sont soumises à prescription hospitalière. Cette prescription est réservée aux médecins spécialistes en oncologie ou aux médecins compétents en cancérologie. Conformément à l’arrêté du 11 octobre 2019 susmentionné et en application du III de l’article R. 163-32-1 du code de la sécurité sociale, le prescripteur indique sur l’ordonnance la mention : « La prise en charge de cette spécialité intervient dans le cadre d’une prise en charge “précoce” par l’assurance maladie. A ce titre, cette prise en charge ne peut être que transitoire. »

ANNEXE
(2 inscriptions)

La prise en charge au titre de l’article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale et du I de l’article R. 163-32-1 du même code des spécialités suivantes est étendue à l’indication thérapeutique suivante :

– en monothérapie dans le traitement adjuvant après résection tumorale complète et chimiothérapie adjuvante si indiquée, des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avec mutations activatrices du récepteur du facteur de croissance épidermique (EGFR) par délétion de l’exon 19 ou substitution de l’exon 21 (L858R) et présentant un score ECOG 0 ou 1.

Dénomination Commune Internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
osimertinib	TAGRISSO 40 mg, comprimé pelliculé	3400894162452	TAGRISSO 40MG CPR	Astrazeneca
osimertinib	TAGRISSO 80 mg, comprimé pelliculé	3400894162513	TAGRISSO 80MG CPR	Astrazeneca

JORF n°0073 du 26 mars 2021 Texte n° 21

Arrêté du 24 mars 2021 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

JORF n°0073 du 26 mars 2021 Texte n° 19

Arrêté du 24 mars 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

(4 inscriptions)

Code CIP	Présentation
34009 550 790 0 2	DICLOFENAC DELBERT 75 mg/3 ml, solution injectable, ampoules en verre de 3 ml (B/10) (laboratoires DELBERT)
34009 302 198 4 3	DICLOFENAC DELBERT 75 mg/3 ml, solution injectable, ampoules en verre de 3 ml (B/2) (laboratoires DELBERT)
34009 550 790 1 9	DICLOFENAC DELBERT 75 mg/3 ml, solution injectable, ampoules en verre de 3 ml (B/50) (laboratoires DELBERT)

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l’assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

Code CIP	Présentation
34009 550 796 0 6	DEXMEDETOMIDINE BAXTER 100 microgrammes/ml, solution à diluer pour perfusion, 2 ml en flacon (verre) (B/5) (laboratoires BAXTER SAS)

(1 extension d’indication)

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– Prévention de l’hémorragie du post-partum due à une atonie après un accouchement par voie basse.

Code CIP	Présentation
34009 550 002 5 9	CARBETOCINE AGUETTANT 100 microgrammes/ml, solution injectable en seringue pré-remplie, 1 ml en seringue pré-remplie (verre) (B/5) (laboratoires AGUETTANT)

(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit.

Ancien libellé		Nouveau libellé
Code CIP	Libellé	Code CIP	Libellé
34009 550 941 2 8	XYLOCARD 5 mg/ml (chlorhydrate de lidocaïne), solution injectable pour perfusion, 20 ml en flacon (verre) (B/10) (Laboratoires ASPEN FRANCE)	34009 550 941 2 8	XYLOCARD 50 mg/ml (chlorhydrate de lidocaïne), solution injectable pour perfusion, 20 ml en flacon (verre) (B/10) (Laboratoires ASPEN FRANCE)

JORF n°0073 du 26 mars 2021 Texte n° 18

Arrêté du 24 mars 2021 relatif à la prise en charge d’une spécialité pharmaceutique bénéficiant d’une recommandation temporaire d’utilisation et pris en application de l’article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale

La spécialité pharmaceutique dans l’indication mentionnée en annexe du présent arrêté est soumise à prescription hospitalière réservée aux spécialistes en hématologie ou en oncologie, ou aux médecins compétents en maladie du sang ou en cancérologie.

ANNEXE

Libellé de la spécialité pharmaceutique prise en charge et laboratoire exploitant	Indication objet de la recommandation temporaire d’utilisation
ADCETRIS 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion (Brentuximab Vedotin) Laboratoire TAKEDA	Traitement du lymphome de Hodgkin en seconde ligne avant greffe autologue de cellules souches, en association à la chimiothérapie standard chez les enfants, les adolescents et les adultes.

JORF n°0073 du 26 mars 2021 Texte n° 17

Arrêté du 24 mars 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

La prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ci-dessous est étendue à l’indication suivante :

– Le traitement du lymphome anaplasique à grandes cellules systémique (LAGCs) non précédemment traité, en association avec le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone (CHP), uniquement en l’absence de mutation ALK (ALK-) ou en présence de la mutation (ALK+) chez les patients ayant un score IPI ≥ 2.

Dénomination commune internationale	Libellé de la spécialité pharmaceutique	Code UCD	Libellé de l’UCD	Laboratoire exploitant ou titulaire de l’autorisation de mise sur le marché
brentuximab vedotin	ADCETRIS 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion	3400893913444	ADCETRIS 50MG PERF FL	TAKEDA FRANCE SAS

JORF n°0073 du 26 mars 2021 Texte n° 15

Arrêté du 23 février 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue dans l’indication suivante :

– Traitement du lymphome anaplasique à grandes cellules systémique (LAGCs) non précédemment traité, en association avec le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone (CHP), uniquement en l’absence de mutation ALK (ALK-) ou en présence de la mutation (ALK+) chez les patients ayant un score IPI≥2.

Code CIP	Présentation
34009 583 971 8 9	ADCETRIS 50 mg (brentuximab vedotin), poudre pour solution pour perfusion, flacon (verre) (B/1) (laboratoires TAKEDA)

NOTE D’INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGS/PP2/DSS/1C/DGOS/PF2/2021/73 du 26 mars 2021 relative à l’arrêt de la prise en charge au titre du dispositif post-ATU des spécialités PIQRAY® 200 mg, comprimé pelliculé et PIQRAY® 250 mg, comprimé pelliculé (alpelisib) ainsi qu’aux modalités relatives aux continuités de traitement

JORF n°0056 du 6 mars 2021 Texte n° 31

Arrêté du 25 février 2021 portant abrogation de l’arrêté 4 février 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique

L’arrêté du 4 février 2021 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique NOR : SSAP2102929A est abrogé.

NOTE D’INFORMATION N° DGOS/PF2/DSS/1C/2021/47 du 1er mars 2021 relative à l’évolution des modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation, à titre dérogatoire et transitoire, des spécialités pharmaceutiques à base d’immunoglobulines humaines faisant l’objet d’une autorisation d’importation dans un contexte de tensions d’approvisionnement des spécialités équivalentes